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Déliberation - Liste des decisions04072024
Document publié le Jeudi 4 juillet 2024 par la commune de Bagnolet.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des decisions04072024)
Thèmes du document : Égalité et non-discrimination, Culture et patrimoine, Humanitaire,
Direction N° Titre de la décision
Finances 2023109 Suppression de la régie d’avances du développement sportif de la Ville de Bagnolet
Finances 2024005 Création d’une régie d'avances pour la Direction Générale des services de la ville de Bagnolet
Service commande
publique 2024007
Contrat de maintenance du système de détection incendie et du système de mise en sécurité incendie du groupe scolaire JOLIOT-CURIE avec la société AVISS Services
Centre social et
culturel Les
Coutures
2024008 Convention de partenariat entre la Ville de Bagnolet et Harmonies itinérantes, pour l’organisation de quatre stages d’activités musicales
Service commande
publique 2024010 Contrat de maintenance préventive et corrective des alarmes anti-intrusion des bâtiments communaux
Service commande
publique 2024011 Contrat de fourniture de gaz pour le site PCE n°22481620802510 (rue Gustave Nicklès à Bagnolet)
Centre social et
culturel Les
Coutures
2024015
Convention de partenariat entre la Ville de Bagnolet et Sport’Alim pour l’organisation de programmes nutrition-diététique et d’activités physiques adaptées pour les jeunes du Centre Social et Culturel de Quartier les Coutures
Direction de la
Santé 2024017
Renouvellement de l’adhésion du centre municipal de santé de Bagnolet à la fédération nationale des centres de santé (FNCS)
Centre social et
culturel Anne Frank 2024018
Convention de mise à disposition de la salle polyvalente du CSC Anne Frank à l’Association ABB Association des Berbères de Bagnolet
Centre social et
culturelAnne Frank 2024019
Convention de mise à disposition du local communal, sis 8A allée des grands champs à l’association 19.1 dans le cadre de ses activités
Direction de la
Santé 2024022 Convention avec l’Institut de Victimologie pour les consultations de psycho traumatologie 2024
Direction de la
Santé 2024023
Convention d'intervention au Centre Municipal de Santé Elsa Rustin d'une psychologue chargée de l'accompagnement des patients atteints des troubles des comportements alimentaires
Direction de la
Santé 2024025
Convention avec MooveToi pour un programme d’Activités Physiques Adaptées au CMS Elsa Rustin pour l’année 2024
Direction du
Développement
Culturel
2024028
Convention de partenariat entre la ville de Bagnolet et l’Association VILLES DES MUSIQUES DU MONDE pour l’organisation du projet " La Cité des Marmots de Angélique Kidjo accompagnée de l’orchestre ONDIF "
CONSEIL MUNICIPAL DU 04 JUILLET 2024
A compter du 1er février 2024, fonctionnement de la régie d'avances de la Direction Générale.
Concerne l'organisation de quatre stages d'activités musicales à destination des jeunes du quartier et usagers du centre social et culturel Les Coutures. La prestation est réalisée à titre gracieux dans les locaux du Centre du quartier Les Coutures.
Concerne l'organisation de deux programmes composés de plusieurs ateliers de nutrition diététique et d'activités physiques adaptées, à destination des habitants et des jeunes du quartier des Coutures. La prestation est à titre gratuit.
Le montant de la cotisation annuelle 2024 s'élève à 1 350 €, inscrit au budget.
Cette mise à disposition est consentie à titre gratuit pour une durée d'un an.
Le montant de la prestation au titre de l'année 2024, s'élève à 22 180 € TTC, inscrit au budget.
Le montant de la prestation au titre de l'année 2024, s'élève à 24 640 € TTC, inscrit au budget.
La prestation est réalisée à titre gratuit.
Ce projet aura lieu du 1er mars 2024 jusqu'au 23 juin 2024. Le montant s'élève à 3 692,50 € TTC, inscrit au budget.
Cessation du fonctionnement de la régie d'avances du Développement Sportif.
Le contrat est conclu à compter du 01 mars 2024 pour une durée d'un an, reconductible tacitement, sans excéder une durée totale de quatre ans. Le montant total annuel du marché est de 5 583 € HT.
