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Ordre du Jour - odj 29 11 2018
Document publié le Vendredi 23 novembre 2018 par la commune de Boulogne-Billancourt.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 29 11 2018)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Banque,
VILLE DE BOULOGNE-BILLANCOURT :
DÉPARTEMENT DES AFFAIRES
PATRIMONIALES, JURIDIQUES ET NUMÉRIQUES
Service Vie des assemblées Le 23 novembre 2018
Cher (e) Collègue,
Je vous prie de participer à la séance publique du conseil municipal qui aura lieu le :
JEUDI 29 NOVEMBRE 2018 A 18 HEURES 30
Salle du conseil municipal - hôtel de ville
- Appel nominal.
- Désignation du secrétaire de séance.
- Compte rendu des décisions prises en vertu de la délégation donnée par le conseil au maire.
- Approbation du procès-verbal de la séance du 11 octobre 2018.
- Communication sur l’actualité GPSO.
M. Pierre-Christophe BAGUET
1. ZAC Seguin-Rives de Seine - Médiation juridictionnelle entre la Ville de Boulogne- Billancourt, les associations et les riverains de l’Ile Seguin — Protocole d’accord.
Commission de l'urbanisme et des travaux et commission des finances
M. Gauthier MOUGIN
2. ZAC Seguin - Rives de Seine - Ile Seguin - Cession au Département des Hauts-de-Seine
des ouvrages annexes à la Seine Musicale.
Commission de l'urbanisme et des travaux et commission des finances
3. ZAC Seguin-Rives de Seine - Quartier du Pont de Sèvres - Déclassement et cession du
volume "Local Jeunes" à l'OPH Paris Habitat.
Commission de l'urbanisme et des travaux et commission des finances
26, AVENUE ANDRÉ MORIZET 92104 BOULOGNE-BILLANCOURT CEDEX - TÉL. 01 55 18 53.00 —
www.boulognebillancourt.com 4. ZAC Seguin-Rives de Seine - 10, place Bir Hakeim - Cession à la SPL Val de Seine
Aménagement et prise de possession anticipée - Ilot V Nord - Modification des conditions
financières résultant du protocole d’accord du 31 janvier 2018.
Commission de l'urbanisme et des travaux et commission des finances
5. Rapport des représentants de la Ville au Conseil d'Administration de la Société
Publique Locale Val de Seine Aménagement (Année 2017).
Commission de l’urbanisme et des travaux et commission des finances
6. Rapport des représentants de la Ville au Conseil d'Administration de la Société
Publique Locale Seine Ouest Aménagement (Année 2017).
Commission de l’urbanisme et des travaux et commission des finances
Ta Établissement Public Foncier d'Ile-de-France - Secteur "Châteaudun" - Poursuite de la procédure de déclaration d’utilité publique - Ouverture d’une enquête parcellaire
complémentaire
Commission de l'urbanisme et des travaux
8. Établissement Public Foncier d'Ile-de-France - Secteur "Paul Bert - Aguesseau" - Poursuite de la procédure de déclaration d’utilité publique - Ouverture d’une enquête
parcellaire complémentaire.
Commission de l'urbanisme et des travaux
Mme Christine LAVARDE-BOËDA
9. Attribution de subventions aux associations et aux établissements publics, au titre de l'exercice 2019.
Commission des affaires générales et sociales et commission des finances
10. Conventions d'objectifs et de mise à disposition de locaux entre la Ville et les
associations dont la subvention et/ou les avantages en nature excèdent le seuil des 23 000
euros.
Commission des affaires générales et sociales et commission des finances
11. Convention de parrainage entre la Ville de Boulogne-Billancourt et la société Hope
Production pour la réalisation du film "Woman",
Commission des affaires générales et sociales et commission des finances
12. Grand Paris Seine Ouest — Adoption du Pacte Financier et Fiscal.
Commission des finances
13. Communication sur le montant définitif au titre de l’année 2018 du Fonds de
Compensation des Charges Territoriales versé par la ville de Boulogne-Billancourt à
l'établissement public territorial Grand Paris Seine Ouest.
