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Conseil Municipal - liste DCM MAJ 251223
Document publié le Mardi 23 décembre 2025 par la commune de Monassut-Audiracq.
Lien du pdf (Conseil Municipal - liste DCM MAJ 251223)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Télécommunications et internet, Travail et emploi,
Département des Pyrénées-Atlantiques
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS 2025
Délibération
n°
Objet Résultat du
vote
Conseil municipal en date du 4 février 2025
20250204_01 Proposition d’installation d’un cabinet médical sur la commune Approuvée
20250204_02 Demande de certificat d’urbanisme au nom de LACOSTE Hugo et Valentin Approuvée
Conseil municipal en date du 18 mars 2025
20250318_03 Demande de certificat d’urbanisme au nom de LEVANGE Florence Approuvée
Conseil municipal en date du 10 avril 2025
20250410_04 Travaux relatifs à l’antenne relais menés par Territoire Energie 64 Approuvée
20250410_05 Compte financier unique 2024 Approuvée
20250410_06 Affectation des résultats 2024 Approuvée
20250410_07 Taux des taxes locales 2025 Approuvée
20250410_08 Subventions aux associations 2025 Approuvée
20250410_09 Budget primitif 2025 Approuvée
Conseil municipal en date du 20 mai 2025
20250520_10 Saisine de la commission départementale de protection des espaces naturels agricoles et forestiers (CDPENAF) pour l’implantation d’un
cabinet médical
Approuvée
Conseil municipal en date du 1er juillet 2025
20250701_11 Convention de bail pour implantation d'un mât de radio téléphonie mobile
Approuvée
20250701_12 Révision du Régime Indemnitaire relatif aux Fonctions, aux Sujétions, à l’Expertise et à l’Expérience Professionnelle (RIFSEEP)
Approuvée
20250701_13 Décision modificative du budget : amortissement des emprunts de Territoire d’Énergie 64.
Approuvée Département des Pyrénées-Atlantiques
Conseil municipal en date du 23 septembre 2025
20250923_14 Modification des statuts du Syndicat d’Eau et d’Assainissement Béarn Bigorre (SEABB) : adhésion de la commune de Lahitte-
Toupière
Approuvée
20250923_15 Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire 2026-2030 Approuvée
20250923_16 Rénovation de l'éclairage public : approbation du montant des travaux et du plan de financement proposé par Territoire d’Énergie
64
Approuvée
Conseil municipal en date du 4 novembre 2025
20251104_17 Rapports sur les prix et la qualité des services Eau potable et Assainissement individuel pour 2024
Approuvée
20251104_18 Modification de la délégation d’attributions consenties au Maire par le Conseil municipal
Approuvée
20251104_19 Recensement de la population 2026 : recrutement d’un agent recenseur en qualité de vacataire
Approuvée
20251104_20 Désignation des délégués représentant la mairie pour le SIVU Voirie du canton de Lembeye
Approuvée
20251104_21 Programme de travaux voirie 2025 Approuvée
Conseil municipal en date du 9 décembre 2025
20251209_22 Demande de certificat d’urbanisme au nom de CANNAC Vincent Approuvée
Liste mise à jour, affichée en mairie et publiée sur le site internet,
le 23 décembre 2025,
Le Maire,
Francis LACOSTE