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Déliberation - 4 Liste des decisions
Document publié le Jeudi 27 avril 2023 par la commune de Bagnolet.
Lien du pdf (Déliberation - 4 Liste des decisions)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Histoire et mémoire, Égalité et non-discrimination,
Direction N° Titre de la décision
Direction du
développement
Culturel
2022150 Suppression de la régie de recettes de la Médiathèque de la Ville de Bagnolet
Centre social et
culturel la Fosse
aux Fraises
2023005 Convention entre la Ville de Bagnolet et l’Association «En actes et en paroles »
Direction du
développement
Culturel
2023044 Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle «NIDI D'ARAC » de l’Association NIDI D’ARAC
Centre social et
culturel les
Coutures
2023047 Convention de partenariat entre la Ville de Bagnolet et Serena SOBRERO, pour l’organisation d’un atelier radio
Direction de la
propreté 2023048
Autorisation d’occupation du domaine public pour l’installation de points d’apport volontaire enterrés au profit de l’Etablissement public territorial Est Ensemble
Direction des
sports et de la vie
associative
2023049 Convention avec le Comité National Olympique et Sportif de Seine-Saint-Denis (CDOS 93), pour l’organisation d’une formation à destination des associations bagnoletaises
Mission Égalité
F/H, Lutte contre
les Discriminations
2023051 Avenant au contrat de location de l'exposition « NOUS ET LES AUTRES » du Museum National d’Histoire Naturelle
Centre social et
culturel Les
Coutures
2023053 Convention entre la Ville de Bagnolet et l’association WinWin pour l’organisation d’un séjour au Maroc du 22 au 27 avril 2023 pour 7 jeunes Bagnoletais et deux accompagnateurs.
Direction de la
Santé 2023055
Contrat avec la société SAGE concernant la radioprotection (CRP) au centre municipal dentaire Elsa Rustin
DRH Formation 2023056
Prise en charge de la formation « Sécurité Incendie – Manipulation des extincteurs », organisée par la société prestataire L’Essentiel est dans la formation, destinée aux agents de la Direction de la Petite Enfance (1er groupe)
La formation aura lieu le jeudi 15 juin 2023, salle des Coutures 37 rue Jules Ferry à Bagnolet. Le montant s'élève à 300 € TTC, inscrit au budget.
Cet avenant est conclu pour prolonger d'un an, la durée de la convention à compter du 18 mars 2023. Le montant s'élève à 500€ TTC, inscrit au budget.
Le montant s'élève à 1 062 € TTC, inscrit au budget.
Le montant s'élève à 576 € TTC, inscrit au budget.
Le montant s'élève à 3 000 € TTC, inscrit au budget.
CONSEIL MUNICIPAL DU 09 JUIN 2023
Concerne l'arrêt du fonctionnement de la régie de recettes de la Médiathèque suite au transfert à l'Etablissement Public Territorial Est Ensemble à compter du 1er juillet 2022.
Concerne la réalisation d'un programme d'actions en direction des jeunes Bagnoletais de 12 à 25 ans, du 1er janvier au 31 décembre 2023, au centre Social et culturel la Fosse aux Fraises. Le montant s'élève à 3 040 € TTC, inscrit au budget.
Concerne le spectacle «NIDI D'ARAC », le 14 avril 2023 au Théâtre des Malassis. Le montant s'élève à 2 155,20 € TTC, inscrit au budget.
Concerne l'organisation de 7 séances d'ateliers radio à partir du 27 mars 2023 . Le montant s'élève à 700 € TTC, inscrit au budget.
Concerne l'occupation du domaine public pour l'installation de points d'apport volontaire enterrés nécessaires à la collecte des ordures ménagères, des emballages et papiers recyclables et du verre sis 10 rue Blanqui à Bagnolet.
