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Arrêté - Arrete circulation 42 2026 Resonance travaux tirage raccordt fibre optique LEAZ rue Calvaire chemin Stele route Roches
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Léaz.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete circulation 42 2026 Resonance travaux tirage raccordt fibre optique LEAZ rue Calvaire chemin Stele route Roches)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
DEPARTEMENT DE L'AIN
Commune de LEAZ
Arrondissement de Gex
Canton de THOIRY
ARRÊTÉ N° 42 - 2026
ARRÊTÉ MUNICIPAL TEMPORAIRE
PORTANT RÉGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
Rue du Calvaire - Chemin de la Stèle - Route des Roches - Léaz
Le Maire de LÉAZ,
VU la loi n° 82-213 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des collectivités locales, complétée et
modifiée par la loi n° 82-623 du 22 juillet 1982 modifiée et par la loi n°83-8 du 07/01/1983 ;
VU le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2213-1 à L'2213-4;
VU le code de la route et notamment les articles R 110-1 et suivant, R 411-5, R 411-8,
R411-18etR 411-25 à R 411-28; .
VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière approuvée par arrêté interministériel, modifiée
et complétée ;
VU la demande du 28/08/2026 de la Société :
- _ RESONANCE MELUN - Groupe FIRALP - 4 route du Camp à Montereau-sur-le-Jard (77950)
-__ Représentée par M. PURICI Vadim ;
Pour le compte de ORANGE
Lieux des travaux : Rue du Calvaire - Chemin de la Stèle - Route des Roches à Léaz.
CONSIDERANT que des travaux de tirage-raccordement de la fibre optique entre des boîtes des chambres
existantes, doivent être réalisés sur la rue du Calvaire, le chemin de la Stèle et la route des Roches
sur la commune de Léaz, dans la période du 14/09/2026 au 30/10/2026 et d'assurer la sécurité des
ouvriers de l'entreprise chargés de leur réalisation, et des usagers de la voie,
CONSIDERANT que ces travaux, essentiels à l'amélioration des infrastructures numériques, nécessitent une
occupation partielle de la chaussée et sont susceptibles d'altérer les conditions habituelles de circulation,
justifiant ainsi l'adoption de mesures temporaires afin :
-__ d'assurer la sécurité des agents intervenants et des usagers de la voie,
-__ de préserver la fluidité du trafic dans la mesure du possible,
-_ de garantir l'accessibilité des services publics, notamment le ramassage des ordures ménagères ;
ARRÊTÉ
ARTICLE 1 :
Dans le cadre des travaux de tirage-raccordement de la fibre optique menés par la société RESONANCE
MELUN - Groupe FIRALP, la circulation sera réglementée temporairement sur les lieux des travaux, soit :
Lieux : Rue du Calvaire - chemin de la Stèle - route des Roches à Léaz.
Dans les conditions définies ci-après.
Cette réglementation sera applicable à partir du 14/09/2026 jusqu'au 30/10/2026.
ARTICLE 2
- La réglementation de la circulation s'effectuera par la mise en place de panneaux de signalisation,
afin d'avertir les véhicules ainsi que les piétons de la présence de ce chantier.
- La circulation s'effectuera avec un rétrécissement de chaussée au droit du chantier.
-__ La circulation sera alternée manuellement en cas de nécessité.
- Les usagers de la route suivront la signalisation du code de la Route.
- La circulation sera rétablie chaque soir et jours fériés sauf nécessité absolue de chantier dûment
constatée par le gestionnaire de la voie.
ARTICLE 3
Les véhicules circulant à l'approche et sur la zone de travaux seront soumis, dans les deux sens, aux
restrictions suivantes :
-__ Défense de stationner sur les emplacements signalés
-__ Limitation de la vitesse à 30 km /h
- interdiction de dépasser
Il conviendra de laisser la circulation ouverte afin de permettre la circulation des véhicules,
notamment :
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42-2026 Arrêté de circulation Resonance Melun - Groupe Firalp - travaux de tirage - raccordement de la fibre optique - rue du
Calvaire chemin de la Stèle route des Roches LEAZ - du 14092026 au 30102026.docx - Le bus scolaire : les horaires de passage du bus scolaire, les jours ouvrables (lundi, mardi,
jeudi, vendredi) sont les suivants : 8h25 - 16h35 {heures d'arrivée et de départ de l'école).
- Le service de ramassage des ordures ménagères les jeudis tôt le matin.
ARTICLE 4
Selon les conditions de déroulement des travaux et leur avancement, cette réglementation pourra être
levée préalablement à son expiration.
ARTICLE 5
La signalisation au droit et aux abords du chantier ou de la manifestation sera mise en place, maintenue
en permanence en bon état, adaptée pendant les interruptions et enlevée à la fin des travaux ou de la
manifestation, sous contrôle des services communaux, par :
- RESONANCE MELUN - Groupe FIRALP - 4 route du Camp à Montereau-sur-le-Jard (77950)
Elle sera conforme aux prescriptions de l'instruction interministérielle sur la signalisation routière approuvée
par arrêté interministériel, modifiée et complétée.
La signalisation permanente sera adaptée simultanément pour être en cohérence avec la signalisation
temporaire.
ARTICLE 6
La Société RESONANCE MELUN - Groupe FIRALP s'engage à remettre à l'état identique la structure de la
chaussée à l'expiration des travaux et à respecter la signalisation.
ARTICLE 7
Le présent arrêté fera l'objet d'une publication et d'un affichage selon les règles en vigueur.
- Le Maire de LÉAZ,
- la Société RESONANCE MELUN — Groupe FIRALP
Sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté.
Ampliation à :
- M. le Directeur départemental du Service départemental d'incendie et de secours de l'Ain,
- M. le Commandant du Groupement de Gendarmerie de THOIRY,
- M. le Directeur des services Gestion et Valorisation des Déchets de Pays de Gex Agglo,
LÉATZ, le 01/09/2026.
Alain GILLARD,
Premier Adjoint au Maire de Léaz.
42-2026 Arrêté de circulation Resonance Melun - Groupe Firalp - travaux de tirage - raccordement de la fibre optique -rue du
Calvaire chemin de la Stèle route des Roches LEAZ - du 14092026 au 30102026.docx