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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR A DIFFUSER
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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune d'Oraison.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour A DIFFUSER)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Transports, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANCAISE
REUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal de la Commune d’ORAISON se réunira le
Jeudi 25 mai 2023 à 19 heures
Salle du conseil municipal
La séance ouverte au public
Fait à Oraison, le 16 mai 2023
ORDRE DU JOUR
Compte rendu des délégations de M. le Maire
DCM 40/2023 Aménagement de la place Itard demande de
subvention à l’Etat au titre de la DETR et à la
Région au titre du programme « Nos
communes d’abord »
DCM 41/2023 Acquisition de véhicules électriques
demande de subvention au Département au
titre du FODAC
DCM 42/2023 Tableau des effectifs des emplois permanents
2023 modificatif
DCM 43/2023 Recrutement d’un contrat aidé – PEC
(parcours emploi compétences) au service
technique
DCM 44/2023 Réalisation d’audits énergétiques sur 8
bâtiments publics : demande de subvention à
la banque des territoires dans le cadre du
dispositif Petites Villes de Demain
DCM 45/2023 Constitution d’une servitude de passage sur la
parcelle communale cadastrée B 1036
DCM 46/2023 Déclassement d’une partie du chemin
communal N°39 et échange de parcelles avec
la SCI du Cassoire dans le cadre de ce
déclassement
DCM 47/2023 Fourrière automobile – consultation de
délégation de service public
DCM 48/2023 Convention de partenariat entre la commune
d’Oraison et l’Etat relative à la vidéo
protection urbaine