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Ordre du Jour - cms du jour Conseil Municipal du 01 decembre 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Muy.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms du jour Conseil Municipal du 01 decembre 2025)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Institutions publiques, Santé,
DÉPARTEMENT DU VAR RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Arrondissement de
DRAGUIGNAN
BAR
=
4
MAIRIE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L 2121-9 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal se réunira :
Lundi 1“ Décembre 2025 à 18 Heures 30
Salle Polyculturelle Pierre Taxil DE
L Ë M UY 11 Avenue Jules Ferry — Le Muy
Code Postal : 83490
Téléphone 04 94 19 84 24
Télécopie 0494 19 84 39
Ordre du Jour
INFORMATIONS CONSEIL MUNICIPAL
DECISION MODIFICATIVE N°4/2025
OUVERTURE DE CREDITS EN INVESTISSEMENT POUR 2026 - BUDGET VILLE
Ro
Ib
CONVENTION ENTRE L'ASSOCIATION DE PREVENTION SPECTALISEE ET LA COMMUNE DU MUY POUR L'ANNEE 2026
MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° 2025-42 DU 07 JUILLET 2025 — VENTE COMMUNE DU MUY / SAIEM DE CONSTRUCTION DE DRAGUIGNAN IMMEUBLE SIS 22 ROUTE NATIONALE 7 EN TOTALITE (LOTS 1 ; 2; 3) PARCELLE CADASTREE
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CONTRAT DE BAIL AVEC LA SOCIETE CELLNEX FRANCE INFRASTRUCTURES POUR L'INSTALLATION D'UNE ANTENNE-RELAIS SIS TRAVERSE DES FERRIERES —
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10 NOTIFICATION DE TRANSFERTS ET DE REPRISE DE COMPETENCE OPTIONNELLES - TE83 SYMIELEC
Mise en ligne sur le site de la Ville
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