Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste deliberations 250225
Déliberation - liste delib 31 mars
Déliberation - Liste délibérations 251022
Déliberation - Liste delib 230124
Déliberation - Liste deliberations 22032026
Déliberation - Liste delib 250624
Déliberation - Liste deliberations 300523
Déliberation - Liste des deliberations 240123
Déliberation - Liste deliberations 291122
Déliberation - Liste delib 14 novembre 2023
Déliberation - Liste deliberations 210125
Document publié le Samedi 20 décembre 2025 à 07h13 par la commune de Novalaise.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations 210125)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Économie et finances,
LISA
NOVALAISE et montagne
Commune
de
NOVALAISE
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
LORS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
21
JANVIER
2025
Délibération
N°
2025/01/21/1
Valorisation
des
Certificats
d'Economie
d’Energie
(CEE)
Approuvée
à
l’unanimité
Délibération
N°
2025/01/21/2
Rénovation
et
restructuration
de
la
salle
polyvalente-boulodrome:
demandes
de
subventions
Approuvée
à
l’unanimité
Délibération
N°
2025/01/21/3
Mur
de
soutènement-
route
du
Gojat
Demande
de
subvention
Approuvée
à
l’unanimité
Délibération
N°2025/01/21/4
Ouverture
de
crédits
-
budget
21100
Exercice
2025
Approuvée
à
l’unanimité
Délibération
N°
2025/01/21/5
Subvention
en
faveur
de
Mayotte
Approuvée
à l’unanimité
Délibération
N°
2025/01/21/6
Poste
ASVP
: instauration
du
versement
de
l'indemnité
horaire
pour
travail
du
dimanche
et jours fériés
Approuvée
à l’unanimité
Tel :
04.79.28.70.38
- mairie@novalaise.fr
- www.novalaise
Mairie
- 139
route
du
Lac
- 73470
NOVALAISE
fr