Ordre du Jour - odj 18 10

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Ordre du Jour - odj 18 10 Document publié le Mardi 31 décembre 2013 par la commune de Riom. Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 18 10)Thèmes du document : Travail et emploi, Culture et patrimoine, Aménagement du territoire, S SE EA AN NC CE E D DU U C CO ON NS SE EI IL L M MU UN NI IC CI IP PA AL L D DU U V VE EN ND DR RE ED DI I 1 18 8 O OC CT TO OB BR RE E 2 20 01 13 3 à à 1 18 8 H H 0 00 0

LES RAPPORTS SONT CONSULTABLES EN MAIRIE - SERVICE ACCUEIL

ORDRE DU JOUR

EXPOSE DU MAIRE

FINANCES – MARCHES

1 – Budget Principal : décision modificative n° 2

2 – Salle Dumoulin : modification de l’autorisation de programme n° 2008-1

3 – École Maurice Genest : modification de l’autorisation de programme n° 2012-02

4 – Conservation du patrimoine historique de la Ville : modification de l’autorisation de programme n° 2013-01

5 – Rue Saint Amable – travaux de réfection : avenant au marché

6 – Rue et impasse du Couriat – travaux de réfection : avenant pour prolongation de délai

7 – Rue Malouet – travaux de réaménagement : avenant au marché

8 – Rue Malouet – travaux de réaménagement : avenant de prolongation de délai

9 – Réfection de toitures-terrasses : délégation donnée au Maire dans le cadre de l’article L 2122-22-4° (marchés publics) du Code Général des Collectivités Territoriales

10 – Bassins et fontaines - marché de restauration : avenant n°3 pour travaux supplémentaires pour la fontaine Desaix

11 – Assurances de la Commune : marchés 2014-2018

12 – Admission en non-valeur

13 – Demande en remise gracieuse de débet – Avis du Conseil municipal

RESSOURCES HUMAINES

14 – Tableau des effectifs 2013 : créations et suppressions de postes

15 – Création d’un emploi de médiateur socio-culturel ou socio-sportif, en direction d’un jeune de plus de 16 ans, dans le cadre du dispositif « emplois tremplins »

16 – Mise à disposition d’un agent, à raison de 13 heures hebdomadaires pour exercer des missions dans le cadre des temps périscolaires

17 – Contrat de prévoyance collective maintien de salaire : avenant modifiant le taux de cotisation pour 2014 (assistantes maternelles)

AMENAGEMENT URBAIN – CADRE DE VIE

18 – Plan Local d’Urbanisme : approbation de la modification n° 4

19 – Classement sonore des infrastructures de transport terrestre : révision

20 – Rue du Creux : mise à disposition des locaux associatifs Gilbert Romme

21 – 7 avenue du Stade : mise à disposition d’un local22 – 58 route d’Ennezat – ancien quai de transfert : avenant n° 2 à la convention d’occupation précaire et de restitution avec le Syndicat du Bois de l’Aumône

23 – Rue du Colombier Lanore : acquisition foncière par l’EPF-SMAF

24 – 2 rue Antoine Caux : refonte du règlement de copropriété

25 – Rue Hôtel des Monnaies : démolition de cuves à goudron

26 – Adhésion de la commune à l’association Plante & Cité

SOCIAL

27 – Mesures de responsabilisation : convention avec le Collège Michel de l’Hospital

CULTURE

28 – Convention « Scène Régionale d’Auvergne » 2013/2015

29 – Fonds d’Initiatives Culturelles – Cinéma Le Lux

30 – Fonds d’Initiatives Jumelage – Comité de Jumelage

SPORT

31 – Subvention exceptionnelle au Club Athlétisme Loisirs Riom

32 – Fonds d’Initiatives Sportives – Association Sportive du collège Jean Vilar

ENFANCE - JEUNESSE

33 – Convention Enfance Jeunesse avec la CAF – Reversement de subventions

34 – Mise à disposition de locaux à l’école élémentaire P. Brossolette à l’AARJ pour les activités des vacances d’automne 2013

ADMINISTRATION GENERALE

35 – Syndicat intercommunal des équipements sportifs de l’agglomération riomoise (SIDES) : dissolution au 31 décembre 2013

36 – SEMERAP : transformation de la Société d’Économie Mixte SEMERAP en Société Publique Locale – approbation des statuts

37 – Représentation de la Commune dans les lycées et collèges

38 – Vœu

39 – Compte rendu des délégations accordées au Maire par le Conseil Municipal dans le cadre des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales

QUESTIONS DIVERSES

L'exposé du Maire sera suivi d'une brève suspension de séance, destinée à permettre aux personnes présentes de prendre éventuellement la parole sur l'ordre du jour.

Dans la mesure où l'heure le permettra, la parole sera de nouveau donnée au public, après la clôture de la séance officielle, pour toutes interventions complémentaires.

IL EST RAPPELE AU PUBLIC QUE LES RAPPORTS SONT CONSULTABLES EN MAIRIE - SERVICE ACCUEIL