Commission des finances
14. Rapport 2018 de la Commission Locale d’Évaluation des charges transférées (CLECT)
instituée entre la Métropole du Grand Paris et ses communes.
Commission des finances 15. Logement social - Réaménagement des emprunts EFIDIS, OSICA, Régie Immobilière de la Ville de Paris et Seine Ouest Habitat garantis par la Ville - emprunts CDC HABITAT.
Commission des affaires générales et sociales et commission des finances
16. Délégation de service public pour la piscine et patinoire municipales — Avenant n°2,
transactionnel relatif à l’indemnisation de la société Vert Marine en raison des surcouts liés à la défaillance des installations techniques de traitement d’air - Avenant n°3 relatif à la prorogation
de 6 mois du contrat actuel.
Commission des affaires générales et sociales et commission des finances
Mme Marie-Laure GODIN
17. Personnel communal — Mesures diverses.
Commission des affaires générales et sociales et commission des finances
18. Principes généraux de mise en œuvre du régime indemnitaire tenant compte des
fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP).
Commission des affaires générales et sociales et commission des finances
19. Instauration du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de
l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) pour les cadres d’emplois de la filière
administrative (hors emplois fonctionnels).
Commission des affaires générales et sociales et commission des finances
20. Octroi de la protection fonctionnelle au Maire.
Commission des affaires générales et sociales et commission des finances
M. Pascal LOUAP |
21. Modification de la sectorisation scolaire pour la rentrée 2018/2019.
Commission des affaires générales et sociales
22. Projet de fusion des écoles maternelles Forum et Castéja - Projet de fusion des écoles
maternelles Sèvres et Galliéni — Avis préalable du Conseil.
Commission des affaires générales et sociales
23. Numérique éducatif — Convention de partenariat avec l’Académie de Versailles pour lexpérimentation d’un portail d'Environnement Numérique de Travail dans les écoles de la Ville.
Commission des affaires générales et sociales et commission des finances
Mme Béatrice BELLIARD
24. Convention de partenariat pour les consultations du Centre d’Information sur le Droit des Femmes et des Familles (CIDFF) à la Maison du Droit.
Commission des affaires générales et sociales
25. Communication sur les rapports annuels des délégataires de service public pour l’année 2017 — Rapport des travaux rendus par la Commission consultative des services publics locaux
pour l’année 2017. M. Philippe TELLINI
26. Diverses conventions de mandat de maîtrise d’ouvrage déléguée à la Société Publique Locale Seine Ouest Aménagement.
Commission de l’urbanisme et des travaux et commission des finances
27. Accords-cadres à bon de commande pour l’entretien, la maintenance et le dépannage
sur des bâtiments communaux.
Commission de l’urbanisme et des travaux et commission des finances
Mme Sylvie ROUGNON
28. Gestion du marché d’approvisionnement biologique de plein vent sis route de la Reine - Délégation de service public - Approbation du choix du délégataire - Approbation du contrat de
délégation correspondant.
Commission des affaires générales et sociales et commission des finances
M. Jean-Claude MARQUEZ
29. Adhésion à la centrale d’achat SIPP°N°CO.
Commission des affaires générales et sociales et commission des finances
30. Communication sur les rapports annuels des syndicats intercommunaux et de
l’Établissement Public Territorial Grand Paris Seine Ouest pour l’année 2017.
M. Daniel BENHAROUN
31. Demande de classement de l'Office de Tourisme de Boulogne-Billancourt (O.T.B.B.)
Commission des affaires générales et sociales
M. Laurent GOUILLIARD
32. Dérogations au principe du repos dominical 2019.
Commission des affaires générales et sociales
Questions orales
Je vous prie d’agréer, Cher (e) Collègue, l'expression de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Pierre-Christophe BAGUET