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Ordre du Jour - Ordre du jour du 27 octobre 2015
Document publié le Mardi 27 octobre 2015 par la commune de Saint-Jean-Pied-de-Port.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du 27 octobre 2015)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Consommateurs,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
REUNION
DU
CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal de la Commune de Saint-Jean-Pied-de-Port, se réunira en séance ordinaire à la salle d'honneur de [a mairie,
# Le mardi 27 octobre 2015, à 19H
OBJET DE LA REUNION
> Projet d’extension du groupe scolaire : consultation pour le choix de la maîtrise d'oeuvre,
> Projet Bi-Navarra et financement,
> Jai Alai — procédure adaptée et attribution des lots déclarés sans suite, > Demandes de dégrèvement,
> Demandes de subvention,
> Dispositif d'accompagnement pour le développement de l’usage de la langue basque en mairie,
> Souscription de capital à la SCIC SUGARAI,
> Décisions modificatives,
> Questions diverses.