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Document publié le Jeudi 9 avril 2026 par la commune de Nieuil-l'Espoir.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations cm 09 04 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Liste des délibérations du Conseil Municipal
du 9 avril 2026
Numéro
d'ordre
Objet de la délibération Approuvée/Rejetée
13 Budget photovoltaïques - Vote du compte financier unique 2025
Approuvée à
l'unanimité
14 Budget photovoltaïques - Affectation des résultats 2025 Approuvée à l'unanimité
15 Budget photovoltaïques - Approbation du Budget Primitif 2026 Approuvée à l'unanimité
16 Budget de la mairie de Nieuil l'Espoir - Vote du Compte
Financier Unique 2025
Approuvée à
l'unanimité
17 Budget de la mairie de Nieuil L'Espoir - Affectation des résultats 2025
Approuvée à
l'unanimité
18 Budget de la mairie de Nieuil L'Espoir - Vote du Budget
Primitif 2026
Approuvée à
l'unanimité
19 Budget La Vallée Marion - Approbation du Compte Financier Unique 2025
Approuvée à
l'unanimité
20 Budget La Vallée Marion 2 - Approbation du Compte Financier Unique 2025
Approuvée à
l'unanimité
21 Budget La Vallée Marion 2 - Affectation des résultats 2025 Approuvée à l'unanimité
22 Budget La Vallée Marion 2 - Approbation du Budget Primitif 2026
Approuvée à
l'unanimité
23 Budget La Garenne - Approbation du Compte Financier
Unique 2025
Approuvée à
l'unanimité
24 Budget La Garenne - Affectation des résultats 2025 Approuvée à l'unanimité
25 Budget La Garenne - Approbation du Budget Primitif 2026 Approuvée à l'unanimité
26 Budget CCAS - Approbation du Compte Financier Unique 2025 Approuvée à l'unanimité
27 Budget CCAS - Affectation des résultats 2025 Approuvée à l'unanimité
28 Budget CCAS - Approbation du Budget Primitif 2026 Approuvée à l'unanimité
29 Vote des taux des contributions directes pour l’année 2026 Approuvée à l'unanimité
30 Création et composition des commissions municipales Approuvée à l'unanimité
31 Election des membres de la commission d’appel d’offres Approuvée à l'unanimité
32 Désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant au Syndicat ENERGIES VIENNE
Approuvée à
l'unanimité
33 Désignation de délégué du Comité National d’Action Sociale Approuvée à l'unanimité
34 Désignation d'un référent déontologique Approuvée à l'unanimité
35 Subvention exceptionnelle au Club de Rugby Approuvée à l'unanimité