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unknown - Communauté de communes - Région Lézignanaise Corbières et Minervois - Convocation et ordre du jour?x24608
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Région Lézignanaise Corbières et Minervois - Convocation et ordre du jour?x24608)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Environnement,
Lézignan-Corbières, le
Le Président de la Communauté de
Communes
Région Lézignanaise Corbières et
Minervois
Maire de Canet d’Aude
à
Mesdames, Messieurs
les conseillers communautaires
titulaires
Objet : Réunion du conseil communautaire
Cher(e) Collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du conseil communautaire qui se déroulera le :
MERCREDI 19 JUIN 2024
à 18H15
Place du Rond
11 220 COUSTOUGE
ORDRE DU JOUR : Joint en annexe
Dans l’attente du plaisir de vous accueillir et comptant vivement sur votre présence,
Je vous prie de croire, Cher(e) Collègue, à l’assurance de ma considération distinguée.
Le Président de la CCRLCM André HERNANDEZ ORDRE DU JOUR
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MERCREDI 19 JUIN 2024
1 - APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 AVRIL 2024
- ANNEXE 1
2 - COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU PRESIDENT PRISES PAR DELEGATION
3 - INSTALLATION D'UN NOUVEAU CONSEILLER COMMUNAUTAIRE
4 - DESIGNATION D'UN DELEGUE TITULAIRE DE LA CCRLCM AU COMITE SYNDICAL ORBIEU JOURRES
5 - ORGANISATION DU DEBAT SUR LE PROJET D'AMENAGEMENT STRATEGIQUE (PAS) DU SCOT
- ANNEXE 2
6 - MODIFICATION DE LA COMMISSION CONSULTATIVE D'ELABORATION ET DE SUIVI DU PROGRAMME LOCAL DE PREVENTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES (PLPDMA)
7 - (RE)DEFINITION DE L'INTERET COMMUNAUTAIRE DE LA COMPETENCE FACULTATIVE ENFANCE JEUNESSE SUITE A LA LOI PLEIN EMPLOI
8 - (RE)DEFINITION DE L'INTERET COMMUNAUTAIRE EN MATIERE DE VOIRIE
9 - DISPOSITIF REGIONAL POUR LE DEVELOPPEMENT ET LA VALORISATION DES BOURGS CENTRES : APPROBATION DE LA CONVENTION BOURG CENTRE OCCITANIE DE LAGRASSE
- ANNEXE 3
10 - CREATION D'UN SERVICE PUBLIC ADMINISTRATIF CENTRE DE SANTE INTERCOMMUNAL MULTI SITES SUR LA COMMUNE DE LEZIGNAN CORBIERES - ANNEXE 4
11 - SIGNATURE D'UN ACTE D'ECHANGE DE FONCIER EN REGULARISATION AVEC LA CAF DE L'AUDE
- ANNEXE 5
12 - SIGNATURE DE DEUX CONVENTIONS DE FINANCEMENT ET PARTENARIAT AVEC VINCI AUTOROUTES (ASF) - AIRE DE COVOITURAGE
- ANNEXE 6
- ANNEXE 7
- ANNEXE 8
13 - MODIFICATION DU REGLEMENT DE FONDS DE CONCOURS AUX COMMUNES PAR LA CCRLCM 2021-2026
- ANNEXE 9
14 - FONDS DE CONCOURS 2024- AIDES INTERCOMMUNALES AU PROJET STRUCTURANT DE LA COMMUNE DE PARAZA
- ANNEXE 10
- ANNEXE 11 15 - FONDS DE CONCOURS 2024- AIDES INTERCOMMUNALES AU PROJET STRUCTURANT DE LA COMMUNE DE LUC-SUR-ORBIEU
- ANNEXE 12
- ANNEXE 13
16 - FONDS DE CONCOURS 2024- AIDES INTERCOMMUNALES AU PROJET STRUCTURANT DE LA COMMUNE DE LAROQUE-DE-FA
