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Convocation - CONVOCATION 9
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Arsac.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION 9)
Thèmes du document : Sécurité publique, Travail et emploi, Transports,
ee
ARSAC L'ESPRIT MEDOC
DESTINATAIRES : Laurence ALIAS — Jean-Paul BOSC — Catherine BOUDOU -— Claudine BOUQUEY — Laurent CADUSSEAU
Sylvie CAPERA-VIGNES -— Eric CHARBONNIER — Arlette CHAVANNE -— Kristelle CUMIA — Monique DIGEON -— Romain
DUCOLOMB — Jean-Yves GAILLARD — Jonathan KOBS - Dominique LAFRENOY - Amandine LESAGE - Dagmar
MARCHAND — Romuald MASSE — Huguette PANOZZO -— Yoann PHOENIX — Rosy PIRAME -— Sandra ROSSI-LOPEZ —
Emmanuel SEEBERGER -— Gérard SONGY
N/Réf : FA/VG/VC
Objet : Réunion du Conseil Municipal
Arsac, le 04 décembre 2025
Chers collègues,
Je vous prie de bien vouloir assister à une réunion du Conseil Municipal qui aura lieu :
Lundi 15 décembre 2025 à 19h00 à la Mairie
L'ordre du jour abordera les points suivants :
Préambule :
Ÿ_ Conseil Municipal des Enfants — Présentation du projet d'installation de bancs dans la cour
de l’Ecole Elémentaire
Finances :
Ÿ” Subvention Ecole — Régularisation.
Ressources Humaines :
Y Tableau des effectifs - Mise à jour,
Ÿ Protection sociale complémentaire «Risque Santé » — Adhésion à la convention de
participation Groupama Centre Atlantique et fixation du montant de la participation
financière de l’'Employeur.
Compétence Politique de sécurité :
Ÿ Convention communale de coordination Police Municipale/Gendarmerie Nationale —
Proposition d’avenant
Marchés publics :
Avenue de Ligondras — Convention avec le Département de la Gironde pour des travaux de
réfection de voirie avec aménagement de trottoirs,
Avenue de Ligondras — Marché de travaux pour la réfection de voirie avec aménagements
de trottoirs — Désignation de l’entreprise intervenante,
YŸ” Travaux de restauration de l'Eglise — Marché de Maîtrise d'Œuvre — Désignation de l’entreprise.
Mairie d’ARSAC : 185, avenue de Ligondras — 33460 ARSAC
Tél : 05.56.58.82.23 — Mail : mairie@arsac.fr Domaine et Patrimoine :
Ÿ_ Implantation d’une station vélos MODALIS — Convention d'occupation du domaine public
avec le Syndicat mixte Nouvelle-Aquitaine Mobilités (NAM),
Ÿ Association Syndicale Libre de Gestion Forestière (entretien des parcelles forestières
communales) — Autorisation pour sous-traitance des travaux sylvicoles,
* Redevances pour occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de
transport et de distribution d'électricité — Détermination du montant,
Ÿ Résidence autonomie Les Sources de Sescas — Prolongation de durée du bail
emphytéotique administratif (BEA).
Commande publique —'Actes spéciaux et divers :
Ÿ Rapport d'activités 2024 du Syndicat Départemental d’Energie Electrique de la Gironde
(SDEEG) — Présentation
A l'issue de la réunion, nous partagerons ensemble un moment de convivialité.
Je compte sur votre présence et vous en remercie.
, Bien cordialement,
Le Maire,
Frédéric AURIER
Mairie d’ARSAC : 185, avenue de Ligondras — 33460 ARSAC
Tél : 05.56.58.82.23 — Mail : mairie@arsac.fr