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Déliberation - 5 Signature de la Convention Voilier Saint Mandrier Avec Lassociation Nautique de Saint Mandrier
Document publié le Lundi 12 mars 2018 par la commune de Saint-Mandrier-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - 5 Signature de la Convention Voilier Saint Mandrier Avec Lassociation Nautique de Saint Mandrier)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Institutions publiques, Justice et droit,
1
N° D’ORDRE : 2018-017
MAIRIE DE SAINT MANDRIER SUR MER
E X T R A I T
DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de Conseillers
En exercice : 29
Présents : 27 SEANCE DU 12 MARS 2018 Pouvoirs : 06
Excusés : 02
Absents: 00
Qui ont pris part
à la délibération : 27
Date de convocation : 06 Mars 2018
Etaient présents : M. VINCENT Gilles, Maire – M. BALLESTER Alain – Mme MONTAGNE Françoise – M. HOEHN Gérard – Mme ROURE Simone - M. MARIN Michel – Mme GIOVANNELLI Marie-France – M. LHOMME Bernard – M. KUHLMANN Jean – M. BOUVIER Remy – M. VENTRE Jean-Claude – Mme DEMIERRE Colette – Mme ROUSSEAU Brigitte – M. TOULOUSE Christian – Mme PICHARD Laure – Mme. MATHIVET Séverine - Mme LABROUSSE Sylvie – M. COIFFIER Bruno – M. PAPINIO Raoul – Mme LEVY Séveryn - M. CORNU François (arrivé à 18h40).
Pouvoirs : Mme DEFAUX Catherine à M. VINCENT Gilles, Maire – Mme ESPOSITO Annie à M. BALLESTER Alain – M. CHAMBELLAND Michel à Mme. MONTAGNE Françoise – Mme. BALS Fabienne à Mme. ROURE Simonne – M. GRAZIANI Fréderic à M. HOEHN Gérard – Mme. ARGENTO Katia à M. MARIN Michel.
Excusés : M. BLANC Romain - M. POUMAROUX Jean.
Secrétaire de séance : Mme LABROUSSE Sylvie.
5 - SIGNATURE DE LA CONVENTION « VOILIER SAINT MANDRIER »
AVEC L’ASSOCIATION NAUTIQUE DE SAINT MANDRIER
Monsieur le Maire informe l’Assemblée qu’il conviendra de renouveler pour
l’année 2018 la convention « Voilier Saint Mandrier » avec l’Association Nautique de
Saint Mandrier.
L’Association Nautique de Saint Mandrier (A.N.S.M) s’était proposée en 2008
de baptiser l’un de ses voiliers « Ville de Saint Mandrier » et de faire découvrir la
discipline de la voile aux jeunes Mandréens. Une subvention d’un montant de 1 000 €
sera versée à l’ANSM pour l’aider dans cette action.
Le Conseil délibérant,
- OUI l’exposé de Monsieur le Maire ;
- VU le Code Général des Collectivités Territoriales ;
- VU la convention « voilier Saint-Mandrier »
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
083-218301539-20180312-2018-017-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 14/03/2018
Notification : 14/03/2018 2
DECIDE PAR A L’UNANIMITE
- D’autoriser Monsieur le Maire à signer ladite convention valable un an et de
l’autoriser à verser une subvention d’un montant de 1 000 €.
Fait à Saint-Mandrier-sur-Mer, le 13 Mars 2018, pour extrait conforme.
Signé : Le Maire,
Gilles VINCENT