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Ordre du Jour - 4 ORDRE DU JOUR DU CONSEIL DU 10 FEVRIER 2025
Déliberation - Ordre du jour du Conseil Municipal 5 février 2024
Document publié le Lundi 5 février 2024 par la commune de Mantes-la-Jolie.
Lien du pdf (Déliberation - Ordre du jour du Conseil Municipal 5 février 2024)
Thèmes du document : Famille, Jeunesse, PME, commerce et artisanat,
CONSEIL MUNICIPAL
REUNION DU 5 FÉVRIER 2024
ORDRE DU JOUR
Finances - Administration Générale - Sécurité - Relations
Internationales
1 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET PARTICIPATIONS - ANNÉE 2024
2 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DE COMMERÇANTS - ANNÉE 2024
3 ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION AU CCAS AU TITRE DE L'ANNÉE 2024
Urbanisme - Travaux - Habitat Dégradé - Environnement -
Culture et Patrimoine - Commerce - Artisanat - Tourisme
4 ACTION CŒUR DE VILLE - CRÉATION DE LA COMMISSION D'INDEMNISATION POUR LES COMMERÇANTS ET ADOPTION DU RÈGLEMENT ASSOCIE - REAMENAGEMENT DES PLACES DU CŒUR
5 PROGRAMME POUR LA DIGITALISATION DES COMMERCES DE PROXIMITÉ DE LA VILLE DE MANTES-LA-JOLIE
6 ACTION CŒUR DE VILLE - RELANCE DE LA CONCESSION D'AMÉNAGEMENT DE L'HABITAT DÉGRADE
7 ACTION CŒUR DE VILLE - TRAVAUX DE RÉNOVATION DES PLACES DU CŒUR A MANTES LA JOLIE - LOT 2 FOUILLES ARCHÉOLOGIQUES PRÉVENTIVES DE LA PLACE DU MARCHE AU BLÉ, RUE BAUDIN ET RUE DES ARIGOTS
8 ACTION CŒUR DE VILLE - AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHES DE TRAVAUX DE REQUALIFICATION DES PLACES DU CŒUR
9 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - STATIONNEMENT - RAPPORT D'ACTIVITÉ 2022
10 AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE 23S0014 ACCORD-CADRE RELATIF A L'ACQUISITION DE PRODUITS ET MATÉRIELS DE BÂTIMENT
11 RUE DE LA PAPETERIE - TRANSFERT DE PROPRIÉTÉ DES PARCELLES AV N°27p ET AV N°34p À LA COMMUNAUTÉ URBAINE GRAND PARIS SEINE & OISE DANS LE CADRE DU TRANSFERT DE COMPÉTENCE 12 LICENCE ENTREPRENEUR DE SPECTACLES
13 CONVENTION TRIENNALE D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION ' LE CHAPLIN '
14 CONVENTION TRIENNALE D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION ' COLLECTIF 12 '
15 CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION "LES 4 Z'arts"
Petite Enfance - Jeunesse - Affaires Scolaires - Sport - Action
Civique - Affaires Sociales - Famille - Emploi - Santé -
Prévention - Handicap - Séniors
16 CONVENTION ANNUELLE AVEC LE COMITE D'ŒUVRES SOCIALES (COS) POUR L'ANNÉE 2024
17 PERIMETRE SCOLAIRE
18 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION RELATIVE A L'ORGANISATION D'UNE CLASSE A HORAIRES AMENAGES MUSIQUE AU SEIN DE L'ÉCOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE CLAUDE MONET
19 DONS DE CALCULATRICES AUX ÉLÈVES DE CM2
20 COOPÉRATION DECENTRALISEE SÉNÉGAL - PROGRAMME DE COOPÉRATION SANTÉ
21 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - MULTI-ACCUEIL "DIABOLO MANTES" - RAPPORT D'ACTIVITÉ 2022
22 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - MULTI-ACCUEIL "LES PETITS ARTISTES" - RAPPORT D'ACTIVITÉ 2022
23 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - MULTI-ACCUEIL "PICOTI PICOTA" - RAPPORT D'ACTIVITÉ 2022
24 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - MULTI-ACCUEIL "L'ILE DES ENFANTS" ET HALTE JEUX "A PETITS PAS" - RAPPORT D'ACTIVITÉ 2022
25 RÈGLEMENT DU DISPOSITIF D'AIDE A LA MOBILITÉ DES JEUNES MANTAIS - CITOYENS DANS MA VILLE