Compte-Rendu - cr cm 2024 04 15

Documents similaires

Compte-Rendu - cr cm 2024 04 15

Compte-Rendu - cr cm 2023 04 15

Compte-Rendu - cr cm 2023 04 15

Compte-Rendu - cr cm 2025 04 07

Compte-Rendu - cr cm 2025 04 07

Compte-Rendu - cr cm 2022 02 07 a929

Compte-Rendu - cr cm 2025 03 04

Compte-Rendu - cr cm 2023 04 11

Compte-Rendu - cr cm 2022 02 07 a929

Compte-Rendu - cr cm 2022 10 10

Compte-Rendu - cr cm 2024 04 15 Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Morizès. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 2024 04 15)Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Union Européenne, Séance du 15 avril 2024

L'an deux mille vingt-quatre le quinze du mois d’avril à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la commune de MORIZES dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la Mairie sous la présidence de Madame CHOVIN Michèle, Maire.

Date de la convocation du Conseil Municipal : 8 avril 2024

Nombre de conseillers : 15 Pour : 13

Présents : 13 Contre : 0

Votants : 13 Abstentions : 0

Présents : CHOVIN Michèle, CORRIOLS Philippe, DEZELLIS Yannick, BOUQUET Alain, DUBOURG Isabelle, VASSEUR Patrick, BERNEDE Laurent, CERTAIN Sylviane, TARTAGLINO Nathalie, BERNADOU Coralie, RUINIER Francis, BORDAS Stéphanie, LELEU Olivier.

Absents excusés : GENESTAL Anthony, TOULAT Vincent.

Madame Le Maire demande si aucune opposition ou rectification n’est à faire sur le compte rendu du dernier conseil.

Aucune rectification n’est à faire.

Vote dubudget primitif 2024- Budget principal de la commune

Madame le Maire indique que conformément à l’instruction comptable M 57, il est proposé au Conseil Municipal de bien vouloir :

- APPROUVER l'équilibre du Budget primitif principal de la commune pour l’année 2024 comme suit :

DEPENSES RECETTES

Section de fonctionnement 418 293.86 418 293.86

Section d’investissement 323 883.00 323 883.00

TOTAL 742 176.86 742 176.86

Après étude du budget et après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité,

-approuve l’équilibre du budget primitif principal de la commune pour l’année 2024 comme indiqué ci-dessus.

- charge Madame le Maire et lui donne tout pouvoir d’exécuter le budget primitif 2024.

Vote du budget primitif 2024 - Budget annexe de la commune (Multiple Rural) Madame le Maire indique que conformément à l’instruction comptable M 57, il est proposé au Conseil Municipal de bien vouloir :

- __ APPROUVER l'équilibre du Budget primitif annexe Multiple Rural de la commune pour l’année

2024 comme suit :

DEPENSES RECETTES

Section de fonctionnement 43 867.81 43 867.81

Section d’investissement 375.00 375.00

TOTAL 44 242.81 44 242.81

Après étude du budget et après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité,

-approuve l'équilibre du budget primitif annexe multiple rural de la commune pour l’année 2024 comme indiqué ci-dessus.- charge Madame le Maire et lui donne tout pouvoir d’exécuter le budget primitif annexe 2024.

Fonds Départemental d’Aide à l'Equipement des Communes (F.D.A.E.C.). Madame le Maire fait part à ses collègues des modalités d’attribution du Fonds Départemental d’Aiïde à l'Equipement des Communes (F.D.A.E.C.) votées par le Conseil Départemental.

La réunion des Maires, a permis d’envisager l’attribution à notre commune d’une somme de 7 323 Euros,

réduite de moitié par rapport aux années précédente étant donné le contexte de plus en plus difficile pour le Département.

Le taux de financement du FDAEC est calculé et contrôlé sur le coût HT de l’opération et ne peut dépasser 80 % du cout HT de l’opération.

Après avoir écouté ces explications, le Conseil Municipal décide :

- de réaliser en 202 les opérations suivantes :

° 30 000 Euros HT pour l'installation de panneaux photovoltaïque sur l’église et l’ancien presbytère

- de demander au Conseil Départemental de lui attribuer une subvention de 7 323 Euros HT au titre des ces travaux

- d’assurer le financement complémentaire de la façon suivante :

e Installation de panneaux photovoltaïques sur l’église et l’ancien presbytère

- par autofinancement ou emprunt, pour 22 677 Euros HT

Point rétrocession voirie Ruisseau des Fleurs

Depuis 2005, la commune s’est engagée à reprendre la voirie du domaine Ruisseau des fleurs. La voirie avait été refaite et en 2008, un compromis de vente a été signé avec la société MyAmo, propriétaire. Afin de concrétiser cette reprise, la commune était en attente de la mise en conformité des réseaux d’éclairage public. Le SDEEG a aujourd’hui confirmé que les travaux réalisés sont conformes et que la voirie et les réseaux d’éclairage peuvent être repris par la commune.

Madame le Maire propose d’envoyer aux membres du conseil municipal le compromis de vente afin qu’ils le relisent et formulent éventuellement leurs observations avant de signer l’acte.

Questions diverses

- Comme convenu lors d’une précédente réunion, la société Just Queen qui propose à la commune d’installer un distributeur de pizzas, s’est rendu sur les lieux avec les membres du conseil municipal disponibles afin de trouver le meilleur emplacement. Tous les membres présents ont été convaincus du dispositif et sont favorables à l'installation du distributeur sur le parking près des terrains de pétanque. Cette installation ne coute rien à la commune. Un loyer de 200 € par mois sera versé par Just Queen. Le conseil municipal, à l’unanimité, autorise Madame le Maire à signer le contrat de bail avec cette société.

L'installation est prévue pour le mois de septembre.

-Suite aux problèmes d’éboulement sur la voirie de Teyssine, l’entreprise LECOURT TP propose de porter gratuitement de la terre régulièrement afin de soutenir le talus pour qu’il ne bouge plus. L’installation de pieux serait très onéreuse.

Pour les talus écroulés aux Fourniers, l’entreprise LECOURT a réalisé un terrassement pour 706.80 € TTC. Normalement, c’est aux propriétaires de payer les travaux pour les talus.

-Des fleurs ont été plantées sur la place du foyer rural pour remplacer celles qui n’avaient pas poussé. La commission embellissement s’interroge pour savoir où planter les deux oliviers actuellement en pot : sur la place du foyer rural ? à l’entrée du ruisseau des fleurs ? …-Une réunion commission agricole est prévue le 2 mai à 16 h à la mairie en présence de M. Simon BART, Chargé de mission développement agricole à la Communauté de Communes du Réolais

-Un tournoi de foot est organisé par l’ASM le 18 mai à Morizés.

-Le repas des ainés pourrait être fait en même temps que le noël des enfants avec un spectacle pour tout le

monde.

-L’adhésion à l’application Panneau Pocket sera réétudiée par le conseil municipal.