Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste delib 09 06 23
Déliberation - Liste delib 09 10 23
Déliberation - Liste delib 09 10 23
Déliberation - Liste delibs 10.07.23 1
Déliberation - Liste delibs 10.07.23 1
Déliberation - Liste delib 17 06 24
Déliberation - Delibs liste 24.04.23
Déliberation - Delibs liste 24.04.23
Déliberation - Liste delibs 25.08.25
Déliberation - Liste delib 13.04.26
Déliberation - Liste delib 09 06 23
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Saulon-la-Chapelle.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delib 09 06 23)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Jeunesse,
Commune de Saulon-la-Chapelle
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS ÉXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DU
VENDREDI 9 JUIN 2023 À 19 HEURES
Délibération n° 2023.17 : Création d'un poste d'agent de maîtrise et suppression d'un poste
d'ATSEM -— Approuvé à l'unanimité.
Délibération n°2023.18 : Renouvellement d'un contrat parcours emploi compétences (PEC)—
emploi technique — Approuvé à l'unanimité.
Délibération n° 2023.19 : Revalorisation des tarifs de tonte autour du gymnase de Saulon-la-
Chapelle pour l'année 2023 — Approuvé à l'unanimité.
Délibération n°2023.20 : Arrêt restauration de la morphologie sur le Milleraie — Approuvé à l'unanimité.
Délibération n°2023.21 : Désignation du référent déontologue des élus et adhésion à la mission d'assistance et de conseil mise en place par le centre de gestion de
Côte d'Or — Approuvé à l'unanimité.
Le 9 juin 2023
Le Maire, Pascal BORTOT