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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Morizès.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 2023 04 11)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Famille,
Séance du 11 avril 2023
L'an deux mille vingt-trois le onze du mois d’avril à dix-huit heures trente, le conseil municipal de MORIZES dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Madame Michèle CHOVIN, Maire.
Présents : CHOVIN Michèle, CORRIOLS Philippe, DEZELLIS Yannick, BOUQUET Alain, DUBOURG Isabelle, VASSEUR Patrick, BERNEDE Laurent, CERTAIN Sylviane, TARTAGLINO Nathalie, BERNADOU Coralie, RUINIER Francis.
Absents excusés : BORDAS Stéphanie, GENESTAL Anthony, TOULAT Vincent, LELEU Olivier.
Madame Le Maire demande si aucune opposition ou rectification n’est à faire sur le compte rendu du dernier conseil.
Aucune rectification n’est à faire.
Vote du budget primitif 2023 - Budget principal de La commune
Madame le Maire indique que conformément à l’instruction comptable M 57, il est proposé au Conseil Municipal de bien vouloir :
- APPROUVER l'équilibre du Budget primitif principal de la commune pour l’année 2023 comme suit :
DEPENSES RECETTES
Section de fonctionnement 531 200.21 531 200.21 Section d’investissement 378 889.00 378 889.00
TOTAL 910 089.21 910 089.21
Après étude du budget et après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité,
-approuve l’équilibre du budget primitif principal de la commune pour l’année 2023 comme indiqué ci-dessus.
- charge Madame le Maire et lui donne tout pouvoir d’exécuter le budget primitif 2023.
Vote du budget primitif 2023 - Budget annexe de la commune (Multiple Rural) Madame le Maire indique que conformément à l’instruction comptable M 57, il est proposé au Conseil Municipal de bien vouloir :
- APPROUVER l'équilibre du Budget primitif annexe Multiple Rural de la commune pour l’année 2023 comme suit :
DEPENSES RECETTES
Section de fonctionnement 33 128.97 33 128.97
Section d’investissement 5 538.30 S 538.30
TOTAL 38 667.27 38 667.27
Après étude du budget et après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité,
-approuve l’équilibre du budget primitif annexe multiple rural de la commune pour l’année 2023 comme indiqué ci-dessus.
- Charge Madame le Maire et lui donne tout pouvoir d’exécuter le budget primitif annexe 2023. Questions diverses
- Après prise de renseignements auprès du Trésor Public, Madame le Maire informe que le reversement d'une partie de l'excédent de fonctionnement du budget annexe au budget principal est possible sans restriction.
en M57.
-Pour la revente de l’électricité des panneaux photovoltaïques, il est nécessaire de créer un budget annexe. Cette création est à l’étude avec le Trésor Public.
-Le conseil municipal ayant envisagé de refaire le rond-point, Madame le Maire propose de transférer le buste de Jean SOURBET au foyer rural lors de l’inauguration du 17 juin. Après réflexion, le conseil municipal pense qu’au foyer rural le buste risque d’être d’abimé lors des soirées et fêtes diverses. Il serait mieux dans le parc
près de la mairie.
Lors de l’inauguration du foyer, une plaque sera installée à l’intérieur pour nommer la salle « Alain CHEMINADE ».
-Philippe CORRIOLS 2 rendez-vous au service urbanisme de la Communauté de communes le 12 avril. Il
demande si quelqu’un a des questions à transmettre.
- Les locataires de la maison du Ruisseau des Fleurs partent au 1° mai. Il faut trouver de nouveaux locataires.