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Ordre du Jour - 2023 05 04 Ordre du jour
Document publié le Jeudi 4 mai 2023 par la commune d'Amiens.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2023 05 04 Ordre du jour)
Thèmes du document : Logement, Aménagement du territoire, Banque,
Ville d’Amiens
Séance du jeudi 4 mai 2023
Ordre du jour
1 - Délégations de vote.
2 - Installation d'une conseillère municipale.
3 - Désignation du secrétaire de séance.
4 - Communications du maire.
5 - Procès-verbal de la séance du 9 mars 2023. Approbation.
6 - Décisions du Maire. Compte-rendu.
7 - Indemnités de fonction des élus de la ville d'Amiens. Modification.
8 - Commission d'appel d'offres. Composition. Modifications.
9 - Association pour le développement de l'Université de Picardie Jules Verne. Désignation de représentants.
10 - Amiens Énergies. Echange de données géographiques. Convention.
11 - Aménagement de modules pour la création d'un skatepark couvert. Fonds de concours. Convention.
12 - Animations et évènements. Subventions. 1ère répartition. Année 2023. Convention.
13 - Maison de l’Architecture des Hauts-de-France. Subvention. Année 2023. Convention.
14 - Autorisation de programme. Dotation de proximité. Affectation et autorisations administratives. Année 2023.
15 - Autorisation de programme. Gros équipements du plan propreté. Affectation des opérations d'investissement. Année 2023. 16 - Autorisation de programme. Gestion patrimoniale. Affectation et autorisations administratives. Année 2023.
17 - Autorisation de programme. Restauration des Monuments Historiques. Affectation des opérations d'investissement. Année 2023.
18 - Autorisation de programme. Modernisation des systèmes d’information. Affectation des opérations d'investissement. Année 2023.
19 - Autorisation de programme. Modernisation des systèmes de prévention. Affectation et autorisations administratives. Année 2023.
20 - Autorisation de programme. Modernisation et déploiement des bornes d'alimentation pour marchés. Affectation des opérations d'investissement. Année 2023.
21 - Autorisation de programme. Modernisation et réhabilitation des parcs & squares. Affectation des opérations d'investissement. Année 2023.
22 - Autorisation de programme. Réhabilitation du parc de la Hotoie. Affectation d'une opération d'investissement. Année 2023.
23 - Autorisation de programme. Réhabilitation de la passerelle Samarobriva. Affectation des opérations d'investissement. Année 2023.
24 - Autorisation de programme. Gros entretien des ouvrages d'art. Affectation d'opérations d'investissement. Année 2023.
25 - Autorisation de programme. Stratégie fleuve / vallée idéale. Affectation d'une opération d'investissement. Année 2023.
26 - Autorisation de programme. Cosserat. Affectation des opérations d'investissement. Année 2023.
27 - Autorisation de programme. Projet de requalification de l’ancien site du CHU Nord. Affectation et autorisations administratives.
28 - Autorisation de programme. Accessibilité du domaine public. Affectation des opérations d'investissement. Année 2023.
29 - Projet de renouvellement urbain. Groupe Action Logement. Avenue de la Paix, rues Louis Fafet, Ronsard, Albert Camus, Robespierre, Jules Guesde et Pierre Curie. Déclassements du domaine public et définitions d'alignement. 30 - Projet de renouvellement urbain. Groupe Action Logement. Le Toit Familial. Projet de construction de 16 logements individuels en PSLA. Ilot Ronsard. Déclassement du domaine public préalable à la cession.
31 - Projet de renouvellement urbain. Groupe Action Logement. Le Toit Familial. Projet de construction de 16 logements individuels en PSLA. Ilot Ronsard. Contreparties foncières au titre de la convention pluriannuelle du PRU. Cession.
32 - Cité Voltaire. Parcelles cadastrées section CN 361 et 363. Acquisition.
33 - Dénomination d'une voie privée ouverte à la circulation publique.
34 - ENEDIS. Distribution d'électricité sur la ville d'Amiens. Compte-rendu annuel d'activité de concession. Année 2021.
