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Document publié le Samedi 8 juin 2024 par la commune de Clamart.
Lien du pdf (Déliberation - 2404 46 delib subprojet clamart de vivre)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
DEPARTEMENT
DES HAUTS-DE-SEINE
LE.
*
ARRONDISSEMENT
D’ANTONY
CANTON
DE CLAMART
Nombre de Conseillers en
exercice... 45
Objet : octroi d'une subvention
sur projet à l'association ‘
Clam' Art de Vivre ' dans le
cadre de la deuxième édition
du festival " Festiclam ‘ art, son
et inclusion le 8 juin 2024 à
l'espace St Jo.
Publiée le :
- 9 AVR 2024
Préfecture le :
_g AR 20
Certifié exécutoire
Pour le Maire et par
délégation,
Simon-Pierre CHA VIDAN
Directeur Général des services
REPUBLIQUE FRANCAISE
LIBERTE - EGALITE - FRATERNITE
VILLE DE CLAMART
REGISTRE
DES
DÉLIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 4 AVRIL 2024
Par suite d'une convocation adressée le 29 mars 2024, les membres
composant le Conseil municipal de CLAMART se sont réunis Salle Hunebelle, à 09h45,
sous la présidence de Jean-Didier BERGER, Maire en exercice.
ETAIENT PRESENTS : M. Jean-Didier BERGER, Mme Christine QUILLERY, M. Yves
COSCAS, Mme Rachel ADIL, M. Patrice RONCARI (à compter du point n°4 — 09h54), Mme Sylvie DONGER, M. Anthony REYNAUD, Mme Marie-Laure COUPEAU, M. Jean- Patrick GUIMARD, Mme Sally RIBEIRO, M. François LE GOT, Mme Véronique DE LA TOUANNE, M.Yves SÉRIÉ, Mme Françoise CARUGE, M.Edouard BRUNEL, Mme Jacqueline MINASSIAN, M. Arnaud DELROT, M. Jean MILCOS, Mme Colette HUARD, M. Jean-Jacques LE ROUX, M. Maurice BOUYER, Mme Michelle BLANC, M. Benoit DESCHAMPS, M. Pierre CRESPI, Mme Dominique VAN DER WAREN, M. Frédéric SANTOS, Mme Agnès HARTEMANN, M. Pierre CARRIVE, M. Philippe SAUNIER, M. David HUYNH, M. Roland RABEAU, M. Stéphane DEHOCHE, M. Jean-Luc
PY, M. Stéphane ASTIC, Mme Silviane DOS SANTOS.
Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en exécution de l'article L.2121-17 du Code général des collectivités territoriales.
ABSENTS EXCUSÉS AYANT DONNÉ POUVOIR
M. Serge KEHYAYAN
Mme Iman EL BAKALI
Mme Frédérique POIRIER à
M. Mathieu CAUJOLLE à
Mme Samira AALLALI à Mme Rachel ADIL
Mme Maria VILLAVICENCIO à M. Pierre CRESPI
Mme Sandrine DANDRE à M. Frédéric SANTOS
à
à
à
à M. Jean MILCOS
M. Jean-Jacques LE ROUX
Mme Jacqueline MINASSIAN
M. Edouard BRUNEL
0
Mme Muriel ROYO à M. Jean-Patrick GUIMARD
Mme Nathalie MANGEARD-BLOCH à Mme Agnès HARTEMANN
M. Didier DINCHER M. Roland RABEAU
1°/ Le Président ayant ouvert la séance et fait l'appel nominal, il a été procédé, en conformité avec l'article L. 2121-15 du Code général des collectivités territoriales, à
l'élection d’un secrétaire pris dans le sein du Conseil.
2°1 M. Anthony REYNAUD est désigné à l'unanimité pour remplir ces fonctions. Réf: 2404-46
Nomenclature : 7.5.1
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 4 avril 2024
Objet : octroi d'une subvention sur projet à l'association ‘ Clam' Art de Vivre ‘ dans le cadre de la deuxième édition du festival ‘ Festiclam ‘art, son et inclusion le 8 juin 2024 à l'espace St Jo.
Le Conseil,
Après avoir entendu l'exposé de Madame CARUGE Françoise, Adjointe au Maire,
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2121-29 et L.2311-7,
Vu la demande de subvention de l'association « Clam’ Art de Vivre » déposée auprès de la Ville de Clamart, instruite par le service Vie Associative d'un montant de 14 214 euros,
Considérant que l'association précitée sollicite une subvention municipale auprès de la Ville de Clamart pour l'organisation de sa deuxième édition du festival « Festiclam » art, son et inclusion le 8 juin 2024 à l'espace St Jo, dont le coût est chiffré à 25 700 € TTC ;
Considérant que « Clam'’ Art de Vivre » est une association clamartoise culturelle, éco-créative et
inclusive qui favorise le recyclage dans l'art et s'inscrit dans une logique de transition écologique,
économique et sociale,
Considérant que cet évènement inclusif permet à l'association « Clam’ Art de Vivre » de sensibiliser
au handicap et de donner de la visibilité aux démarches éco-responsables, écologiques et culturelles
Considérant le bien fondé et la faisabilité du projet,
Vu l'avis favorable de la commission n°7 loisirs, sport, culture et patrimoine, vie associative, devoir de
mémoire, jumelages, tourisme, grandes causes humanitaires en date du 28 mars 2024,
Après en avoir délibéré,
DÉCIDE à l'unanimité :
Article 1° : D’ATTRIBUER une subvention sur projet à l'association « Clam’ Art de Vivre » pour un
montant de 3 030 euros.
Article 2 : DE PRÉCISER que la subvention sera versée en une fois de l'entièreté de la somme. Cette somme sera prise sur l'enveloppe « subventions sur projets » inscrite au BP 2024.
Article 3: La présente délibération peut faire l'objet d'un recours gracieux auprès de l'autorité territoriale compétente et/ou d'un recours contentieux auprès du Tribunal Administratif de Cergy- Pontoise dans un délai de deux mois à compter de sa publication.
Fait et délibéré en séance, les jour, mois et an susdits,
Le Maire,
Président
Vallée Sud
Le secrétaire de séanc
Jean-Didier BERGER