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Ordre du Jour - cms du Jour du Conseil Municipal du 12 Mai 2025 002
Document publié le Lundi 12 mai 2025 par la commune de Muy.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms du Jour du Conseil Municipal du 12 Mai 2025 002)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT DU VAR
Arrondissement de
DRAGUIGNAN
ar
+
UE)
MAIRIE
LE MUY
Code Postal : 83490
Téléphone 04 94 19 84 24
Télécopie 0494 19 84 39
Ordre du Jour
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L 2121-9 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal se réunira :
Lundi 12 Mai 2025 à 18 Heures 30
Salle Polyculturelle Pierre Taxil
11 Avenue Jules Ferry — Le Muy
Le Mdirel"
Liliane LE.
INSTALLATION D'UNE NOUVELLE CONSEILLERE MUNICIPALE
AVIS DE LA COMMUNE DU MUY SUR LE DOSSIER D'ENQUETE PUBLIQUE UNIQUE PREALABLE À LA DÉCLARATION D'UTILITE PUBLIQUE VALANT DECLARATION DE PROJET EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLAN LOCAL D'URBANISME ET D'ENQUETE PARCELLAIRE PREALABLE À LA CESSIBILITE DES PARCELLES EN VUE DE LA CREATION D'UN CENTRE PENITENTIAIRE
REMBOURSEMENT DES FRAIS D'EXPERTISE ENGAGES PAR LA COMMUNE DU MUY DANS LE CADRE D'UNE PROCEDURE DE SUSPICION DE PERIL IMMINENT -- MISE EN SECURITE
PERMIS DE LOUER : EXTENSION DU PERIMETRE SOUMIS A AUTORISATION.
REGIME INDEMNITAIRE — PERSONNEL COMMUNAL
Réévaluation des montants annuels du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) de certains groupes du cadre d'emploi des Attachés, Ingénieurs, Adjoints Administratifs et Adjoints d'Animation
ADHESION DE COMPETENCE OPTIONNELLE DE LA COMMUNE DE OLLIERES
Mise en ligne sur le site de la Ville
www.ville-lemus. fr Affichage
06/05/2025 06/05/2025
E-Müil : info@ville-lemuy.fr Site Internet : www.ville-lemuy.fr