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Déliberation - 62 d1399880267299 172
Document publié le Mardi 6 mai 2014 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 62 d1399880267299 172)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
Accusé de réception de la préfecture en date du mardi 6 mai 2014
DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 38
Convocation du Conseil Municipal :
le 23/04/2014
Affichage du Compte-Rendu Sommaire
et affichage intégral :
le 06/05/2014
SEANCE DU 29 AVRIL 2014
Délibération n° D-2014-172
Subventions de fonctionnement - Associations classifiées dans
la diversité
Président :
MONSIEUR JÉRÔME BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Marc THEBAULT, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Alain BAUDIN, Monsieur Alain GRIPPON, Madame Jacqueline LEFEBVRE, Monsieur Michel PAILLEY, Madame Dominique JEUFFRAULT, Monsieur Luc DELAGARDE, Madame Anne-Lydie HOLTZ, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Dominique SIX, Madame Agnès JARRY, Monsieur Romain DUPEYROU, Madame Carole BRUNETEAU, Monsieur Simon LAPLACE, Madame Yamina BOUDAHMANI, Monsieur Sébastien PARTHENAY, Madame Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Monsieur Eric PERSAIS, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Monsieur Florent SIMMONET, Madame Christine HYPEAU, Madame Marie-Chantal GARENNE, Monsieur Elmano MARTINS, Madame Yvonne VACKER, Monsieur Fabrice DESCAMPS, Madame Elisabeth BEAUVAIS, Monsieur Jacques ARTHUR, Madame Catherine REYSSAT, Monsieur Dominique DESQUINS, Madame Valérie BELY- VOLLAND, Monsieur Pascal DUFORESTEL, Madame Elodie TRUONG, Monsieur Alain PIVETEAU, Madame Josiane METAYER, Madame Nathalie SEGUIN, Monsieur Nicolas MARJAULT, Monsieur Amaury BREUILLE.
Secrétaire de séance : Dominique SIX
Excusés ayant donné pouvoir :
Madame Sylvette RIMBAUD, ayant donné pouvoir à Monsieur Alain BAUDIN, Monsieur Christophe POIRIER, ayant donné pouvoir à Monsieur Alain PIVETEAU
Excusés :
Madame Christelle CHASSAGNE, Monsieur Jean-Romée CHARBONNEAU.CONSEIL MUNICIPAL DU 29 avril 2014
Délibération n° D-2014-172
Direction Animation de la Cité Subventions de fonctionnement - Associations classifiées dans la diversité
Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Sur proposition de Monsieur le Maire
Et conformément aux propositions de Niort Associations (pôle Diversité),
Au titre de l’année 2014 et dans la limite des crédits qui ont été ouverts au Budget, il est proposé d’allouer aux associations affiliées à Niort Associations (pôle Diversité), les subventions annuelles dont les montants figurent dans le tableau ci-dessous.
Le calcul de ces subventions s’appuie sur des critères communs tels que :
- la prise en compte de tous les publics ;
- l’implication dans la ville et le lien social ;
- le respect du cadre de vie et de l’environnement.
Les crédits nécessaires sont ouverts au budget de l’exercice.
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- autoriser Monsieur le Maire ou l’Adjoint délégué à verser les sommes ainsi définies :
ASSOCIATIONS SUBVENTIONS 2014
Relations internationales : Jumelages
Association de Jumelage Allemagniort 400,00 €
Association Niortaise pour le Jumelage et la Coopération avec Covè et Atakpamé (ANJCA) 850,00 €
Jumelage Niort Wellingborough 250,00 €
Sous total 1 500,00 €
Relations internationales : coopération, développement, humanitaire
Association Culturelle Maghrébine 500,00 €
Association France Palestine Solidarité, Groupe Local Départemental des Deux-Sèvres (AFPS 79) 400,00 €
Association Franco Africaine de Solidarité et d'Entraide (AFASE) 300,00 €
Association Pouce-Pouce 280,00 €
Groupe Local Action des Chrétiens pour l'Abolition de la Torture de Niort (ACAT) 200,00 €
Les Amis du Village d'Amezray 250,00 €
Les Enfants Papillons 250,00 €
UBUNTU "l'essence de l'humain" et "la générosité" 700,00 €
Unicef - Comité Départemental 450,00 €Sous total 3 330,00 €
Associations non classées ailleurs
Accueil et vie de quartier
Comité de Quartier du Moulin à Vent 850,00 €
Armée - Défense
Association Départementale des Fils des Morts pour la France - Les Fils des Tués des DS 180,00 €
Association des Déportés et Internés, Résistants et Patriotes des Deux-Sèvres (ADIRP) 250,00 €
Jeux et Loisirs
Bridge Club Niortais 450,00 €
France Bénévolat des Deux-Sèvres 300,00 €
Atelier Bois 150,00 €
L'Atelier Créatif 300,00 €
Maquette Club Niortais 250,00 €
Mémoire Vive 350,00 €
Scrabble Club Niortais 480,00 €
Patrimoine et collections
Agility Club Angélique 79 400,00 €
Ampélographe 150,00 €
Les Roules Benèzes 150,00 €
Rail Atlantique Miniature (RAM 79) 300,00 €
Société Géologique Niortaise 350,00 €
Traditions culturelles régionales
Amicale des Réunionnais des Deux-Sèvres 500,00 €
Kevrenn Bro Glaz 300,00 €
Sous total 5 710,00 €
Associations de personnes âgées
Association Les Coudriers 850,00 €
La Guernotte des Coteaux de Ribray 450,00 €
Ouverture au Monde des Aînés 810,00 €
Sous total 2 110,00 €
Jeunesse - éducation populaireAssociation des Assistantes Maternelles "Les Petits Canailloux des Brizeaux" 600,00 €
Câlinou 250,00 €
Chapi Chapo - Association d'Assistantes Maternelles 300,00 €
Les Pitchouns - Association d'Assistantes Maternelles de Ste Pezenne 250,00 €
Sous total 1 400,00 €
Aide au tourisme
Camping Club des Deux-Sèvres 200,00 €
Les Trotteurs Niortais 150,00 €
Union Touristique les Amis de la Nature 450,00 €
Sous total 800,00 €
Préservation du milieu naturel
Deux-Sèvres Nature Environnement (DSNE) 950,00 €
Groupe Ornithologique des Deux-Sèvres (GODS) 800,00 €
Les Amis des Oiseaux des Deux-Sèvres 550,00 €
Société des Aviculteurs des Deux-Sèvres 500,00 €
Société d'Horticulture, Arboriculture et Viticulture des Deux-Sèvres 1 150,00 €
Sous total 3 950,00 €
TOTAL GENERAL 18 800,00 €
Monsieur Michel PAILLEY, Adjoint au Maire, Monsieur Dominique DESQUINS, Conseiller municipal délégué et Madame Carole BRUNETEAU, Conseillère municipale déléguée, n’ayant participé ni au débat ni au vote.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 38
Contre : 0
Abstention : 2
Non participé : 3
Excusé : 2
Pour le Maire de Niort,
Jérôme BALOGE
L'Adjoint délégué
Signé
Alain BAUDIN