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Convocation - Convocation conseil municipal du 4 septembre 2024
Document publié le Mercredi 4 septembre 2024 par la commune de Rignac.
Lien du pdf (Convocation - Convocation conseil municipal du 4 septembre 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Collectivités territoriales,
1 place du Portail Haut 12390 RIGNAC – Tél. : 05.65.80.26.00 – courriel : mairie @rignac.fr
CONVOCATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
RIGNAC, le 29 août 2024
Chère Collègue, Cher Collègue,
J’ai l’honneur de vous inviter à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
Mercredi 4 septembre 2024 à 20h30
à la Mairie de Rignac
Ordre du jour :
Décision du Maire
Délibérations :
o Approbation du PV du 19 juin 2024
o Résidence seniors :
Aménagement des espaces extérieurs
Garantie d’emprunt contracté par SMCH
Facturation des frais aux occupants
o Transfert de la compétence Eclairage Public au SIEDA
o Subvention pour le Plan d’épandage des boues
o Autorisation pour la signature d’un permis de construire
o Renouvellement du classement de la commune de Rignac en commune touristique
o Modification de poste de personnel
Dossiers et travaux en cours
Questions diverses
Je vous prie de croire, Chère Collègue, Cher Collègue, en l’assurance de ma considération la meilleure.
Le Maire,
Jean-Marc CALVET