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Convocation - Convocation CM 28 04
Document publié le Samedi 27 juin 2026 à 02h34 par la commune de Born.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 28 04)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Mairie
Place
M.
RICHARD
31340
LE
BORN
05.61.09.32.76 mairie@leborn.fr
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Madame,
Monsieur,
J’ai
l’honneur
de
vous
inviter
à assister
à la réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
le :
Mardi
28
avril
2026
à 20
heures
30
dans
la salle
du
foyer
rural
Comptant
sur votre
présence,
je vous
prie
d’agréer,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
mes
sentiments
distingués.
LE
BORN,
le 22
avril
2026
ORDRE
DU
JOUR
Adoption
du
compte
rendu
de
la
séance
du
20
mars
2026
1-
Vote
du
compte
financier
unique
2025
2-
Affectation
du
résultat
de
fonctionnement
de
l’exercice
2025
3-
Vote
des
taux
d’imposition
2026
4-
Vote
du
montant
des
subventions
2026
5-
Vote
de
la fongibilité
des
crédits
en
section
d’investissement
et de
fonctionnement
6-
Vote
du
budget primitif 2026
7-
Délégations
du
conseil
municipal
au
Maire
8-
Instauration
des
commissions
communales
9-
Demande
de
subvention
à la Région
Occitanie
— Travaux
du
clocher
10-
Demande
de
subvention
au
Conseil
Départemental
31
— Travaux
du
clocher
11-
Demande
de
subvention
à Région
Occitanie
— Climatisation
de
la salle
des
fêtes
12-
Demande
de
subvention
au
Conseil
Départemental
31
—
Climatisation
de
la salle
des
fêtes
13-
Renouvellement
du
CDD
—
1er
poste
secrétariat
de
mairie
Questions
diverses
Le
Maire,
Jean-Luc
NEGRO