17 - FONDS DE CONCOURS 2024- AIDES INTERCOMMUNALES AU PROJET STRUCTURANT DE LA COMMUNE DE LANET
- ANNEXE 14
18 - FONDS DE CONCOURS 2024- AIDES INTERCOMMUNALES AU PROJET STRUCTURANT DE LA COMMUNE DE ALBAS
- ANNEXE 15
19 - PARTICIPATION FINANCIERE POUR UNE MONTANT DE 200 EUROS DANS LE CADRE DU PIG DEPARTEMENTAL MON COACH ECO-LOGIS POUR DES TRAVAUX D'AMELIORATION DE LA PERFORMANCE ENERGETIQUE DES LOGEMENTS
20 - ADOPTION DU NOUVEAU PROTOCOLE DU RÉGIME INDEMNITAIRE - ANNEXE 16
21 - FIXATION DES TAUX DE PROMOTION POUR LES AVANCEMENTS DE GRADE
22 - MONÉTISATION DU COMPTE EPARGNE TEMPS (CET) ET PRISE EN COMPTE AU SEIN DU RAFPT
23 - MISE EN PLACE DU DISPOSITIF DE SERVICE MUTUALISE D'INSTRUCTION DES AUTORISATIONS D'URBANISME POUR LA COMMUNE D'OLONZAC A COMPTER DU 1ER JUILLET 2024
- ANNEXE 17
24 - BUDGET PRINCIPAL 2024 : EFFACEMENT DE CREANCES
- ANNEXE 18
- ANNEXE 19
- ANNEXE 20
- ANNEXE 21
25 - DECISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET PRINCIPAL
26 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX ET DE MATERIELS 2024- 2025 ENTRE LA COMMUNE DE SAINT LAURENT DE LA CABRERISSE ET LA CCRLCM POUR L'ALSH EXTRA-SCOLAIRE ET AJSH ORGANISE PAR LA CCRLCM - ANNEXE 22
27 - SUBVENTION 2024 A L'ASSOCIATION ECOLE DE MOUTHOUMET
28 - SUBVENTIONS CULTURE 2024
- ANNEXE 23
29 - SUBVENTIONS SPORT 2024
- ANNEXE 24 30 - CONVENTION "PROGRAMME SENTIERS" 2024 ENTRE L'OFFICE INTERCOMMUNAL DE TOURISME CORBIERES MINERVOIS ET LA CCRLCM - ANNEXE 25
- ANNEXE 26
31 - CONVENTION DE FACTURATION POUR LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE POUR LA CCRLCM
- ANNEXE 27
32 - CONVENTIONS DE FACTURATION POUR LA FOURNITURE ET LA LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE POUR LE CHANTIER D'INSERTION GERE PAR LA COMMUNE DE LAGRASSE
- ANNEXE 28
33 - CONVENTIONS ENTRE LA CCRLCM ET LES COMMUNES POUR LA FOURNITURE ET LA LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE POUR LES CENTRES DE LOISIRS SUR LES TEMPS PERISCOLAIRES
- ANNEXE 29
34 - CONVENTIONS ENTRE LA CCRLCM ET LES COMMUNES POUR LA FOURNITURE ET LA LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE POUR LES RESTAURANTS SCOLAIRES
- ANNEXE 30
35 - CONVENTION ENTRE LA CCRLCM ET LA COMMUNE DE LEZIGNAN CORBIERES POUR LA FOURNITURE DE REPAS EN LIAISON FROIDE POUR LE RESTAURANT SCOLAIRE
- ANNEXE 31
36 - CONVENTION ENTRE LA CCRLCM ET LA COMMUNE DE LUC SUR ORBIEU POUR LA FOURNITURE ET LA LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE POUR LE RESTAURANT SCOLAIRE
- ANNEXE 32
37 - BAREMES DE LA TAXE DE SEJOUR AU 1ER JANVIER 2025
38 - APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL 2023 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE PREVENTION ET DE GESTION DES DECHETS - ANNEXE 33
39 - SPANC : RAPPORT D'ACTIVITES 2023 DU DELEGATAIRE
- ANNEXE 34
40 - ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF 2023
- ANNEXE 35
INFORMATIONS OU QUESTIONS DIVERSES