Conseil Municipal - CM DU 31 MARS

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BOÿ INGUES

Convocation du Conseil municipal

Dossier suivi par Mme Céline GARROUSTE A Bouzigues, le 27 mars 2025

dircab@bouzigues.fr

Réf. : CRB/CG/2025-06

Monsieur le Maire

A

Mesdames, Messieurs les Conseillers

municipaux de Bouzigues

Madame, Monsieur,

Conformément aux articles L. 2121-10 et L. 2121-11 du Code général des collectivités territoriales, j'ai

l'honneur de vous convier à la réunion du Conseil municipal qui se déroulera le :

31 mars 2025, à 15h, en Mairie, salle des mariages.

L'ordre du jour de cette réunion est le suivant :

> Désignation du secrétaire de séance

> Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 17 décembre 2024 > Dossiers soumis à délibération :

AFFAIRES FONCIERES - URBANISME

1. Déclaration de cession de fonds de commerce - Droit de Préemption sur un fonds de commerce «Le Dressing» situé rue de la Poterne

2. Déclaration de cession de fonds de commerce - Droit de Préemption sur un fonds de commerce SARL PIGUET FAIXO - 12, Grand Rue Etienne Portes

Déclaration d'intention d'aliéner — Droit de préemption urbain - Parcelle cadastrée section AH n° 411 3.

4. Déclaration d'intention d'aliéner — Droit de préemption urbain - Parcelle cadastrée section AM N° 99 5. Approbation du projet d'acquisition de la parcelle cadastrée AK N°9

ACTION SOCIALE

6. Election des représentants du Conseil municipal au Conseil d'administration du CCAS 7. Approbation de la convention de partenariat avec le SAMIL - groupe SOS Solidarités en matière de soutien à l'inclusion des jeunes en situation de handicap

EDUCATION

8. Approbation de la convention de partenariat avec le Collège Olympes de Gouges pour la mise en œuvre du dispositif « prendre un élève par la main »

RESSOURCES HUMAINES

9, CDG 34 - Convention d'adhésion à la mission d'appui et de soutien à la prévention des risques professionnels avec le CDG 3410. Approbation du recours à une activité accessoire publique

11. Ouverture à la voie contractuelle du poste de DGS

12. Création d'un poste de policier municipal

FESTIVITES - EVENEMENTIEL

13. Approbation de la convention de partenariat avec Sète agglopôle méditerranée dans le cadre des manifestations agritouristiques

SETE AGGLOPOLE MEDITERRANEE |

14. Approbation de la convention de mutualisation de services entre SETE AGGLOPOLE

MEDITERRANEE et la Commune de BOUZIGUES pour remboursement des frais de transports liés

à la pratique de l'enseignement de la natation scolaire au titre de l'année 2024-2025