1 DRH Formation 2023057
Prise en charge de la formation « Sécurité Incendie – Manipulation des extincteurs », organisée par la société prestataire L’Essentiel est dans la formation, destinée aux agents de la Direction de la Petite Enfance (2ème groupe)
DRH Formation 2023058
Prise en charge de la formation « Technique et utilisation du matériel de gommage », organisée par la société VIVIEN, destinée aux agents de la Direction Cadre de vie, déchets et propreté urbaine
DRH Formation 2023059
Prise en charge de la formation « Les pratiques professionnelles autour du jeu pour un accueil bienveillant en EAJE », destinée aux agents de la Direction de la Petite Enfance Crèche Lénine de la Ville de Bagnolet
DRH Formation 2023060 Convention de formation avec le Centre d’Information, de Documentation, d’Etude et de Formation des Elu-e-s » (C.I.D.E.F.E.)
DRH Formation 2023061 Convention de formation avec le Centre d’Information, de Documentation, d’Etude et de Formation des Elu-e-s » (C.I.D.E.F.E.)
Service Commande
Publique 2023062
Attribution de l’accord cadre N° 2023-06 relatif aux séjours pour ados de 13 à 17 ans et
enfants de 4 à 12 ans des vacances d’été
Centre social et
culturel Guy
Toffoletti
2023063 Convention avec l’association Artistes Sans Frontières pour la mise en place d’un stage de danses urbaines
Direction
Administration
générale
2023064 Remboursement en assurance au titre d’un contrat dommage ouvrage-Sinistre du 01/10/2018
Direction du
développement
Culturel
2023065 Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle «LA TACHE de Maly CCHUM » de l’Association LA TOURNOYANTE
Le montant s'élève à 300 € TTC, inscrit au budget.
Le montant s'élève à 3 240 € TTC, inscrit au budget.
Le montant s'élève à 1 080 € TTC, inscrit au budget.
Concerne les offres suivantes : Pour le lot 1 « Séjours nautique à la montagne», l’offre de l’ASSOCIATION PEP DECOUVERTES pour un montant de 1000.00 € HT par adolescent, soit d’un montant total maximum annuel de 30 000 € HT ; Pour le lot 2 « Séjours nautique en bord de mer», l’offre de l’ASSOCIATION OPERATION FUN pour un montant de 924.00 € HT par adolescent, soit d’un montant total maximum annuel de 32 000 € HT ; Pour le lot 3 « Séjours itinérants de découverte», l’offre de l’ASSOCIATION AGCV MULTI-LOISIRS pour un montant de 1570.00 € HT par adolescent, soit d’un montant total maximum annuel de 47200 € HT ; Pour le lot 4 « Séjours sensation forte», l’offre de l’ASSOCIATION CONCORDE pour un montant de 973.00 € HT par adolescent, soit d’un montant total maximum annuel de 40 000 € HT : Pour le lot 5 « Séjours pour les bouts de choux», l’offre de l’ASSOCIATION LES COMPAGNONS DES JOURS HEUREUX pour un montant de 839.00 € HT par enfant, soit d’un montant total maximum annuel de 32 000 € HT ; Pour le lot 6 « Séjours Multi-activités et stage de football», l’offre de l’opérateur JEUNESSE ACTIVITES ET DECOUVERTE pour un montant de 804.00 €HT par enfant, soit d’un montant total maximum annuel de 40 000 € HT ; Les montants sont inscrits au budget.
Concerne l'organisation d'un stage de danses urbaines au centre social et Culturel Guy Toffoletti du 24 avril au 5 mai 2023. Le montant s'élève à 700€ TTC, inscrit au budget.
Acceptation de l'indemnité de sinistre d'un montant de 51 698,40 € HT pour remédier au décrochement de l'escalier extérieur situé dans la cour de l'école Joliot Curie.
Concerne le spectacle «LA TACHE de Maly CCHUM », le 10 mai 2023 (tout public) et le 11 mai 2023 (séance scolaire) au Théâtre des Malassis. Le montant s'élève à 1 177,60 € TTC, inscrit au budget.
Le montant s'élève à 576 € TTC, inscrit au budget.
Le montant s'élève à 1 884 € TTC, inscrit au budget.
