Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV du CM du 02.10.24
Conseil Municipal - Affiche CM 02.07.2025.docx
Conseil Municipal - Affiche CM 03.07.24 1
Conseil Municipal - Affiche CM du 10 juin 2026
Conseil Municipal - Affiche CM 10 12 2025
Conseil Municipal - Affiche CM
Conseil Municipal - Affiche CM 24.09.25
Conseil Municipal - Affiche CM 26.03.2025
Conseil Municipal - Affiche CM 1112
Conseil Municipal - affiche cm du 29 septembre 2022
Conseil Municipal - Affiche CM 02.10.24
Document publié le Mercredi 2 octobre 2024 par la commune d'Eaubonne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Affiche CM 02.10.24)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises, Handicap et inclusivité,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE D'EAUBONNE
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil municipal se réunira en séance publique dans la salle des Fêtes de l’Hôtel de Ville
Mercredi 2 octobre 2024 à 20h00
ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE
Vous trouverez ci-dessous l’ordre du jour de la séance :
I. PROCES-VERBAL
0. Approbation de la séance du 3 juillet 2024
II. INFORMATIONS DE MADAME LA MAIRE
III. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – DÉMOCRATIE LOCALE
1. Rapport d’activité 2023 de la Communauté d’Agglomération Val Parisis (CAVP)
IV. FINANCES LOCALES
2. Créances irrécouvrables : admission en non-valeur et créances éteintes
3. Approbation de la convention de partenariat relative au recouvrement des produits locaux entre le Service de Gestion Comptable (SGC) d’Ermont et la Ville d’Eaubonne
4. Demande de subvention au Conseil Départemental du Val d’Oise au titre du Fonds "Val d’Oise Territoires" pour la réalisation d’aménagements cyclables au sein du quartier Jean Macé - La Cerisaie
5. Demande de subvention à la Communauté d’Agglomération Val Parisis au titre du Plan Vélo Communautaire pour la réalisation d’aménagements cyclables au sein du quartier Jean Macé - La Cerisaie
6. Demande de subvention au Conseil Départemental du Val d’Oise au titre du Fonds "Val d’Oise Territoires" intitulé "Aide aux Routes Communales et Communautaires ARCC – Ecole" pour la modification du plan de circulation du quartier Jean Macé - la Cerisaie
7. Demande de subvention au Conseil Départemental du Val d’Oise au titre du Fonds "Val d’Oise Territoires" intitulé "Aide aux Routes Communales et Communautaires ARCC – Voirie" relative aux travaux de réfection de rues et de signalisation en lien avec le schéma directeur cyclable communal
8. Demande de subvention au Conseil Départemental du Val d’Oise au titre du Fonds "Val d’Oise Territoires" pour le renouvellement du parc lumière de l’espace culturel de l’Orange Bleue* et l’acquisition d’équipements scéniques dédiés à cette structure
9. Demande de subvention au Conseil Régional d'Île-de-France au titre du dispositif de financement intitulé "Investissement culturel - Aide aux travaux et à l'acquisition d’équipements" pour le renouvellement du parc lumière de l’espace culturel de l’Orange Bleue* et l’acquisition d’équipements scéniques dédiés à cette structure
10. Approbation d’un protocole transactionnel dans le cadre du lot n°3 du marché n°2018-011 relatif à la reconstruction du gymnase Georges Hébert (lot Charpente métallique)
V. RESSOURCES HUMAINES
11. Modification du tableau des effectifs
12. Autorisation au recours à l’apprentissage pour l’année 2024/2025
13. Modification des modalités de rémunération des agents recrutés dans le cadre d’activités temporaires, saisonnières ou ponctuelles VI. PETITE ENFANCE
14. Avenant à la convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) pour le versement de subventions pour les Etablissements d’Accueil du Jeune Enfant (EAJE)
VII. ÉDUCATION
15. Convention de partenariat tripartite pour une sensibilisation au handicap
16. Conventions d’objectifs et de financement Prestation de services Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) : avenants intégrant les mesures nouvelles prévues par la Convention d’Objectifs et de Gestion (COG) 2023-2027
16.1. Avenant à la Convention d’objectifs et de financement "Prestation de service Accueil de loisirs (ALSH) Périscolaire"
16.2. Avenant à la convention d’objectifs et de financement "Prestation de service Accueil de loisirs (ALSH) extrascolaire" - Complément inclusif
VIII. JEUNESSE ET FAMILLE – CENTRE CULTUREL ESPACE JEUNESSE ET FAMILLES
17. Avenant à la convention d’objectifs et de financement "Prestation de service Accueil de loisirs (ALSH) Accueil Adolescents"
IX. SPORTS
18. Subventions exceptionnelles de projets aux associations sportives pour l’année 2024
X. ACTION CULTURELLE
19. Renouvellement du partenariat avec l’association Cultures du Cœur pour la saison 2024-2025
20. Demande de participation financière auprès de la Société Française des Intérêts des Auteurs de l’écrit (SOFIA) pour le projet "Salon du livre jeunesse d’Eaubonne 2025 : un territoire à la rencontre des auteurs"
XI. DÉVELOPPEMENT URBAIN – GESTION PATRIMONIALE – ÉCONOMIE LOCALE
21. Subvention de fonctionnement à l’association des Commerçants de la gare Ermont-Eaubonne
22. Cession de la propriété, sise 4 Rue Gambetta
23. Déclassement par anticipation du domaine public communal, des parcelles cadastrées AP n° 130, 131, 132p - sise 7 avenue Budenheim - et cession à la SCI Ile de France
XII. ESPACE PUBLIC – DÉVELOPPEMENT DURABLE – TRANSPORT
24. Approbation de la convention d’occupation et d’usage des jardins partagés situés avenue de la Première Armée Française.
25. Contrat-type entre la Ville d’Eaubonne et l’éco-organisme ALCOME en charge de la filière Responsabilité Élargie des Producteurs pour la gestion des mégots dans l’espace public
XIII. DÉCISIONS DE LA MAIRE
Compte-rendu des décisions prises par Madame la Maire (du n° 2024/213 du 17 juin 2024 au n° 2024/367 du 12 septembre 2024) en vertu des dispositions de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.