COMMANDE PUBLIQUE

15. Approbation du contrat ABIS- Autorisation de signature

16. Approbation du contrat SEROUX - ACCLEAN AIR- Autorisation de signature

17. Approbation du contrat KONICA MINOLTA- Autorisation de signature

18. Approbation du contrat MAITRE XAVIER- Autorisation de signature

19. Approbation du devis COM SAA- Autorisation de signature

20. Approbation du devis CREATIONS FLORALES- Autorisation de signature

21. Approbation du devis JOURNAL DES MAIRES- Autorisation de signature

22. Approbation du devis LA VIE COMMUNALE- Autorisation de signature

23. Approbation du devis LES TOQUES DU BOCAL- Autorisation de signature

24. Approbation du devis MILLE ET UNE ETOILES- Autorisation de signature

25. Approbation du devis NLC EVENTS- Autorisation de signature

26. Approbation du devis PENA DE VILLEVEYRAC- Autorisation de signature

27. Approbation du devis SEDI- Autorisation de signature

28. Approbation du devis RMO CONSULTING- Autorisation de signature

29. Approbation du devis SIGNAUX GIROD- Autorisation de signature

30. Approbation du devis BIOCAMA- Autorisation de signature

31. Approbation du devis MATERIEL SOUDURE- Autorisation de signature

32. Approbation du devis VIA MOTOCULTURE- Autorisation de signature

33. Approbation du devis SVIS- Autorisation de signature

34. Approbation du devis BUREAU VALLEE- Autorisation de signature

35. Approbation du devis TPMS- Autorisation de signature

36. Approbation du devis PROMOCASH- Autorisation de signature

37. Approbation du devis MBM - POINT P- Autorisation de signature

38. Approbation du devis SANTAMARIA- Autorisation de signature

39. Approbation du devis CLAUDE TAUSTE- Autorisation de signature

40. Approbation du devis PNEUS EXPERT- Autorisation de signature

41. Approbation du devis CARBUR- Autorisation de signature

42. Approbation du devis COMAT ET VALCO- Autorisation de signature

43. Approbation du devis MCI- Autorisation de signature

44. Approbation du devis SARAH BOWER- Autorisation de signature

45. Approbation du devis MERVERSIBLE- Autorisation de signature

46. Approbation du devis LA PLUME BLEUE- Autorisation de signature

47. Approbation du devis LES BISONS- Autorisation de signature

48. Approbation du devis CAMPING MILLAU PLAGE- Autorisation de signature

49. Approbation du devis ROC ET CANYON- Autorisation de signature

50. Approbation du devis TERAVENTURE- Autorisation de signature

51. Approbation du devis KEOLIS COURRIER DU MIDI- Autorisation de signature

52, Approbation de la facture AMF- Autorisation de signature

53. Approbation du contrat ABIS- Autorisation de signature

54. Approbation du contrat SEROUX - ACCLEAN AIR- Autorisation de signature55.

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10.

Approbation du devis TSG- Autorisation de signature

Approbation du devis DEPAGNE- Autorisation de signature

Approbation du devis BEI CHARPENTES- Autorisation de signature

Approbation du devis L'ANCRE- Autorisation de signature

Approbation du devis UVPO- Autorisation de signature

Approbation du devis AFNOR CERTIFICATION - Autorisation de signature

Approbation du contrat ALIZEE SOFT - Autorisation de signature

Approbation de la facture AMF 34 - Autorisation de signature

Approbation du devis AMR 34- Autorisation de signature

Approbation de la facture GROUPE MONITEUR — Autorisation de signature

Approbation de la facture OTIS - Autorisation de signature

Approbation de la facture LOXAM — Autorisation de signature

Approbation du devis JEFF DE BRUGES - Autorisation de signature

Approbation du devis CHEZ ERIC - Autorisation de signature

Approbation du devis NOUVELLE LIBRAIRIE SETOISE - Autorisation de signature

Approbation de bons de commande

CULTURE

71, CULTURE - Modification de la dénomination du musée de l'étang de Thau

ASSEMBLEE

72. Proposition de non-maintien des fonctions de Madame Françoise CHASTEL, 2ème adjointe au Maire, après retrait de l'ensemble de ses délégations.

FINANCES

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Budget principal : Approbation du compte financier unique 2024 et affectation de résultat définitif

Budget principal : Vote du budget primitif 2025

Budget annexe du Port : Approbation du compte financier unique 2024 et affectation de résultat définitif

Budget annexe du Port : Vote du budget primitif 2025

Approbation de l'acte constitutif de la régie d'avances « Accueil collectif de mineurs Le Naissain »

Approbation de l'acte constitutif de la régie de recettes « Accueil de Loisirs Scolaire et Périscolaire le Naissain » Approbation de l'acte constitutif de la régie de recettes « Régie générale de recettes »

Approbation de l'acte constitutif de la régie de recettes « Régie du Port de Bouzigues »

CM du 31/03/2025

| COMMUNICATION SUR LES DECISIONS DU MAIRE PRISES EN VERTU DE L'ARTICLE L 2122-22

| DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES -

Comptant sur votre présence, veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments les meilleurs.

Le Maire

Cédric RAJA