Ordre du Jour - odj 24 05

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Ordre du Jour - odj 24 05 Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Riom. Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 24 05)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Eau et assainissement, Sécurité sociale, S SE EA AN NC CE E D DU U C CO ON NS SE EI IL L M MU UN NI IC CI IP PA AL L D DU U V VE EN ND DR RE ED DI I 2 24 4 M MA AI I 2 20 01 13 3 à à 1 18 8 H H 0 00 0

LES RAPPORTS SONT CONSULTABLES EN MAIRIE - SERVICE ACCUEIL

ORDRE DU JOUR

EXPOSE DU MAIRE

FINANCES – MARCHES

1 – Archives Municipales – Construction du bâtiment : attribution des marchés de travaux

2 – Voiries réseaux : délégation donnée au Maire dans le cadre de l’article L 2122-22-4° (marchés publics) du Code Général des Collectivités Territoriales

3 – Éclairage public 2013 : délégation donnée au Maire dans le cadre de l’article L 2122-22-4° (marchés publics) du Code Général des Collectivités Territoriales

4 – Salle Dumoulin – Travaux de réhabilitation et d’extension : pénalité clause d’insertion

5 – Faubourg Layat : avenant pour création de prix nouveaux et augmentation du montant du marché

6 – Contrat d’affermage du service public d’eau potable : avenant n° 1

7 – Tarifs 2013/2014 : école de Musique / école d’Arts Plastiques / cours de paléographie au service Archives Municipales / Saison culturelle « Accès-Soirs » / Activités en direction des ainés / Vacances Sports

RESSOURCES HUMAINES

8 – Tableau des effectifs 2013 : création et suppression de poste

AMENAGEMENT URBAIN – CADRE DE VIE

9 – Programme Local de l’Habitat de Riom Communauté (PLH) 2009-2014 – Bilan triennal et modification : avis de la Commune

10 – Quartier Gare : institution d’un périmètre de sursis à statuer en application de l’article L 111-10 du Code de l’Urbanisme

11 – 13 bis rue Gilbert Romme – Mise en vente par l’OPHIS : avis de la Commune

12 – Rue du Creux : acquisitions foncières

13 – Rue de Saint-Don : déclassement d’une partie du domaine communal pour vente

14 – Rue du Grand Pré : constitution de servitude

15 – Station-service place Marinette Menut : modification de la redevance d’occupation du domaine public

16 – Préservation des cours d’eau et milieux aquatiques : Contrat Territorial du Syndicat Intercommunal d’Assainissement de la Région de Riom (S.I.A.R.R.)

17 – Vente aux enchères de véhiculesSOCIAL

18 – Quotient Familial : barème 2013

SPORTS

19 – Tarification de la piste d’athlétisme, des terrains extérieurs et des installations sportives couvertes

20 – Manager sportif de l’équipe de France Rugby Féminin : avenant n° 2 à la convention de mise à disposition

CULTURE

21 – Fonds d’Initiatives Culturelles : « La Sauce Musicale »

ENFANCE JEUNESSE

22 – Prestation de Service Unique – période 2013-2016 : convention avec la Caisse d’Allocations Familiales

23 – Séjours d’été à Loubeyrat : convention avec la Ligue de l’Enseignement (F.A.L. 63)

24 – Mobilier scolaire adapté : convention de mise à disposition de matériel

25 – Fonds d’Initiatives Culturelles et Fonds d’Initiatives Scolaires

ADMINISTRATION GENERALE

26 – Cimetière paysager : extension de l’espace cinéraire

QUESTIONS DIVERSES

L'exposé du Maire sera suivi d'une brève suspension de séance, destinée à permettre aux personnes présentes de prendre éventuellement la parole sur l'ordre du jour.

Dans la mesure où l'heure le permettra, la parole sera de nouveau donnée au public, après la clôture de la séance officielle, pour toutes interventions complémentaires.

IL EST RAPPELE AU PUBLIC QUE LES RAPPORTS SONT CONSULTABLES EN MAIRIE - SERVICE ACCUEIL