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Convocation - convocation au conseil municipal du 5 decembre 2023
Document publié le Mardi 5 décembre 2023 par la commune de Rignac.
Lien du pdf (Convocation - convocation au conseil municipal du 5 decembre 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Environnement,
1 place du Portail Haut 12390 RIGNAC – Tél. : 05.65.80.26.00 – courriel : mairie @rignac.fr
CONVOCATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
RIGNAC, le 29 novembre 2023
Chère Collègue, Cher Collègue,
J’ai l’honneur de vous inviter à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
Mardi 5 décembre 2023 à 20h30
à la Mairie de Rignac
Ordre du jour :
Décision du Maire
Délibérations :
o Approbation du PV du 16 octobre 2023
o Tarifs municipaux
o Redevance assainissement
o Convention de délégation de maîtrise d’œuvre de la Communauté de communes à la Commune pour l’aménagement de la rue des écoles jusqu’à l’avenue du Puech Carlet
o Subvention exceptionnelle à l’USMR
o Clôture du compte de gestion Lotissement la Granière
o Rapport sur la qualité de l’eau - SMAEP de Montbazens-Rignac
Dossiers et travaux en cours : Résidence Senior, Aménagement îlot rue du Prince noir
Questions diverses
Je vous prie de croire, Chère Collègue, Cher Collègue, en l’assurance de ma considération la meilleure.
Le Maire,
Jean-Marc CALVET