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unknown - Le Havre Seine Métropole (communauté urbaine) - DELB 20200044 05
Document publié le Mercredi 12 novembre 2025 à 10h07
Lien du pdf (unknown - Le Havre Seine Métropole (communauté urbaine) - DELB 20200044 05)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Démocratie locale et participation citoyenne,
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PLAN LOCAL D'URBANISME
PIECE N°3 : PLAN DE ZONAGE 1 : 5000
PROCEDURE D'ELABORATION
Prescrite le: 27 / 11/2014
Arrêtée le: 13/02/2020
Approuvée le :
s HAVRE
SEINE # Saint Gilles
de la Neuvifla
Légende
ZONAGE
Délimitation des zones
| Prescriptions surfaçiques
ee | Espaces Boisés Classés
|”À Secteurs idnetifiés au titre de l'article L151-23
AN Périmètre de sécurité lié aux cavités souterraines
Zone d'expansion des axes de ruissellement
Secteur soumis à orientations d'aménagement et de programmation
173 Secteur soumis à l'article L111-6
| Prescriptions ponctuelles
m Mare à préserver au titre de l'article L151-23
* Bâtiment pouvant changer de destination
Precriptions linéaires
Elément du patrimoine naturel préservés au titre de l'article L151-23
| —— Axe de ruisellement
—-- Voie et chemin à préserver au titre de l'article L151-38
PÉPCET
1 : ï :
; Couloir de nuisances sonores
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