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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Beaupréau-en-Mauges.
Lien du pdf (Arrêté - 2024 0391 GESTE reglementation circulation chemin bel ebat)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Logement,
TE æ Beaupreau
er Mauges
Arrêté
BEM _AT 2024 0391
Arrêté temporaire de circulation
CHEMIN DE BEL EBAT (GESTE), RUE DE VENDEE (GEST) (D223), CHEMIN DE L'HEMERIE (GESTE) et ALLEE
DES CHENES (GESTE)
Le Maire de la Commune de Beaupréau-en-Mauges,
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6,
VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8 et R. 411-21-1,
VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 2ème partie, signalisation de danger et le livre
1, 8ème partie, signalisation de temporaire,
VU le code de la route et notamment les articles R110-1, R110-2, R 110-3, R411-5, R411-8,
R411-25, R415-6,,
VU la demande par laquelle MORTIER CONSTRUCTION demeurant 22 avenue des Améthystes Techno parc de l'Aubinière
44300 NANTES représentée par Monsieur Mickaël SAMSON - demande l'autorisation d'occuper temporairement le domaine
public,
CONSIDÉRANT que des travaux Construction d'une maison d'habitation rendent nécessaire d'arrêter la réglementation
appropriée de la circulation, afin d'assurer la sécurité des usagers, du 12/04/2024 au 12/04/2025 CHEMIN DE BEL EBAT (GESTE),
ARRÊTE
ARTICLE 1
À compter du 12/04/2024 et jusqu'au 12/04/2025, la circulation est interdite sur la file de circulation Deux fois par mois, pendant une heure, en prenant soin de prévenir les riverains., CHEMIN DE BEL EBAT.
ARTICLE 2
À compter du 12/04/2024 et jusqu'au 12/04/2025, une déviation est mise en place pour tous les véhicules. Cette déviation emprunte
l'itinéraire suivant : :
+ CHEMIN DE BEL EBAT, du 4 jusqu'à la RUE DE VENDEE (D223)
+ RUE DE VENDEE (D223), du CHEMIN DE BEL EBAT jusqu'au CHEMIN DE L'HEMERIE
e CHEMIN DE L'HEMERIE, de la RUE DE VENDEE (D223) jusqu'à l'ALLEE DES CHENES
e ALLEE DES CHENES, du CHEMIN DE L'HEMERIE jusqu'au 15
e du ll au 10 CHEMIN DE BEL EBAT
e du Il au 13 CHEMIN DE BEL EBAT
ARTICLE 3 - SIGNALISATION
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'Instruction Interministérielle sur la signalisation routière sera mise en
place par les Services Techniques.
ARTICLE 4 - CHARGES D'EXECUTION
De l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Fait à Beaupréau-en-Mauges, le 22/05/2024
Le Maire de la Commune de Beaupréau-en-Mauges
FranCk AUBIN
FE Villa de Beaupréau-en-Mauges
à 1 “ Beaupreau