Le contrat est conclu pour une durée de 6 mois non renouvelable. Le montant annuel s'élève à 28 798,70 €, inscrit au budget
Le contrat est conclu pour une durée de 22 mois, à compter du 01 mars 2024. Le montant annuel prévisionnel s'élève à 6 126 € HT, inscrit au budget.
Cette mise à disposition est consentie à titre gratuit pour une durée allant du 20 mars 2024 au 31 décembre 2024.
Page 1 Mission Egalité,
Lutte contre les
Discriminations
2024030 Contrat relatif à l’organisation d’un shooting photo
Direction du
développement
Territorial
2024031 Convention d’occupation précaire concernant des locaux de bureaux situés au 37 rue Adélaïde Lahaye à 93170 Bagnolet, au profit de la Ville de Bagnolet
Cessation du
fonctionnement de la
régie d'avances du
Développement
Sportif
2024036 Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle « BATLIK » de SAS ODIEUSES PRODUCTIONS
Château de l'Etang 2024037 Contrat de prêt de l’exposition « Clair Voyance »
Direction du
Développement
Culturel
2024038 Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle «L’ESQUISSEUSE» de l’Association la compagnie de l’Hyperbole à trois poils
Mission Egalité,
Lutte contre les
Discriminations
2024039 Avenant au contrat de location d’exposition « NOUS ET LES AUTRES » du Museum National d’Histoire Naturelle
Mission Egalité,
Lutte contre les
Discriminations
2024040 Contrat de prestation avec l’association Idéokilogramme pour la réalisation d’une affiche contre le sexisme et d’une planche BD
Direction du
développement
Territorial
2024041 Convention d’occupation précaire concernant des locaux situés au 37 rue Adélaïde Lahaye à 93170 Bagnolet, au profit du Secours Populaire Français Comité de Bagnolet
Service commande
publique 2024042
Marché relatif à la réservation par la Ville de Bagnolet de soixante (65) places dans une structure collective multi-accueil, située sur le territoire de Bagnolet
Service commande
publique 2024043
Attribution d'un contrat relatif aux prestations de vente et de livraison de repas conclu avec Elior Restauration France
Direction du
Développement
Culturel
2024044 Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle «DIATY DIALLO LECTURE SOUND SYSTEM» de BLUE LINE PRODUCTIONS
DRH Formation 2024045 Prise en charge de la formation « Administration du serveur oracle pour les applications CIVIL », organisée par la société « C.I.R.I.L. Editeur de solutions »
La convention d'occupation précaire est consentie moyennant une redevance trimestrielle de 4 749 € TTC, inscrite au budget. Ces locaux sont mis à disposition du Secours Populaire Français -Comité de Bagnolet
Concerne l'organisation d'un shooting photo de 8 portraits de femmes de Bagnolet de la cadre de la Journée Internationale des droits des Femmes. Le montant s'élève à 2 000 € TTC, inscrit au budget.
Concerne l'organisation du spectacle « BATLIK » le vendredi 24 mai 2024 au Théâtre des Malassis. Le montant s'élève à 2 910,43 € TTC, inscrit au budget.
Concerne l'exposition « Clair Voyance » de l'artiste Plasticien Yves Charnay , du 27 mai au 26 juillet 2024 au Château de l'Etang. Le contrat de prêt est consenti à titre gratuit.
Concerne l'organisation du spectacle « L’ESQUISSEUSE » les vendredi 8 mars et samedi 9 mars 2024 au Théâtre des Malassis. Le montant s'élève à 4 677,60 € HT, inscrit au budget.
Cet avenant est conclu pour prolonger d'un an la durée du contrat de location d'exposition « NOUS ET LES AUTRES ». Le montant s'élève à 1 705 € TTC, inscrit au budget.
Concerne la mise en place d'ateliers pour la réalisation d'une affiche et une planche BD , le mardi 12 mars 2024 avec un groupe d'élèves du Collège Travail Langevin, sur la thématique des stéréotypes sexistes. Le montant s'élève à 1 650 € TTC, inscrit au budget.
La convention d'occupation précaire est conclue pour une durée de 18 mois à compter du 1er avril 2024 jusqu'au 24 septembre 2025. L'occupant devra s'acquitter d'une indemnité d'occupation forfaitaire de 60 € par trimestre, recette inscrite au budget.
Le marché est attribué à l'association la Croix Rouge Française pour un montant forfaitaire annuel de 323 490 HT, inscrit au budget.
