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Conseil Municipal - Affiche CM 02.07.2025.docx
Document publié le Mercredi 2 juillet 2025 par la commune d'Eaubonne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Affiche CM 02.07.2025.docx)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Handicap et inclusivité, Associations, ONG et mouvements politiques,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE D'EAUBONNE
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira en séance publique dans la salle des Fêtes de l’Hôtel de Ville
Mercredi 2 juillet 2025 à 20h00
ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE
Vous trouverez ci-dessous l’ordre du jour de la séance :
I. Procès-verbal
0. Approbation de la séance du Mercredi 21 mai 2025
II. Informations de Madame la Maire
III. Administration générale
1. Election d’une nouvelle Adjointe à la Maire
2. Désignation des membres de la commission consultative municipale d’instruction n°2 Sécurité, Action Culturelle, Solidarité, Evènementiel et Petite enfance, suite à la démission d’un Conseiller Municipal
3. Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein de la Commission Communale d'Accessibilité suite à la démission d’un conseiller municipal
4. Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Syndicat Intercommunal pour l’Étude et la Réalisation d’Équipements d’Intérêt Général de la région de Montmorency et d’Enghien (SIEREIG) suite à la démission d’un conseiller municipal
5. Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Syndicat Mixte pour la Gestion de la Fourrière animale du Val d'Oise (SMGFA) suite à la démission d’un conseiller municipal
6. Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Syndicat Intercommunal d'Ermont- Eaubonne (SIEE) suite à la démission d’un conseiller municipal
7. Désignation des représentants du Conseil Municipal au Conseil d’Administration de l’Association pour le Dépistage et le Traitement des Enfants Inadaptés de la Région d’Eaubonne-Ermont (ADETEIREE) suite à la démission d’un conseiller municipal
IV. Finances Locales
8. Demande de subvention à la Communauté d’Agglomération Val Parisis au titre du Plan Vélo Communautaire pour la réalisation de la liaison n° 2 prévue au sein du schéma directeur cyclable communal
9. Demande de subvention au Conseil Départemental du Val d’Oise au titre du Fonds Val d’Oise Territoires pour la réalisation de la liaison n°2 prévue au sein du schéma directeur cyclable communal
10. Demande de subvention à la Région Île-De-France au titre du Plan Vélo Régional pour la réalisation de la liaison n°2 prévue au sein du schéma directeur cyclable communal
11. Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Val d’Oise (CDVO) pour l’aide aux projets 2025 à l’attention des lieux de diffusion de spectacle vivant à rayonnement local
12. Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Val d’Oise (CDVO) pour l’aide à la structuration et aux projets musicaux des établissements d’enseignement artistique spécialisé en musique, danse et théâtre pour l’année 2025/2026
13. Mise en place du prélèvement automatique pour le paiement des loyers V. Ressources Humaines
14. Convention d’objectifs et de moyens avec l’Amicale du personnel de la Ville et du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) d’Eaubonne
15. Adhésion à la convention de participation pour le risque santé portée par le Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) Grande Couronne – protection sociale complémentaire 2024 – 2029
16. Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un assistant social par le Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) Grande Couronne
17. Attribution d’une indemnité forfaitaire aux animateurs accompagnateurs en séjour avec nuitées
18. Modification du tableau des effectifs
VI. Éducation
19. Nouveau Projet Éducatif Territorial (PEDT) - 2025-2028
20. Approbation de la convention-type de partenariat tripartite pour la mise en place d’activités sur les temps périscolaires pour l’année scolaire 2025-2026.
VII. Jeunesse et Famille – Centre Socio Culturel Espace Jeunesse et Familles
21. Approbation de la convention de financement établie entre le Département du Val-d’Oise et la Ville d’Eaubonne - Centre Socio-Culturel Espace Jeunesse et Familles - dans le cadre de la Commission des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie du Val-d’Oise
VIII. Sports
22. Subventions de fonctionnement aux associations sportives pour l’année 2025
23. Conventions d’objectifs et de moyens avec les associations sportives, pour l’année 2025-2026 :
23.1 Jeanne d’Arc d’Eaubonne (JAE)
23.2 Club Gymnique Artistique d’Eaubonne (CGAE)
23.3 Jeanne d’Arc d’Eaubonne – Natation
23.4 Association sportive et de loisirs pour Handicapés mentaux du Val d’Oise (ASLHM 95)
23.5 Association Val Parisis Echecs – Echiquier de Franconville
23.6 Les Pieds Agiles
23.7 Cercle des Médaillés Jeunesse et Sports d’Eaubonne (CMJSE)
23.8 Vallée Montmorency Triathlon (VMT)
23.9 CSME Aïkido Budo Eaubonne
23.10 CSME Athlétisme
23.11 CSME Badminton
23.12 CSME Basketball
23.13 CSME Cyclo-Loisirs
23.14 CSME Cyclo-Route-VTT
23.15 CSME Football
23.16 CSME Handball
23.17 CSME Judo Ju-Jitsu
23.18 CSME Karaté
23.19 CSME Pétanque
23.20 CSME Randonnée Pédestre
23.21 CSME Retraite Sportive
23.22 CSME Tennis
23.23 CSME Tennis de Table
23.24 CSME Volley Ball
23.25 WOORI TAEKWONDO
24. Avenants aux conventions de mise à disposition gratuite des gymnases Paul Bert et Georges Hébert avec le Conseil Départemental du Val d’Oise IX. Action Culturelle
25. Conventions d’objectifs et de moyens, pour l’année 2025-2026, avec les associations culturelles :
25.1 Animathèque
25.2 Art Rencontre
25.3 L’Atelier Académie Dessin Peinture
25.4 Collège du Temps Retrouvé
25.5 Eaubonne Jazz
25.6 Espace Danse
25.7 Institut International Charles Perrault
25.8 Lyre Amicale
25.9 Musica Eaubonne
25.10 Patronage Laïque Municipal
26. Projet d’établissement du Conservatoire à Rayonnement Communal (CRC) d’Eaubonne 2025-2033
X. Santé
27. Signature de la charte Ville ambassadrice du don d’organes
XI. Développement urbain – Gestion Patrimoniale – Economie Locale
28. Transfert de propriété entre la commune d’Eaubonne et le Département du Val d’Oise des parcelles cadastrées AE n°581, 586, 490p, 495p, 588p correspondant à l’emprise foncière du collège André Chénier
29. Acquisition d’emprises d’alignement à l’angle de la chaussée Jules César et de la rue du Général Leclerc
30. Annulation du cahier des charges du lotissement la Fresnaie
XII. Espace Public – Développement Durable - Transport
31. Convention avec le SIARE relative aux études pour le réaménagement écologique des berges du bassin des Moulinets
32. Dénomination du jardin - sis 8 avenue de la 1ère Armée Française - en Jardin de la Paix
XIII. Événementiel, Vie associative & Relations internationales
33. Règlement intérieur d’occupation des locaux associatifs - sis avenue Saint Lambert -
XIV. Décisions de la Maire
Compte-rendu des décisions prises par Madame la Maire (du n° 2025/156 du 10 mai 2025 au n° 2025/222 du 13 juin 2025) en vertu des dispositions de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Je vous prie d’agréer, Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux, l’expression de mes salutations distinguées.