Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - COMPTE+RENDU+CM+23.01+25?t=1780062698
Conseil Municipal - COMPTE+RENDU+CM+23.01+25?t=1742838022
Conseil Municipal - COMPTE+RENDU+CM+23.01+25?t=1777041270
Conseil Municipal - COMPTE+RENDU+DU+CM+24.06.21?t=1745850548
Conseil Municipal - COMPTE+RENDU+CM+DU+20.10.22?t=1745850548
Conseil Municipal - COMPTE+RENDU+CM+21 01 18?t=1745850548
Conseil Municipal - COMPTE+RENDU+CM+23.05.24?t=1745850548
Conseil Municipal - COMPTE+RENDU+CM+16.06.22?t=1745850548
Conseil Municipal - COMPTE+RENDU+CM+04.04.24?t=1745850548
Déliberation - COMPTE+RENDU?t=1745850548
Conseil Municipal - COMPTE+RENDU+CM+23.01+
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vieilley.
Lien du pdf (Conseil Municipal - COMPTE+RENDU+CM+23.01+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Démocratie,
DÉPARTEMENT
DU
DOUBS
ARRONDISSEMENT
DE
BESANCON
CANTON
DE
BAUME
LES
DAMES
COMMUNE
DE
VIEILLEY
- 25870
-
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
VIEILLEY
SÉANCE
DU
23
JANVIER
2025
Nombre
de
conseillers
: 15
En
exercice
: 15
Présents
: 12
A
délibéré
: 15
Pouvoirs
: 03
L’an
deux
mil
vingt-cinq,
le vingt-trois,
le conseil
municipal
de
la commune
de
Vieilley,
s’est réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la présidence
de
Monsieur
Franck
Raclot,
le
Maire.
Convocation
du :
17 janvier
2025
Etaient
présents :
Mesdames
Françoise
GILLET,
Dorine
LEROY,
Laurence
REGAD-PELAGRU
Messieurs,
Sylvain
CUNY,
Corentin
FAIVRE
PICON,
Damien
GENTE,
Aurélien
JACQUET,
Jimmy
KASAD,
Emmanuel
MULIN,
Olivier
NAVARRE,
Franck
RACLOT,
Guy
VERCHERE.
Absent
excusé :
-Christophe
CLADY
donne
procuration
Jimmy
KASAD
-Damien
LIARD
donne
procuration
à Corentin
FAIVRE
PICON
-Stéphane
DEMANGE
donne
procuration
à Sylvain
CUNY
Secrétaire
de
séance
:
Laurence
REGAD
PELAGRU
Absent
non
excusé
:
Reçue
en
préfecture
Certifiée
exécutoire
le 24 janvier
2025
DCM 25 _01_23
Validation
du
conseil
du
12
Décembre
2024
1-
VALIDATION
DE
LA
CLECT
ENTRE
LES
COMMUNES
ET
GRAND
BESANÇON
METROPOLE.
Le
conseil
municipal
est
invité
à se prononcer
sur :
+
Les
modalités
et les
résultats
du
calcul
du
coût
prévisionnel
des
services
communs
pour
2025
;
+
La
part
du
coût
prévisionnel
des
services
communs
et ADS
supportée
par
la Ville
de
Besançon
pour
2025 :
Services
communs
20
287
747
€ (variation
de
- 15
424,26
€),
Service
ADS
738
564
€
(variation
de
+
9
511,93
€)
;
+
La
variation
des
annuités
des
emprunts
affectés
à la compétence
voirie
(21
communes
concernées)
: -
9 998,05
€ en
fonctionnement
et + 3
641,95
€ en
investissement ;
*
la variation
du
montant
du
bonus
soutenabilité
pour
3
communes :
- 15
000,00
€.
°
La
variation
de
l’attribution
de
compensation
de
la Ville
de
Besançon
dans
le cadre
du
transfert
à
GBM
au
1° janvier
2025
de
la lecture
publique,
dont
le montant
du
transfert
de
charges
pour
GBM
est évalué
à 131
227,99
€ en
fonctionnement
et 19
500
€ en
investissement.
Pour
: 15
Contre
: 00
Abstention
: 00 2-
TARIFS
DU
REPAS
DES
AINES
POUR
LES
CONJOINTS.
Mr
le maire
explique
que
les
repas
des
ainés
ont
été
facturés
à la commune
par
le traiteur
à 27€
par
personne,
il
convient
donc
de
facturer
ce repas
qui
n’est
pas
gratuit
pour
les conjoints
des
administrés
(-70ans),
les conjoints
conseillers
et les
conjoints
employés
la même
somme.
Pour
: 15
Contre
: 00
Abstention
: 00
Ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 20H10
Prochain
conseil
le
20
Février
2025
à 20
heures
20
Mars
2025
à 20
heures
Fait
et délibéré,
les jours,
mois
et ans
que
dessus.
Ont
signé
au
registre
tous
les membres
présents.
C.
CLADY
S.
CUNY
Absent
excusé
D.
GENTE
F.
GILLET
D.
LEROY
D.
LIARD
Absent
excusé
F.
RACLOT
S.
DEMANGE
Absent
excusé
A. JACQUET E.
MULIN
L.
REGAD
PELAGRU
C.
FAIVRE
PICON
J. KASAD
O.
NAVARRE
G.
VERCHERE