35 - Prestation d'assistance intellectuelle pour élaborer le règlement de voirie de l'espace public de la ville d'Amiens. Convention constitutive de groupement de commandes avec Amiens métropole. Définition des besoins.
36 - Association Française du Conseil des Communes et Régions d’Europe. Appel à projet. 60ème anniversaire du traité de l'Elysée.
37 - Autorisation de programme. Plan vélo Stationnement écoles, ALSH et équipement ville. Affectation des opérations d'investissement. Année 2023.
38 - Autorisation de programme. Stationnement de surface. Budget principal. Affectation des opérations d'investissement. Année 2023.
39 - Règlement de distribution des abonnements au stationnement payant résidentiel et professionnel. Modification. Année 2023.
40 - AMSOM Habitat. Réhabilitation de 101 logements collectifs situés résidence Allonville rues Montaigne et Charles Baudelaire. Phase IV du projet. Participation financière. Convention.
41 - AMSOM Habitat. Réhabilitation de 159 logements collectifs situés rue Debussy, rue Messager et rue Couperin dans le quartier du Petit Pigeonnier. Participation financière. Convention.
42 - AMSOM. Réhabilitation de 5 logements individuels situés rue Agricole Soyer. Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Garantie de la ville d'Amiens. Convention.
43 - Clésence. Acquisition de 27 logements locatifs sociaux en PLAI adaptés. Rue Delouard. Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Garantie de la ville d'Amiens. Convention. 44 - Clésence. Construction de 29 logements locatifs sociaux rue Robert le Coq. Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Garantie de la ville d'Amiens. Convention
45 - SIP. Réhabilitation de 21 logements collectifs situés rue d’Artois, avenue de Picardie et rue de l’Ile de France. Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Garantie de la ville d'Amiens. Convention.
46 - Autorisation de programme. Gestion et entretien des cimetières et équipements cinéraires. Affectation des opérations d'investissement. Année 2023.
47 - Autorisation de programme. Multi-Accueil et 2.0 à l'Atrium. Affectation d’une opération d'investissement. Année 2023.
48 - Autorisation de programme. Réhabilitation des bâtiments administratifs du secteur Centre. Affectation et autorisations administratives. Année 2023.
49 - Enfance et Jeunesse. Subventions. Conventions. Année 2023.
50 - Association Bleu Ciel. Subvention de fonctionnement. Année 2023. Convention.
51 - Accueils de loisirs et CAJ. Enfants de familles ukrainiennes domiciliées à Amiens et arrivées en France suite au conflit entre la Russie et l'Ukraine. Gratuité. Année 2023.
52 - Fête de Noël des écoles. EPPC Pôle national du cirque et des arts de la rue. Années 2023-2025. Convention triennale.
53 - Forfait communal. Enfants scolarisés hors de la commune de résidence. Année scolaire 2022-2023.
54 - IDEAS BOX. Bibliothèques Sans Frontières. Convention.
55 - Association On a marché sur la bulle. Prix de la bande dessinée des écoles. Subvention. Année 2023. Convention.
56 - Ligue des Hauts-de-France de Football Américain. Comité Départemental de la Somme de Football Américain. Déploiement du Flag Zone. Convention pluriannuelle.
57 - Association Décider Ensemble. Adhésion. Convention. 58 - Associations Sarb'Arc'Am et Compagnie d'Arc d'Amiens. Mise à disposition d'un espace situé 313, rue d'Abbeville. Conventions d'occupation du domaine public.
59 - Autorisation de programme. Pacte pour le bien vivre à Amiens 2020-2026. Accessibilité. Affectation et autorisations administratives. Année 2023.
60 - Autorisation de programme. Actions du pacte pour le bien vivre à Amiens. Affectation des opérations d'investissement. Année 2023.
61 - Autorisation de programme. Construction du centre social CAPS. Affectation d'une opération d'investissement. Année 2023.
62 - Consultation des emprunts. Plateforme CAPVERIANT. Contrat d'utilisation.
63 - Vœux. Questions orales.