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Convocation - CONVOCATION Conseil municipal du 29 09 2026
Document publié le Mardi 29 septembre 2026 par la commune de Sauve.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION Conseil municipal du 29 09 2026)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
VILLE DE SAUVE
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux,
DEPAKIEMENT DU GARD
Téléphone : 04 66 77 50 19
Télécopie : 04 66 77 57 38 tiendra le :
tact@ville-de-sauve.fi . |
nv lb-do-auve. f " Le Mardi 29 Septembre 2026 à 18h30 Salle du Conseil Municipal à la Mairie de Sauve
« Village de Caractère »
« Ville vivez bougez »
« Ville et métiers d’art »
«Station Verte »
«Ville branchée »
«Ville prudente »
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20.
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22,
23,
24.
25.
l'expression de ma considération distinguée.
Fait à Sauve, le 22/09/2026
Le Maire,
Olivier GAILLARD
ORDRE DU JOUR
Désignation d’un secrétaire de séance et approbation du procès-verbal du 05/06/2026
Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal
Adhésion au contrat groupe « Assurance statutaire » proposé par le Centre de Gestion du
Gard, pour la période du ler janvier 2027 au 31 décembre 2029
Proposition de la stratégie de partenariat de l'Office de Tourisme pour l’année 2027
Dépôt du dossier de classement Office de Tourisme en catégorie 2
Adhésion de la commune à l’ANETT (Association Nationale des Elus des Territoires
Touristiques)
Motion d'opposition au projet de transfert de la gestion de la taxe de séjour à la DGFIP
Convention avec l'ONF pour la facturation de la vente de bois
Modification de la délibération D57 2025 relative à la cession gracieuse de parcelles de la
famille SAVIN à la commune de Sauve
Désignation du bureau d’études des Schémas directeurs d’adduction en eau potable et
assainissement collectif
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Emprunt pour les travaux de réhabilitation des réseaux d’eau et d'assainissement
Décisions modificatives
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potable 2025
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l’assainissement 2025
Signature de la convention avec la Région pour Les transports scolaires
Rémunération des heures effectuées par les enseignants pour le compte de la commune au
titre des études surveillées
Participation des communes extérieures aux frais de scolarité pour l’année 2025-2026
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Avenant 1 de la convention pour l'instruction technique des autorisations d’urbanisme et
actes relatifs à l’occupation des sols
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Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui se
Je vous prie d’agréer, Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux,