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Déliberation - 2018 1 09 Adhésion RESOCUIR
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unknown - Communauté de communes - Périgord Limousin - 2018 1 09 Adhésion RESOCUIR
Document publié le Lundi 1 janvier 2018
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Périgord Limousin - 2018 1 09 Adhésion RESOCUIR)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Collectivités territoriales,
AR
PREFECTURE
024-242400752-20150208-2018
_1_09-DE
Reçu
le
19/
du
registre
des
délibérations
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
2018-1-09
PÉRIGORD
LIMOUSIN
FERRORNENONRE
Séance
du
08
février
2018
Département
de
la
DORDOGNE
Arrondissement
de
Président
: Bernard
VAURIAC
NONTRON
Etaient
présent(e)s
Lieu
de
réunion
du
Conseil
:
ST PIERRE DE COLE
Mesdames
: Béatrice
HAGEMAN,
Lucienne
LAUMOND,
Thérèse
CHASSAIN,
Date
de la
convocation
et
Annick
MAURUSSANE,
Michèle
FAURE,
Isabelle
HYVOZ,
Dominique
envoi
de
la note
de
MARCETEAU,
synthèse
:
31 JANVIER 2018
Messieurs
: Jean-Louis
FAYE,
Francis
MARCHEIX,
Claude
BOST,
Philippe
FRANCOIS,
Paul
MEYNIER,
Claude
CAMELIAS,
, Marc
PASCUAL,
Francis
Nonbre de membres
SEDAN,
Bernard
VAURIAC,
Didier
GARNAUDIE,
Philippe
BANCHIERI,
Jean-
Présents
: 32
Patrick
CHAUSSADAS,
Benoit
MOUTON,
Jean
ROUCHAUD,
Pascal
Pouvoirs
: 5
MAZEAUD,
Jean-Marc
BUISSON,
Michel
AUGEIX,
Alain
GARNAUD,
Paul
CANLER,
Philippe
LACHAUD,
Patrick
FLEURAT
LESSARD,
René
(Paul)
CHEVAL,
Jean-Claude
JUGE,
Gilbert
CHABAUD,
Michel
REBIERE
Absents
et
excusés
:
Christiane
DESPAGES,
Nicola
ROBERTS,
Nathalie
GRANERI,
Céline
DEQUANT,
Jean-Marc
BUISSON,
Dominique
MARCETEAU
Pouvoirs:
Nicola
ROBERTS
à
Céline
BAUDESSON,
Nathalie
GRANERI
à
Pierre-Yves
COUTURIER,
Céline
DEQUANT
à
Pascal
MAZEAUD,
Jean-Marc
BUISSON
à
isabelle
HYVOZ,
Dominique
MARCETEAU
à
Carmen
GROS
(suppléante), Date
de
convocation
: 31
janvier
2018
M
Philippe
BANCHIERI
est
désigné
secrétaire
de
séance
Adhésion
RESO’CUIR
La
communauté
va
participer
en
2018
à la
mise
en
œuvre
de
la
manifestation
«
Les
Portes
du
Cuir
» à
Thiviers
organisée
par
RESO’CUIR.
Pour
cela,
la
collectivité
doit
adhérer
à
RESO'CUIR
Nouvelle-
Aquitaine
pour
l'année
2018
en
qualité
de
membre
du
collège
« collectivités
territoriales
et
établissements
publics
de
coopération
intercommunale
».
Le
montant
de
la
cotisation
est
basé
sur
le
collège
« collectivités
territoriales
et
établissements
publics
de
coopération
intercommunale
»,
par
strate
de
population.
Pour
une
collectivité
de
5000
à
15
000
habitants,
le
montant
de
la
cotisation
est
de
5
000
€.
Le
Conseil
de
Communauté
après
en
avoir
délibéré
à l'unanimité,
-
DECIDE
d'adhérer
à RESO’CUIR
Nouvelle-Aquitaine
pour
l’année
2018.
-
DECIDE
d'inscrire
les crédits
nécessaires
au
montant
de
l'adhésion
au
Budget.
Fait
à Thiviers,
le
12
Février
2018
Le
Président,
Le
Président
certifie
exécutoire
le
présent
acte
compte
tenu
de
sa
publication
et de
sa
transmission
en
Sous-Préfecture Le
Président,
Bernard
VAURIAC
La présente
délibération
peut
faire