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Séance - Conseil Municipal du 23 avril Ordre du jour
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Saint-Amand-Montrond.
Lien du pdf (Séance - Conseil Municipal du 23 avril Ordre du jour)
Thèmes du document : Budget, Démocratie, Économie et finances,
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1. Renouvellement des membres de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID). (VOTE)
FINANCES
2. Élection du ou de la président(e) de séance pour le vote des comptes financiers uniques 2025 : budget principal ville et budgets annexes camping et cinéma. (VOTE)
3. Compte Financier Unique (CFU) 2025 - budget principal Ville. (VOTE) 4. Compte Financier Unique (CFU) 2025 - budget annexe camping. (VOTE) 5. Compte Financier Unique (CFU) 2025 - budget annexe cinéma. (VOTE) 6. Affectation des résultats 2025 - budget principal Ville. (VOTE)
7. Affectation des résultats 2025 - budget annexe Camping. (VOTE)
8. Affectation des résultats 2025 - budget annexe cinéma. (VOTE)
9. Actualisation des Autorisations de Programmes (AP) et Crédits de Paiement (CP) - bilan 2025 et budget 2026. (VOTE)
10. Budget primitif 2026 - budget principal Ville. (VOTE)
11. Budget primitif 2026 - budget annexe camping. (VOTE)
12. Budget primitif 2026 - budget annexe cinéma. (VOTE)
13. Octroi de subventions aux associations budget 2026. (VOTE)
14. Subventions aux associations 2026 supérieures à 23 000 €. (VOTE)
15. Vote des taux de la fiscalité directe locale. (VOTE)
16. Tarifs municipaux 2026 – Ajouts et modifications. (VOTE)
URBANISME
17. Bilan des cessions et des acquisitions foncières 2025. (INFO)
ENFANCE - JEUNESSE
18. Contribution aux frais de scolarisation. (VOTE)
Conseil Municipal du 23 avril 2026
Ordre du jour