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Document publié le Jeudi 4 mai 2023 par la commune d'Amiens.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 05 04 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Logement, Aménagement du territoire, Banque,
Conseil municipal du 4 mai 2023
Date de convocation: 28 avril 2023
Objet de la délibération Résultat du vote 1 - Délégations de vote. ▪
2 - Installation d'une conseillère municipale. Dont acte 3 - Désignation du secrétaire de séance. Adopté à l'unanimité 4 - Communications du Maire. ▪ 5 - Procès-verbal de la séance du 9 mars 2023. Approbation. Adopté à l'unanimité 6 - Décisions du Maire. Compte-rendu. Dont acte 7 - Indemnités de fonction des élus de la ville d'Amiens. Modification. Adopté à l'unanimité 8 - Commission d'appel d'offres. Composition. Modifications. Adopté à l'unanimité 9 - Association pour le développement de l'Université de Picardie Jules Verne. Désignation de représentants. Adopté à l'unanimité 10 - Amiens Énergies. Échange de données géographiques. Convention. Adopté à l'unanimité 11 - Aménagement de modules pour la création d'un skatepark couvert. Fonds de concours. Convention. Adopté
12 - Animations et évènements. Subventions. 1ère répartition. Année 2023. Convention. Adopté à l'unanimité 13 - Maison de l’Architecture des Hauts-de-France. Subvention. Année 2023. Convention. Adopté à l'unanimité 14 - Autorisation de programme. Dotation de proximité. Affectation et autorisations administratives. Année 2023. Adopté à l'unanimité 15 - Autorisation de programme. Gros équipements du plan propreté. Affectation des opérations d'investissement. Année 2023. Adopté à l'unanimité 16 - Autorisation de programme. Gestion patrimoniale. Affectation et autorisations administratives. Année 2023. Adopté à l'unanimité 17 - Autorisation de programme. Restauration des Monuments Historiques. Affectation des opérations d'investissement. Année 2023. Adopté à l'unanimité 18 - Autorisation de programme. Modernisation des systèmes d’information. Affectation des opérations d'investissement. Année 2023. Adopté à l'unanimité 19 - Autorisation de programme. Modernisation des systèmes de prévention. Affectation et autorisations administratives. Année 2023. Adopté 20 - Autorisation de programme. Modernisation et déploiement des bornes d'alimentation pour marchés. Affectation d'opérations d'investissement. Année 2023. Adopté à l'unanimité 21 - Autorisation de programme. Modernisation et réhabilitation des parcs & squares. Affectation d'opérations d'investissement. Année 2023. Adopté à l'unanimité 22 - Autorisation de programme. Réhabilitation du parc de la Hotoie. Affectation d'une opération d'investissement. Année 2023. Adopté 23 - Autorisation de programme. Réhabilitation de la passerelle Samarobriva. Affectation d'opérations d'investissement. Année 2023. Adopté à l'unanimité 24 - Autorisation de programme. Gros entretien des ouvrages d'art. Affectation d'opérations d'investissement. Année 2023. Adopté à l'unanimité
Conseil municipal du jeudi 4 mai 2023
Conseil Municipal du 04/05/2023
Page 1 de 3 25 - Autorisation de programme. Stratégie fleuve / vallée idéale. Affectation d'une opération d'investissement. Année 2023. Adopté à l'unanimité 26 - Autorisation de programme. Cosserat. Affectation des opérations d'investissement. Année 2023. Adopté à l'unanimité 27 - Autorisation de programme. Projet de requalification de l’ancien site du CHU Nord. Affectation et autorisations administratives. Adopté à l'unanimité 28 - Autorisation de programme. Accessibilité du domaine public. Affectation d'opérations d'investissement. Année 2023. Adopté à l'unanimité 29 - Projet de renouvellement urbain. Groupe Action Logement. Avenue de la Paix, rues Louis Fafet, Ronsard, Albert Camus, Robespierre, Jules Guesde et Pierre Curie. Déclassements du domaine public et définitions d'alignement.
Adopté à l'unanimité
30 - Projet de renouvellement urbain. Groupe Action Logement. Le Toit Familial. Projet de construction de 16 logements individuels en PSLA. Ilot Ronsard. Déclassement du domaine public préalable à la cession.
Adopté à l'unanimité
31 - Projet de renouvellement urbain. Groupe Action Logement. Le Toit Familial. Projet de construction de 16 logements individuels en PSLA. Ilot Ronsard. Contreparties foncières au titre de la convention pluriannuelle du PRU. Cession.
Adopté à l'unanimité
32 - Cité Voltaire. Parcelles cadastrées section CN 361 et 363. Acquisition. Adopté à l'unanimité 33 - Dénomination d'une voie privée ouverte à la circulation publique. Adopté à l'unanimité 34 - ENEDIS. Distribution d'électricité sur la ville d'Amiens. Compte-rendu annuel d'activité de concession. Année 2021. Dont acte 35 - Prestation d'assistance intellectuelle pour élaborer le règlement de voirie de l'espace public de la ville d'Amiens. Convention constitutive de groupement de commandes avec Amiens métropole. Définition des besoins.
