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Déliberation - Liste delib 230124
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Novalaise.
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Consommateurs,
DANN NOVALAISÈ et
montagne
Commune
de
NOVALAISE
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
LORS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
23
JANVIER
2024
Délibération
N°
2024/01/23/1
Réfection
du
Monument
aux
Morts
—
demandes
de
subventions
Approuvée
à l’unanimité
Délibération
N°
2024/01/23/2
Achat
de
matériel
pour
service
technique
—
demandes
de
subventions
Approuvée
à l’unanimité
Délibération
N°
2024/01/23/3
Ouverture
de
crédits
sur
budget
21100
— exercice
2024
Approuvée
à
l’unanimité
Délibération
N°
2024/01/23/4
Rénovation
et
amélioration
de
la salle
polyvalente-
boulodrome
— approbation
du
marché
de
maîtrise
d'oeuvre
Approuvée
à l’unanimité
Délibération
N°
2024/01/23/5
Régularisation
échange
entre
M.
et
Mme
BELLEMIN-
NOËL
et
la
Commune
de
Novalaise
Approuvée
à l’unanimité
Délibération
N°
2024/01/23/6
Cession
de
terrains
aux
Consorts
REYNAUD
—
Corbin/la
Rossière
Approuvée
à
l'unanimité
Mairie
— 139
route
du
Lac
- 73470
NOVALAISE
Tel
: 04.79.28.70.38
— mairie@novalaise.fr
- www.novalaise.fr