Le contrat est conclu pour une durée allant de sa notification jusqu'au 31 août 2024. Le montant s'élève à 8 000 € HT, inscrit au budget.
Concerne l'organisation du spectacle «DIATY DIALLO LECTURE SOUND SYSTEM» le jeudi 4 avril 2024 au Théâtre des Malassis. Le montant s'élève à 907,93 € HT, inscrit au budget.
Page 2 DRH Formation 2024046 Prise en charge de la formation « Attestation de formation aux gestes et soins d'urgence - AFGSU 1et 2 Initial et Recyclage » organisée par EPIONE Formation
DRH Formation 2024047 Prise en charge de la formation « Attestation de formation aux gestes et soins d'urgence - AFGSU 1et 2 Initial et Recyclage » organisée par EPIONE Formation
DRH Formation 2024048 Prise en charge de la formation « Attestation de formation aux gestes et soins d'urgence - AFGSU 1 et 2 Initial et Recyclage » organisée par EPIONE Formation
Service commande
publique 2024050 Contrat de maintenance et support logiciel Oxyad Gestion des Délibérations (Oxy-ACTES)
Centre social et
culturel Les
Coutures
2024051 Convention de partenariat entre la Ville de Bagnolet et l’association Tabasco pour l’organisation d’un stage de marionnettes.
Service Etudes et
Planification 2024054
Affermissement d’une tranche optionnelle dans le cadre du marché attribué par décision du Maire du 10 novembre 2023 à Actipolis ayant pour objet une mission de réalisation d’une modification simplifiée du PLUi
Direction du
Développement
Culturel
2024056 Contrat de cession du droit d’exploitation du spectacle «ACCORDAGE» de l’Association COLOKOLO
Direction du
Développement
Culturel
2024057 Convention de mise à disposition du Théâtre des Malassis au profit du Programme de réussite éducative- CAISSE DES ECOLES dans le cadre d’un ATELIER CLOWN – stage parents / enfants
DRH Formation 2024058 Prise en charge de la formation « Facilitateurs des Clauses Sociales – Niveau 1 » organisée par l’organisme de formation Alliance Villes Emploi
Mission Egalité,
Lutte contre les
Discriminations
2024063 Convention tripartie de partenariat « Protéger les Femmes de la Ville de Bagnolet »
Direction de la
Santé 2024064
Contrat de location d’une imprimante Xerox 500 pour le centre municipal de santé avec la société X MEDICAL PICTURE
Centre social et
culturel Les
Coutures
2024065 Convention entre la Ville de Bagnolet et l’association Profil Evasion pour l’organisation d’un séjour à La Rochette (77) du 22 au 26 juillet 2024 pour 7 jeunes Bagnoletais et 2 accompagnateurs
DGST 2024066 Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) pour des travaux de remise aux normes et sécurité de la cuisine centrale
Concerne le contrat de location d'une imprimante pour l'imagerie médicale. Le montant trimestriel s'élève à 561 € TTC sur une durée de 4 ans, inscrit au budget.
Le montant s'élève à 1 260 € TTC, inscrit au budget.
Le montant s'élève à 700 € TTC, inscrit au budget.
Le montant s'élève à 4 960 € TTC, inscrit au budget.
Le montant s'élève à 1 080 € TTC, inscrit au budget.
Le contrat de maintenance et support logiciel Oxyad est conclu pour une durée de 3 ans et ensuite renouvelable annuellement par tacite reconduction. Le montant s'élève à 4 680 € TTC, inscrit au budget.
Concerne l'organisation du spectacle « ACCORDAGE » le jeudi 16 mai 2024 au Théâtre des Malassis. Le montant s'élève à 1 542,42 € TTC, inscrit au budget.
Cette mise à disposition est consentie à titre gratuit.
Le montant s'élève à 650 € TTC, inscrit au budget.
Cette convention est conclue pour une période d'un an et reconductible tacitemeent.
Concerne l'organisation d'un stage de marionnettes qui se déroulera dans les locaux du centre socioculturel Les Coutures, du 22 avril au 30 mai 2024. Le montant s'élève à 960 € TTC, inscrit au budget.
Le montant s'élève à 13 350 € TTC, inscrit au budget.
