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unknown - Communauté de communes - Grands Lacs - 02 Désignation+des+représentants+à+la+Commission+Finances
Document publié le Jeudi 17 avril 2014
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grands Lacs - 02 Désignation+des+représentants+à+la+Commission+Finances)
Thèmes du document : Exploration spatiale, Mode, textile et habillement, Justice et droit,
DEPARTEMENT
DES LANDES
COMMUNAUTE DE COMMUNES
DES GRANDS LACS
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL DE COMMUNAUTE
2014-941
Nbres de Conseillers en exercice : 36
Nbre de présents : 33
Nbre de votants : 36
Date de convocation et d’affichage : 09/05/2014
Secrétaire de séance : BUCAMP Frédéric
L’an deux mille quatorze, le quinze mai à 20h30
Le conseil communautaire régulièrement convoqué, s’est réuni au centre administratif de Parentis-en-Born, sous la présidence de Monsieur DUDON Alain, Président.
Présents : Mme BLEVEC Marie-Christine, Mme BLOUIN Anne, Mme BOUSQUET Marie-Hélène, M. BUCAMP Frédéric, M. DELOUZE Alain, M. DEMANE Kamel, M. DIAZ Manuel, M. DORVILLE Patrick, M. DUDON Alain, M. FOSSE Bertrand, Mme LARREZET Hélène, Mme PELTIER Virginie, M. PIORKOWSKI Bruno, Mme POULAIN Marielle, Mme TROQUIER Marie-Cécile, Mme DOUSTE Françoise, M. VILLENAVE Vincent, M. CHAUVIN Mickaël, Mme BENHEBRI Béatrice, M. ERNANDORENA Christian, Mme LARROUY Claude, M. LAVIELLE Raymond, M. LOUPIT Jean-Jacques, Mme NADAU Marie-Françoise, M. SOULES Eric, M. COMET Bernard, Mme GUÉGAN Guénaëlle, M. LAINÉ Fabien, Mme MIREMONT Raphaëlle, M. RAMEAU Thierry, M. RODRIGUEZ David, M. CASTAGNEDE Vincent, M. DUCOM Marc.
Procurations : Mme NAYACH Laure donne procuration à M. DORVILLE Patrick, Mme CASSAGNE Patricia donne procuration à M. CHAUVIN Mickaël, Mme DUBOIS Françoise donne procuration à M. DUCOM Marc.
Décision de l’assemblée :
Document exécutoire à compter du : 16/05/14
Votants : 36 Transmis en Préfecture le : 28/05/14 Pour : 36 Affiché le :
Contre : à Parentis en Born, le
Abstention :
Le Président,
Alain DUDON Sujet n° 2 : Désignation des représentants à la Com mission Finances
M. le président expose que lors du conseil communautaire du 17 avril 2014, les membres de la commission finances ont été désignés. Toutefois, il convient de modifier cette délibération.
En effet, le Vice-président en charge de cette commission, M. COMET Bernard, a été nommé délégué suppléant. Or, les sept membres titulaires et suppléants s’entendent hors responsable de la commission. A ce titre, la commune de Sainte-Eulalie-en-Born doit proposer en lieu et place de M. COMET Bernard un autre membre.
La liste des membres de la commission finances s’établit comme suit :
Communes Délégués titulaires Délégués suppléants
Biscarrosse DIAZ Manuel PELTIER Virginie
Gastes DOUSTE Françoise MALICET Jacques
Luë CASSAGNE Patricia CHAUVIN Mickaël
Parentis en Born LAVIELLE Raymond ARTAULT Franck
Sainte Eulalie en Born CAPDEPUY Jean-Jacques QUEREJETA Sandra
Sanguinet LAINÉ Fabien LABRUYERE Christophe
Ychoux DUCOM Marc CASTAGNEDE Vincent
M. le président soumet cette liste au vote de l’assemblée.
Après en avoir délibéré, le conseil communautaire décide à l’unanimité :
D’approuver la liste des membres de la commission finances désignée ci-dessus
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal Administratif de Pau dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l’Etat.
Fait et délibéré en séance, les jours, mois et an que dessus
Et ont signé au registre les membres présents
Pour copie conforme, le 16 mai 2014
Le Président,
Alain DUDON