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Ordre du Jour - odj 11 10 2018
Document publié le Vendredi 5 octobre 2018 par la commune de Boulogne-Billancourt.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 11 10 2018)
Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Numérique,
VILLE DE BOULOGNE-BILLANCOURT
DÉPARTEMENT DES AFFAIRES
PATRIMONIALES, JURIDIQUES ET NUMERIQUES
Service Vie des assemblées Le 5 octobre 2018
Cher (e) Collègue,
Je vous prie de participer à la séance publique du conseil municipal qui aura lieu le :
JEUDI 11 OCTOBRE 2018 À 18 HEURES 30
Salle du conseil municipal - hôtel de ville
- Appel nominal.
- Désignation du secrétaire de séance.
- Compte rendu des décisions prises en vertu de la délégation donnée par le conseil au maire.
- Approbation du procès-verbal de la séance du 12 juillet 2018.
- Communication sur l’actualité GPSO.
M. Pierre-Christophe BAGUET
1. Désignation d’un représentant du conseil municipal pour siéger au sein du Conseil d’administration du nouvel établissement public local d’enseignement.
M. Gauthier MOUGIN
2; Projet immobilier Seine Ouest Habitat - angle de la rue de Bellevue et de la rue Gallieni - Marché public de travaux et acquisition d’un volume à usage de crèche - Autorisation donnée
au Maire de signer tous actes afférents.
Commission de l’urbanisme et des travaux et commission des finances
3. Vente du patrimoine privé - Autorisation donnée au Maire pour signer tous actes
afférents.
Commission des affaires générales et sociales et commission des finances
26, AVENUE ANDRÉ MORIZET 92104 BOULOGNE-BILLANCOURT CEDEX — TÉL. 01 55 18 53.00 — www.boulognebillancourt.com 4. Avis sur le plan métropolitain de l’habitat et de l’hébergement de la Métropole du
Grand Paris.
Commission de l’urbanisme et des travaux
Mme Christine LAVARDE-BOËDA
5: Vote de la décision modificative n°1 pour l'exercice 2018 relative au budget principal et aux budgets annexes - Remises gracieuses - Attribution de subventions - Provisions pour risques et charges- Admission en non-valeur de titres et créances irrécouvrables.
Commission des affaires générales et sociales et commission des finances
6. Autorisations budgétaires pour 2019 jusqu'à l'adoption du Budget primitif 2019 et imputation des biens en section d’investissement.
Commission des finances
%: Mise à la réforme de véhicules en vue de leur cession.
Commission des affaires générales et sociales et commission des finances
Mme Marie-Laure GODIN
8. Personnel communal — Mesures diverses.
Commission des affaires générales et sociales et commission des finances
M. Marc FUSINA
9. Bourses aux jeunes sportifs de haut niveau des associations sportives boulonnaises - Attribution d'aides financières pour le premier semestre de l’année 2018.
Commission des affaires générales et sociales et commission des finances
M. Fréderic MORAND
10. Convention cadre entre la Ville et les services d’éducation et de soins spécialisés à domicile - Accompagnement des enfants porteurs de handicap accueillis dans les Accueil de Loisirs Sans Hébergement maternels et élémentaires de la Ville - Autorisation donnée au Maire pour signer la convention correspondante.
Commission des affaires générales et sociales et commission des finances
11. Renouvellement de conventions entre la ville et diverses associations œuvrant dans le domaine de la santé.
Commission des affaires générales et sociales
M. Bertrand-Pierre GALEY
12. Constitution d’un groupement de commandes réunissant la Ville de Boulogne- Billancourt, l’Établissement public territorial Grand Paris Seine Ouest et les autres communes membres en vue de la passation d’un ou de marché(s) pour la réalisation des diagnostics phytosanitaires et contrôles périodiques des arbres sur le territoire de GPSO.
Commission de l’urbanisme et des travaux et commission des finances
M. Jean-Claude MARQUEZ
13. Constitution d’un groupement de commandes réunissant la Ville de Boulogne- Billancourt, l’Établissement public territorial Grand Paris Seine Ouest et les autres communes membres en vue de la passation d’un ou de marché(s) pour lPacquisition et la maintenance d’un Portail Open Data.
Commission des affaires générales et sociales et commission des finances M. Claude ROCHER
14. Convention de partenariat entre la ville de Boulogne-Billancourt et le Lycée Jacques Prévert.
Commission des affaires générales et sociales
Questions orales
Je vous prie d’agréer, Cher (e) Collègue, l’expression de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Pierre-Christophe BAGUET