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Convocation - CONVOCATION 5
Document publié le Jeudi 30 janvier 2025 par la commune d'Arsac.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION 5)
Thèmes du document : Ruralité, Sécurité publique, Investissement et développement économique,
L'ESPRIT MEDO&
DESTINATAIRES : Laurence ALIAS — Jean-Paul BOSC -— Catherine BOUDOU - Claudine BOUQUEY -— Laurent CADUSSEAU
Sylvie CAPERA-VIGNES — Eric CHARBONNIER — Arlette CHAVANNE - Kristelle CUMIA - Monique DIGEON — Romain
DUCOLOMB - Jean-Yves GAILLARD — Jonathan KOBS — Dominique LAFRENOY — Amandine LESAGE — Dagmar
MARCHAND — Romuald MASSE - Huguette PANOZZO — Yoann PHOENIX — Rosy PIRAME -— Sandra ROSSI-LOPEZ — Emmanuel SEEBERGER — Gérard SONGY
N/Réf: FA/VG/SN
Objet : Réunion du Conseil Municipal
Arsac, le 30 janvier 2025
Chers Amis,
Je vous prie de bien vouloir assister à une réunion du Conseil Municipal qui aura lieu :
Lundi 10 février 2025 à 19h00 à la Mairie
L'ordre du jour abordera les points suivants :
Finances :
Y__ Rapport d'Orientation Budgétaire (R.O.B.) 2025 - Présentation,
Ÿ Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (D.E.T.R.) 2025 et Dotation de Soutien à
l’Investissement public Local (D.S.I.L.) 2025 — Sollicitation,
Y Mission Locale du Médoc — Cotisation 2025,
Ÿ Classe découverte 2025 — Détermination de la participation financière des familles,
Marché local hebdomadaire — Tarifs 2025,
Police et sécurité :
Ÿ Convention de coordination de la police municipale et des forces de sécurité de l'Etat —
Proposition de signature.
Urbanisme :
Y Convention de mise à disposition de l'application « LUCCI » — Proposition de signature.
Domaine et patrimoine :
Y _ Parcelle AT 253 — Proposition d'acquisition,
Y__ Convention de mise à disposition et de constitution de servitude au profit d'ENEDIS sur la
parcelle AC 1297 — Proposition de signature.
Autres domaines de compétences :
Ÿ_ Solidarité avec Mayotte — Proposition d’une contribution financière,
Je compte sur votre présence et vous en remercie.
Bien cordialement,
Mairie d’ARSAC : 12 avenue de Ligondras — 33460 A
Tél : 05.56.58.82.23 - Mail : mairie@arsac.fr