unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - SP 2026 45 Plan de formation des agents 2026

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unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - SP 2026 45 Plan de formation des agents 2026 Document publié le Mercredi 4 mars 2026 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - SP 2026 45 Plan de formation des agents 2026)Thèmes du document : Formation, Union Européenne, Justice et droit, Envoyé en préfecture le 13/03/2026

Reçu en préfecture le 13/03/2026

Publié le ER

ID : 073-200070340-20260304-2026_45-DE

Département de la Savoie Délibération numéro 2026 - 45 République Française

COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUTE MAURIENNE VANOISE

DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Séance du 04 mars 2026

L'an deux mille vingt-six, le 04 mars à 20 heures 30, le Conseil communautaire dûment convoqué

s'est réuni au siège de la Communauté de communes sous la Présidence de Monsieur Christian SIMON. La convocation a été envoyée en date du 25 février 2026.

Présents: Jacques ARNOUX, Stéphane BECT, Maurice BODECHER, Stéphane BOYER, Jean-Marc BUTTARD, Yann CHABOISSIER, François CHEMIN, Eric FELISIAK, Nathalie FURBEYRE, Gilles MARGUERON, Denise MELOT, Jacqueline MENARD, Laurence PETINOT-GAGNIERE, Jean-Claude RAFFIN, Christian SACCHI, Erica SANDFORD, Thierry THEOLIER, Karin THEOLIER, Jérémy TRACQ, Pierre VALLERIX.

Absents : Agnès BALZER, Patrick BOIS, Natacha BRENIER, François CAMBERLIN, Christian CHIALE,

Humberto FERNANDES, Marc KONAREFF, Maryvonne ROBIN.

Procurations : Humberto FERNANDES à Thierry THEOLIER

Maryvonne ROBIN à François CHEMIN

Nombre de membres en exercice : 29

Nombre de membres présents : 21

Nombre de pouvoirs : 02

Nombre de votants : 23

Madame Erica SANDFORD a été désignée secrétaire de séance.

Objet : Plan de formation 2026 des agents

Monsieur Jean-Claude RAFFIN, Vice-président, expose à l'assemblée que le processus de formatio professionnelle des agents de la collectivité a été validé par les membres du Comité technique de | CCHMV lors de la séance du 10 octobre 2019 et le règlement de formation a été adopté par l’assemblé lors de la séance du 06 novembre 2019. Ainsi, les besoins individuels de formation pour l'année 2026 or été recensés lors des entretiens professionnels des agents ou par le biais d'un formulaire spécifiqu permettant le recueil des motivations de l'agent et l'avis de son supérieur hiérarchique. Par ailleurs, les besoins collectifs ont fait l'objet d’un recensement auprès des Responsables de pôles € de services. L'ensemble des demandes de formation a été étudié et un arbitrage a été réalisé avec le différents supérieurs hiérarchiques en lien avec l'organisation des services et les objectifs fixés por l'année 2026. Les représentants du personnel ont également été consultés. Le plan de formation fa mention uniquement des coûts pédagogiques liés aux actions de formation hors frais annexes (transpor hébergement, restauration...). Monsieur le Président demande à l'assemblée de délibérer. Le Conseil communautaire,

Vu l'exposé de Monsieur le Vice-président,

Vu le plan de formation professionnelle 2026 élaboré dans le cadre du processus de formatio

professionnelle,

Après en avoir délibéré à l'unanimité :

- Valide le plan de formation professionnelle 2026 de la CCHMV annexé à la présente délibération - Charge Monsieur le Président de l'exécution de la présente délibération.

Fait et délibéré en Conseil communautaire en séance de ce jour.

Pour copie conforme, Modane, le 09 mars 2026.

Le Présid La secrétaire de séance ë Christiañ SI Erica SANDFORD