Concerne le Projet : Mise en œuvre de travaux de remise aux normes et sécurité de la cuisine centrale. Estimation du projet : 175 000 €. DSIL Sollicitée : 140 000 €. Montant à charge de la Ville : 35 000 €.
Le montant s'élève à 2 994 € HT, inscrit au budget.
Page 3 DRH Formation 2024068
Prise en charge de la formation « Les troubles du voisinage / La lutte contre l’habitat indigne/ Le Dalo », organisée par l’Agence Départementale d’Information sur le Logement de la Seine Saint Denis (ADIL93), à destination des agents de la Direction du logement
DRH Formation 2024069 Prise en charge de la formation A.T.C. Association Touristique des cheminots « B.A.F.D. 3 Brevet d’aptitude aux fonctions de directeur » à destination des agents de la Direction Enfance Éducation
DRH Formation 2024070 Prise en charge de la formation « FIMO Marchandises » organisée par l’organisme de formation A.C. Poids Lourds.
DRH Formation 2024071 Prise en charge de la formation « AIPR OPÉRATEUR CONCEPTEUR » organisée par la société « Azur Conseil et Formation »
DRH Formation 2024072 Prise en charge de la formation « AIPR OPÉRATEUR INITIAL » organisée par la société « Azur Conseil et Formation »
DRH Formation 2024073 Prise en charge de la formation « AIPR OPÉRATEUR RECYCLAGE » organisée par la société « Azur Conseil et Formation »
Centre social et
culturel Les
Coutures
2024074 Convention de partenariat entre la Ville de Bagnolet et WinWin, pour l’organisation de l’action « Initiation et intégration des différents sports de combat »
DRH Formation 2024076 Prise en charge de la formation « Attestation de formation aux gestes et soins d'urgence - AFGSU 1 Initial » organisée par EPIONE Formation
Direction du
Développement
Culturel
2024077 Contrat de coréalisation du droit d’exploitation « d’un temps fort BOOST » des RENCONTRES CHOREGRAPHIQUES INTERNATIONALES DE SEINE-SAINT-DENIS
DRH Formation 2024078 Prise en charge de la formation « DESJEPS Direction de structure et de projet » organisée par l’organisme de formation IFAC92.
Direction du
Développement
Culturel
2024080 Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle " GARÇONS FRAGILES " de la COMPAGNIE LE BLEU DU FEU
Le montant s'élève 7 500 € TTC, inscrit au budget.
Le montant s'élève 1 060 € TTC, inscrit au budget.
Le montant s'élève à 380 € TTC, inscrit au budget.
Cet evénement a lieu vendredi 3 mai 2024 au Théâtre des Malassis dans le cadre du festival des Rencontres Chorégraphiques Internationales de Seine-Saint-Denis, en contrepartie de la subvention attribuée par la Ville.
Concerne l'organisation de l'action "Initiation et intégration des différents sports de combat" à destination des jeunes du quartier usagers du Centre des Coutures. L'action se déroulera du 02 mai au 31 décembre 2024 . La prestation sera réalisée à titre gratuit.
Le montant s'élève à 1 620 € TTC, inscrit au budget.
Le montant s'élève à 4 200 € TTC, inscrit au budget.
Le montant s'élève à 780 € TTC, inscrit au budget.
Le montant s'élève à 780 € TTC, inscrit au budget.
Le montant s'élève à 780 € TTC, inscrit au budget.
Page 4 Direction générale
des services 2024082
Modification de la régie d’avance pour le fonctionnement des crèches municipales de la Ville de Bagnolet.
Service commande
publique 2024086
Attribution du lot 1 « location et exploitation de 2 bassins, d’un espace de brumisateurs » dans le cadre de la consultation relative à l’organisation de la manifestation « Parc nautique urbain Bajo Plage 2024 ».
Direction des Sports
et de la vie
Associative
2024089 Convention avec l’association Protection Civile – Paris Seine pour la tenue d’un poste d’alerte et de premier secours lors du Forum des associations 2024
Le spectacle aura lieu le vendredi 5 juillet 2024 à 20h au parc Josette et Maurice Audin. Le montant s'élève à 1 600€ TTC, inscrit au budget.
Le montant s'élève à 720 € HT, inscrit au budget.
Le montant s'élève à 98 000€ HT, inscrit au budget.
Modification de la régie suite au déménagement des crèches au 40 rue Girardot, 93170 Bagnolet.
Page 5