Adopté à l'unanimité
36 - Association Française du Conseil des Communes et Régions d’Europe. Appel à projet.
60ème anniversaire du traité de l'Elysée. Adopté à l'unanimité 37 - Autorisation de programme. Plan vélo Stationnement écoles, ALSH et équipement ville. Affectation des opérations d'investissement. Année 2023. Adopté à l'unanimité 38 - Autorisation de programme. Stationnement de surface. Budget principal. Affectation d'opérations d'investissement. Année 2023. Adopté à l'unanimité 39 - Règlement de distribution des abonnements au stationnement payant résidentiel et professionnel. Modification. Année 2023. Adopté à l'unanimité
40 - AMSOM Habitat. Réhabilitation de 101 logements collectifs situés résidence Allonville rues Montaigne et Charles Baudelaire. Phase IV du projet. Participation financière. Convention. Adopté à l'unanimité
41 - AMSOM Habitat. Réhabilitation de 159 logements collectifs situés rue Debussy, rue Messager et rue Couperin dans le quartier du Petit Pigeonnier. Participation financière. Convention.
Adopté à l'unanimité
42 - AMSOM. Réhabilitation de 5 logements individuels situés rue Agricole Soyer. Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Garantie de la ville d'Amiens. Convention. Adopté à l'unanimité
43 - Clésence. Acquisition de 27 logements locatifs sociaux en PLAI adaptés. Rue Delouard. Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Garantie de la ville d'Amiens. Convention.
Adopté à l'unanimité
44 - Clésence. Construction de 29 logements locatifs sociaux rue Robert le Coq. Emprunt auprès de la caisse des dépôts et consignations. Garantie de la ville d'Amiens. Convention Adopté à l'unanimité 45 - SIP. Réhabilitation de 21 logements collectifs situés rue d’Artois, avenue de Picardie et rue de l’Ile de France. Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Garantie de la ville d'Amiens. Convention.
Adopté à l'unanimité
46 - Autorisation de programme. Gestion et entretien des cimetières et équipements cinéraires. Affectation des opérations d'investissement. Année 2023. Adopté à l'unanimité 47 - Autorisation de programme. Multi-Accueil et 2.0 à l'Atrium. Affectation d'une opération d'investissement. Année 2023. Adopté à l'unanimité 48 - Autorisation de programme. Réhabilitation des bâtiments administratifs du Secteur Centre. Affectation et autorisations administratives. Année 2023. Adopté à l'unanimité
Conseil Municipal du 04/05/2023
Page 2 de 3 49 - Enfance et Jeunesse. Subventions. Conventions. Année 2023. Adopté à l'unanimité 50 - Association Bleu Ciel. Subvention de fonctionnement. Année 2023. Convention. Adopté à l'unanimité 51 - Accueils de loisirs et CAJ. Enfants de familles ukrainiennes domiciliées à Amiens et arrivées en France suite au conflit entre la Russie et l'Ukraine. Gratuité. Année 2023. Adopté à l'unanimité 52 - Fête de Noël des écoles. EPPC Pôle national du cirque et des arts de la rue. Années 2023- 2025. Convention triennale. Adopté à l'unanimité 53 - Forfait communal. Enfants scolarisés hors de la commune de résidence. Année scolaire 2022-2023. Adopté à l'unanimité 54 - IDEAS BOX. Bibliothèques Sans Frontières. Convention. Adopté à l'unanimité 55 - Association On a marché sur la bulle. Prix de la bande dessinée des écoles. Subvention. Année 2023. Convention. Adopté à l'unanimité 56 - Ligue des Hauts-de-France de Football Américain. Comité Départemental de la Somme de Football Américain. Déploiement du Flag Zone. Convention pluriannuelle. Adopté à l'unanimité 57 - Association Décider Ensemble. Adhésion. Convention. Adopté à l'unanimité 58 - Associations Sarb'Arc'Am et Compagnie d'Arc d'Amiens. Mise à disposition d'un espace situé 313, rue d'Abbeville. Conventions d'occupation du domaine public. Adopté à l'unanimité 59 - Autorisation de programme. Pacte pour le bien vivre à Amiens 2020-2026. Accessibilité. Affectation et autorisations administratives. Année 2023. Adopté à l'unanimité 60 - Autorisation de programme. Actions du pacte pour le bien vivre à Amiens. Affectation des opérations d'investissement. Année 2023. Adopté à l'unanimité 61 - Autorisation de programme. Construction du centre social CAPS. Affectation d'une opération d'investissement. Année 2023. Adopté à l'unanimité 62 - Consultation des emprunts. Plateforme CAPVERIANT. Contrat d'utilisation. Adopté à l'unanimité
63 - Vœux. Questions orales.
63.1 - Question orale sur les activités périscolaires d'été, déposée par les élu(e)s du groupe Amiens c'est l'tien.
63.2 - Question orale relative à la création d'un baromètre de la qualité de vie des Amiénois, déposée par les élu(e)s du groupe Amiens au Cœur.
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Conseil Municipal du 04/05/2023
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