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Document publié le Lundi 10 juillet 2023 par la commune de Saulon-la-Chapelle.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delibs 10.07.23 1)
Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Justice et droit,
Commune de Saulon-la-Chapelle
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS ÉXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DU
LUNDI 10 JUILLET 2023 À 19 HEURES
Délibération n° 2023.22 : Vente de bois par contrat d'approvisionnement pour la parcelle 27 —
Approuvé à l'unanimité.
Délibération n°2023.23 : Subventions exceptionnelles pour l'association du BMX et de la savate
Boxe Française — Approuvé à l'unanimité.
Délibération n°2023.24 : Convention de financement pour étude de débusage et de restauration
du Milleraie à Saulon-la-Chapelle — Approuvé à l'unanimité.
Délibération n°2023.25 : Mise en place d'un tarif à zéro euro pour les exposants du marché du 14
juillet — Approuvé à l'unanimité.
Le 10 juillet 2023
Le Maire, Pascal BORTOT