Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Grands Lacs - 17 Définiti
unknown - Communauté de communes - Grands Lacs - 2020 050 Dé
unknown - Communauté de communes - Grands Lacs - 2023 106 Dé
unknown - Communauté de communes - Grands Lacs - 13 Responsa
unknown - Communauté de communes - Grands Lacs - 08 Nominati
unknown - Communauté de communes - Grands Lacs - 17 +Remplac
unknown - Communauté de communes - Grands Lacs - 02 Désignat
unknown - Communauté de communes - Grands Lacs - 06 Nominati
unknown - Communauté de communes - Grands Lacs - 17 Commissi
unknown - Communauté de communes - Grands Lacs - 8 Renouvell
unknown - Communauté de communes - Grands Lacs - 17 Définition+des+commissions+internes
Document publié le Jeudi 1 mai 2014
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grands Lacs - 17 Définition+des+commissions+internes)
Thèmes du document : Transports, Mode, textile et habillement, Exploration spatiale,
DEPARTEMENT
DES LANDES
COMMUNAUTE DE COMMUNES
DES GRANDS LACS
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL DE COMMUNAUTE
2014-927
Nbres de Conseillers en exercice : 36
Nbre de présents : 34
Nbre de votants : 36
Date de convocation et d’affichage : 23/04/2014
Secrétaire de séance : BUCAMP Frédéric
L’an deux mille quatorze, le trente avril à 20h30
Le conseil communautaire régulièrement convoqué, s’est réuni au centre administratif de Parentis-en-Born, sous la présidence de Monsieur DUDON Alain, Président.
Présents : Mme BLEVEC Marie-Christine, Mme BOUSQUET Marie-Hélène, M. BUCAMP Frédéric, M. DELOUZE Alain, M. DEMANE Kamel, M. DIAZ Manuel, M. DORVILLE Patrick, M. DUDON Alain, M. FOSSE Bertrand, Mme LARREZET Hélène, Mme NAYACH Laure, M. PIORKOWSKI Bruno, Mme POULAIN Marielle, Mme TROQUIER Marie-Cécile, Mme DOUSTE Françoise, M. VILLENAVE Vincent, Mme CASSAGNE Patricia, M. CHAUVIN Mickaël, Mme BENHEBRI Béatrice, M. ERNANDORENA Christian, Mme LARROUY Claude, M. LAVIELLE Raymond, M. LOUPIT Jean-Jacques, Mme NADAU Marie-Françoise, M. SOULES Eric, M. COMET Bernard, Mme GUÉGAN Guénaëlle, M. LAINÉ Fabien, Mme MIREMONT Raphaëlle, M. RAMEAU Thierry, M. RODRIGUEZ David, Mme DUBOIS Françoise, M. DUCOM Marc, M. CASTAGNEDE
Procurations : Mme PELTIER Virginie donne procuration à M. DIAZ Manuel, Mme BLOUIN Anne donne procuration à M. DUDON Alain
Décision de l’assemblée :
Document exécutoire à compter du : 01/05/14
Votants : 36 Transmis en Préfecture le : 07/05/14 Pour : 36 Affiché le :
Contre : à Parentis en Born, le
Abstention :
Le Président,
Alain DUDON Note de synthèse n° 17 : Définition des commissions internes
M. le président propose la mise en place des commissions suivantes :
1) Aménagement de l’espace et politique du logement et du cadre de vie Responsable : Mme PELTIER Virginie
2) Développement économique, transports publics et promotion touristique Responsable : Mme DOUSTE Françoise
3) Voirie, travaux et bâtiments
Responsable : M. DUCOM Marc
4) Action sociale
Responsable : Mme CASSAGNE Patricia
5) Protection et mise en valeur de l’environnement
Responsable : M. LAINÉ Fabien
6) Communication
Responsable : M. DUDON Alain
Il sera proposé à l’assemblée délibérante de composer les commissions, à savoir un titulaire et un suppléant par commune (hors présidence de la commission).
Après en avoir délibéré, le conseil communautaire décide à l’unanimité :
D’approuver la mise en place de ces commissions
D’autoriser le Président à signer tous les documents afférents
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal Administratif de Pau dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l’Etat.
Fait et délibéré en séance, les jours, mois et an que dessus
Et ont signé au registre les membres présents
Pour copie conforme, le 1er mai 2014
Le Président,
Alain DUDON