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Convocation - Ordre du Jour et Convocation du conseil municipal
Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal du 29 avril 2024
Ordre du Jour - ordre du jour conseil 270624
Déliberation - Ordre du jour du Conseil Municipal 29 avril 2024
Document publié le Lundi 29 avril 2024 par la commune de Mantes-la-Jolie.
Lien du pdf (Déliberation - Ordre du jour du Conseil Municipal 29 avril 2024)
Thèmes du document : Logement, Famille, Jeunesse,
CONSEIL MUNICIPAL
REUNION DU 29 AVRIL 2024
ORDRE DU JOUR
Finances - Administration Générale - Sécurité - Relations
Internationales
1 EXPÉRIMENTATION D'UNE TENUE COMMUNE A L'ÉCOLE
2 BRIGADE CYNOPHILE - CONVENTIONS RELATIVES A LA PROPRIÉTÉ ET AUX CONDITIONS D'HÉBERGEMENT, D'ENTRETIEN, DE SOIN, DE NOURRITURE ET D'ASSURANCE D'UN CHIEN DE PATROUILLE AFFECTE A L'UNITÉ CYNOPHILE DE LA POLICE MUNICIPALE DE LA VILLE DE MANTES-LA-JOLIE
3 ACTUALISATION DES TARIFS MUNICIPAUX
4 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023 - BUDGET PRINCIPAL
5 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 - BUDGET PRINCIPAL
6 AFFECTATION DU RÉSULTAT 2023 - BUDGET PRINCIPAL
7 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023 - BUDGET ANNEXE DE LA ZAC DES BORDS DE SEINE
8 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 - BUDGET ANNEXE DE LA ZAC DES BORDS DE SEINE
9 AFFECTATION DU RÉSULTAT 2023 - BUDGET ANNEXE DE LA ZAC DES BORDS DE SEINE
10 BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIÈRES 2023
Urbanisme - Travaux - Habitat Dégradé - Environnement -
Culture et Patrimoine - Commerce - Artisanat - Tourisme
11 TRAVAUX DE RÉNOVATION THERMIQUE DE L'HÔTEL DE VILLE
12 CONSTRUCTION D'UN ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS SUR LE SECTEUR DES GARENNES A MANTES-LA-JOLIE
13 COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - RAPPORT ANNUEL 2023 14 PROJET DE DÉVELOPPEMENT DES ÉNERGIES RENOUVELABLES SUR LE SITE DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL
15 14 ET 16 PLACE DU MARCHE AU BLÉ, ACQUISITION DES MURS D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER
16 29 RUE NATIONALE, ACQUISITION DES MURS D'UN LOCAL COMMERCIAL
17 REGULARISATION FONCIERE - CENTRE COMMERCIAL MANTES II
18 RÉSIDENCE FRANCIS LAFON - ABROGATION DE L'ACQUISITION DE LA PARCELLE AR 629P - DÉCLASSEMENT ET CESSION DE LA PARCELLE AR 1454P
Petite Enfance - Jeunesse - Affaires Scolaires - Sport - Action
Civique - Affaires Sociales - Famille - Emploi - Santé -
Prévention - Handicap - Séniors
19 CRÉATION DE L'ACADÉMIE DES SPORTS : ADOPTION DU RÈGLEMENT DE FONCTIONNEMENT ET FIXATION DES TARIFS
20 CONVENTION TRIENNALE D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION SPORTIVE MANTAISE
21 SIGNATURE DE CONVENTIONS DE GESTION EN FLUX DES LOGEMENTS SOCIAUX
22 SIGNATURE DU CONTRAT DE VILLE "ENGAGEMENTS QUARTIERS 2030"