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Conseil Municipal - COMPTE+RENDU+DU+CM+24.06
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Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
DÉPARTEMENT
DU
DOUBS
COMMUNE
DE
VIEILLEY
- 25870
-
ARRONDISSEMENT
DE
EXTRAIT
DU REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
BESANCON
CONSEIL
MUNICIPAL
DE LA COMMUNE
DE VIEILLEY
CANTON
DE
BAUME
LES
DAMES
SÉANCE
DU
24 JUIN
2021
Nombre
de conseillers
: 15
L’an
deux
mil
vingt
et un,
le vingt-quatre
Juin
à vingt
heures,
le conseil
En
exercice
: 15
Municipal
de la commune
de Vieilley,
s’est réuni
au lieu habituel
de
ses
Présents
: 13
A
délibéré
: 15
Pouvoirs
: 02
séances,
après
convocation
légale,
sous
la présidence
de
Monsieur
Franck
Raclot,
le Maire.
Convocation
du :
Etaient
présents :
19 juin
2021
.
-Mesdames
Françoise
GILLET,
Laurence
REGAD-PELAGRU.
-Messieurs,
Sylvain
CUNY,
Stéphane
DEMANGE,
Corentin
FAIVRE-PICON,
Damien
GENTE,
Aurélien
JACQUET,
Jimmy
KASAD,
Damien
LIARD,
Emmanuel
MULIN,
Olivier
NAVARRE,
Guy
VERCHERE.
Absent
excusé
:
-Dorine
LEROY
donne
procuration
à Franck
RACLOT,
-Christophe
CLADY
donne
procuration
à Damien
GENTE
Secrétaire
de
séance :
Absent
non
excusé :
Laurence
REGAD-PELAGRU
Reçue
en
préfecture
Certifiée
exécutoire
le
25
Juin
2021
Validation
du
conseil
du
27
mai
2021
et du
03 juin
2021
1-OBJET
: NOMINATION
DU
COORDINATEUR
COMMUNAL
DU
RECENSEMENT
2022
Mr.
Le
Maire
fait un
appel
à candidatures
pour
le poste
de
coordinateur
communal
du recensement
2022.
Seul
Mr
Guy
VERCHERE
et Mme
Françoise
GILLET
en tant
que
suppléante.
Nous
passons
au vote :
Pour
: 15
-Mesdames
Laurence
REGAD-PELAGRU,
Françoise
GILLET,
Dorine
LEROY
-Messieurs
Aurélien
JACQUET,
Christophe
CLADY,
Corentin
FAIVRE-PICON,
Damien
GENTE,
Damien
LIARD,
Emmanuel
MULIN,
Olivier
NAVARRE,
Stéphane
DEMANGE,
Jimmy
KASAD,
Sylvain
CUNY,
Franck
RACLOT
Abstention
: 00
Contre
: 00 L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 21H00
Prochain
conseil
le
29
Juillet
2021
à 20H
Fait
et délibéré,
les jours,
mois
et an
que
dessus.
Ont
signé
au
registre
tous
les
membres
présents.
C.
CLADY
S.
CUNY
S.
DEMANGE
Absent
excusé
C.
FAIVRE
PICON
D.
GENTE
F.
GILLET
A.
JACQUET
J.
KASAD
D.
LEROY
D.
LIARD
E.
MULIN
Absente
excusée
O.
NAVARRE
F.
RACLOT
L.
REGAD
PELLAGRU
G.
VERCHÈRE