2 Centre social et
culturel Les
Coutures
2023067 Avenant à la convention entre la Ville de Bagnolet et l’association WinWin pour l’organisation d’un séjour au Maroc pour 7 jeunes Bagnoletais et deux accompagnateurs
Mission Égalité
F/H, Lutte contre
les Discriminations
2023070 Renouvellement de l’Adhésion de la Ville de Bagnolet au Centre Hubertine Auclert
Mission Égalité
F/H, Lutte contre
les Discriminations
2023071 Contrat de prestation avec l’artiste Typhaine.D « Contes à Rebours »
Direction du
développement
Culturel
2023072 Mise à disposition du Théâtre des Malassis au profit l’Association LA TOURNOYANTE dans le cadre d’une résidence de création pour le spectacle « LA TACHE » de Maly CCHUM
DRH Formation 2023074 Prise en charge de la formation « Réussir sa prise de parole en public niveau 1 » organisée par le centre IBRA Formation SAS
Centre social et
culturel Les
Coutures
2023077 Convention de partenariat entre la Ville de Bagnolet et l’association Collectif Surnatural pour l’organisation d’ateliers de préparation et d’animations festives et musicales
DRH Formation 2023078 Prise en charge de la formation « CERTIPHYTO Décideur et Opérateur », organisée par la société CERTIF’AGRI, destinée aux agents de la D.A.R.P. Service des cimetières
Mission Égalité
F/H, Lutte contre
les Discriminations
2023080 Contrat de prestation avec LE SAMPLE pour l’accueil du spectacle de l’artiste Typhaine.D « Contes à Rebours »
Affaires Juridiques 2023080bis Convention d'honoraires conclue entre la ville de Bagnolet et Maître Tewfik Bouzenoune
Mission Égalité
F/H, Lutte contre
les Discriminations
2023081 Contrat de prestation « Formation Dispositif Congés Menstruel » des agent.e.s de la Direction des Ressources Humaines
Concerne l'animation d'une session de formation « Sensibilisation au Dispositif Congés Menstruel » le 17 mai 2023. Le montant s'élève à 650 € TTC, inscrit au budget.
Le montant s'élève à 1 740 € TTC, inscrit au budget.
Le montant s'élève à 750 € TTC, inscrit au budget.
Concerne la modification de la date du séjour au Maroc du 24 au 29 avril 2023. Le montant s'élève à 3 000 € TTC, inscrit au budget.
Le montant de l'adhésion annuelle 2023 s'élève à 1500 € TTC, inscrit au budget.
Concerne le spectacle « Contes à Rebours » le lundi 5 juin 2023 au Sample à bagnolet. Le montant s'élève à 3 100 € TTC, inscrit au budget.
Cette mise à disposition est consentie à titre gratuit.
Le montant s'élève à 731 € TTC, inscrit au budget.
Concerne l'organisation d'ateliers de préparation les 11 et 12 mai 2023 et d'animations festives et musicales le 13 mai 2023 pour les habitants de Bagnolet. Le montant s'élève à 3 900 € TTC, inscrit au budget.
Concerne la prise en charge des dépenses liées à la représentation d'un agent bénéficiant de la protection fonctionnelle. Le montant s'élève à 7200 € TTC, inscrit au budget.
3 Affaires Juridiques 2023082 Convention d'honoraires conclue entre la ville de Bagnolet et Maître Tewfik Bouzenoune
Direction du
patrimoine bâti 2023088
Création d’une régie d'avances provisoire pour le déplacement des services techniques de la ville dans le cadre de l’ouverture du Centre de Vacances LA VIGNERIE à OLERON du 22 mai 2023 au 22 juin 2023
La régie d'avances provisoire fonctionnera du 22 mai 2023 au 22 juin 2023 inclus pour l'organisation et la finalisation des travaux pour préparer la commission de sécurité au Centre de vacances d'Oléron.
Concerne la prise en charge des dépenses liées à la défense d'un agent de la ville bénéficiant de la protection fonctionnelle. Le montant s'élève à 3 600 € TTC, inscrit au budget.
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