Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Région Lézignanaise Corbi
unknown - Communauté de communes - Région Lézignanaise Corbi
unknown - Communauté de communes - Région Lézignanaise Corbi
unknown - Communauté de communes - Région Lézignanaise Corbi
unknown - Communauté de communes - Région Lézignanaise Corbi
unknown - Communauté de communes - Région Lézignanaise Corbi
unknown - Communauté de communes - Région Lézignanaise Corbi
unknown - Communauté de communes - Région Lézignanaise Corbi
unknown - Communauté de communes - Région Lézignanaise Corbi
unknown - Communauté de communes - Région Lézignanaise Corbi
unknown - Communauté de communes - Région Lézignanaise Corbières et Minervois - Convocation et ordre du jour 7 4?x48720
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Région Lézignanaise Corbières et Minervois - Convocation et ordre du jour 7 4?x48720)
Thèmes du document : Environnement, Famille, Investissement et développement économique,
Lézignan-Corbières, le 23 juin 2022
Le Président de la Communauté de Communes
Région Lézignanaise Corbières et Minervois
Maire de Canet d’Aude
à
Mesdames, Messieurs
les conseillers communautaires titulaires
Objet : Réunion du conseil communautaire
Cher(e) Collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du conseil communautaire qui se déroulera le :
MERCREDI 29 JUIN 2022
à 18H15
Foyer Municipal
Route d'Albas
11 360 CASCASTEL DES CORBIERES
ORDRE DU JOUR : Joint en annexe
Dans l’attente du plaisir de vous accueillir et comptant vivement sur votre présence,
Je vous prie de croire, Cher(e) Collègue, à l’assurance de ma considération distinguée.
Le Président de la CCRLCM
André HERNANDEZ
1 2 ORDRE DU JOUR
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MERCREDI 29 JUIN 2022
1 - APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13 AVRIL 2022 - PV 13042022
2 - COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU PRESIDENT PRISES PAR DELEGATION
3 - INSTALLATION D'UN NOUVEAU CONSEILLER COMMUNAUTAIRE
4 - INSTRUCTION COMPTABLE M57:ADOPTION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER
- REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER
5 - INSTRUCTION COMPTABLE M57:FONGIBILITE DES CREDITS EN FONCTIONNEMENT ET EN INVESTISSEMENT
6 - INSTRUCTION COMPTABLE M57:MODIFICATION DE LA CADENCE DES AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS CORPORELLES (ANNEXE) - MODIFICATION CADENCE AMORTISSEMENTS INVESTISSEMENT
7 - DECISION MODIFICATIVE N°1: BUDGET PRINCIPAL 2022
8 - DECISION MODIFICATIVE 1: BUDGET ANNEXE BASSIN D'ECOLE MOUTHOUMET 2022
9 - DECISION MODIFICATIVE 1: BUDGET ANNEXE SPANC 2022
10 - VOTE DU BUDGET ANNEXE LES CABANONS DE BORIES 2022 - CABANONS DE BORIES
11 - INSTITUTION DE LA TAXE DE SEJOUR AU 1ER JANVIER 2023
12 - FONDS DE CONCOURS- AIDES INTERCOMMUNALES AU PROJET STRUCTURANT DE LA COMMUNE DE TALAIRAN
13 - SUBVENTION 2022 ASSOCIATION PLATEFORME INITIATIVE NARBONNE ARRONDISSEMENT
- BILAN ACTIVITE
14 - SUBVENTION 2022 MISSION LOCALE OUEST AUDOIS (MLOA) - CONVENTION OBJECTIF MLOA
15 - SUBVENTION 2022 A L'ASSOCIATION ECOLE DE MOUTHOUMET - BILAN ET PREVISIONNEL
16 - SUBVENTIONS CULTURE 2022
- SUBV CULTURE 2
17 - SUBVENTIONS 2022 TOURISME
18 - SUBVENTIONS 2022 SPORTS
- SUBV SPORT 2
3 19 - ACHAT A L’EURO SYMBOLIQUE NON RECOUVRABLE DE DEUX PARCELLES CADASTREES A 1386 ET A 2377 A LA COMMUNE DE LUC-SUR-ORBIEU POUR LA REALISATION DU SCHEMA DES DECHETTERIES
20 - APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL 2021 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE PREVENTION ET DE GESTION DES DECHETS
-
21 - SPANC : RAPPORT D'ACTIVITES 2021 DU DELEGATAIRE
-
22 - ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF 2021
-
23 - INSCRIPTION ET ADHÉSION A AMMAREAL POUR LE DESHERBAGE DU RESEAU MILCOM
-
24 - CONVENTIONNEMENT EXPLICITE POUR LES CENTRES DE SANTE / CPAM - ACCORD NATIONAL
25 - ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL:APPLICATION DES 1607 HEURES - CYCLES DE TRAVAIL CCRLCM 01 07 2022
26 - FIXATION DU NOMBRE DE REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL AU COMITÉ SOCIAL TERRITORIAL, MAINTIEN DU PARITARISME ET DÉCISION DU RECUEIL DE L’AVIS DES REPRÉSENTANTS DES ETABLISSEMENTS
27 - CONVENTIONS DE FACTURATION POUR LA FOURNITURE ET LA LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE POUR LE CHANTIER D'INSERTION GERE PAR LA COMMUNE DE LAGRASSE
- ANNEXE CH INSER
28 - CONVENTIONS ENTRE LA CCRLCM ET LES COMMUNES POUR LA FOURNITURE ET LA LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE POUR LES CENTRES DE LOISIRS SUR LES TEMPS PERISCOLAIRES
- ANNEXE ALSH PERI
29 - CONVENTIONS ENTRE LA CCRLCM ET LES COMMUNES POUR LA FOURNITURE ET LA LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE POUR LES RESTAURANTS SCOLAIRES - ANNEXE CANTINES
INFORMATIONS OU QUESTIONS DIVERSES
4