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Déliberation - Delib Exam du CM du 18 juin 2024
Document publié le Mardi 18 juin 2024 par la commune de Lavausseau.
Lien du pdf (Déliberation - Delib Exam du CM du 18 juin 2024)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Sport, Consommateurs,
BOIVRE
VALLÉE
Commune de Boivre-la-Vallée
2 Place de la Mairie
LAVAUSSEAU
86470 BOIVRE-LA-VALLEE
Tél : 05.49.57.81.05
Mail : contact@boivrelavallee.fr
Délibérations examinées en séance du Conseil Municipal le 18 juin 2024
N°01-06-2024 - Personnel - Création dans le cadre d’un avancement de grade d’un
emploi permanent d’adjoint d'animation principal de 2ème classe à
temps complet - Approuvée
N°02-06-2024 - Personnel - Création dans le cadre des avancements de grade d’un
emploi permanent d’adjoint d'animation principal de 1°"° classe -
Approuvée
N°03-06-2024 - Personnel - Création dans le cadre d’un avancement de grade d’un
emploi permanent d’adjoint d'animation principal de 2ème classe à
temps non complet - Approuvée
N°04-06-2024 - Personnel - Création dans le cadre des avancements de grade d’un
emploi permanent d’adjoint technique principal de 1°" classe à temps
non complet - Approuvée
N°05-06-2024 - Personnel - Création dans le cadre des avancements de grade d’un
emploi permanent d'agent spécialisé écoles maternelles principal de
1è classe à temps complet - Approuvée
N°06-06-2024 - Personnel - Création d’un emploi permanent - adjoint technique principal de 2eme classe à temps complet - Approuvée
N°07-06-2024 - Personnel - Création d’un emploi permanent - adjoint technique principal de 2eme classe à temps non complet - Approuvée
N°08-06-2024 - Personnel - Création d’un emploi permanent - adjoint technique
principal de 2eme classe à temps complet - Approuvée
N°09-06-2024 - Personnel - Mise à jour du tableau des effectifs - Approuvée
N°10-06-2024 - Intercommunalité - Approbation de la Convention Territoriale Glo- bale (CTG) entre la Communauté de Communes du Haut-Poitou, ses communes membres, la Caisse d’Allocations Familiales de la Vienne et la Mutualité Sociale Agricole Poitou - Approuvée N°11-06-2024 - Environnement - Convention d'occupation temporaire - Approuvée
N°12-06-2024 - Sport - Convention de mise à disposition d'équipements sportifs à la Fédération Française de Judo, Jujitsu, Kendo et Disciplines Asso- ciées pour la mise en place d’un Dojo Solidaire - Approuvée
N°13-06-2024 - Commande Publique - Lancement du marché des Assurances
Risques Statutaires - Approuvée
N°14-06-2024 - Domaine et Patrimoine - Lancement de la procédure de cession
d’un chemin rural - Approuvée
N°15-06-2024 - Domaine et Patrimoine - Renouvellement de la convention relative
à l’Agence Postale Communale de Lavausseau - Approuvée
BOIVRE-LA-VALLEE, 19 juin 2024
Le Maire, Mme Dany DUBERNARD