Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 6645cf526acca compte rendu cm 2021 07 20 pdf
Conseil Municipal - 67447cf9433f5 avis cm pdf
Déliberation - 67d05dec9e945 scan 20250311 101912 pdf
Conseil Municipal - 683f0236d84b4 avis cm du 10 juin 2025 pdf
Conseil Municipal - 69ce7186695eb avis de conseil municipal 7 avil 202
Conseil Municipal - 66e950ad6fedc avis cm du 23septembre pdf
Conseil Municipal - 67602c9ac2c13 cm 16 decembre pdf
Déliberation - 677ba445a54e7 deliberations examinees le 16 dec 20
Procès Verbal - 691eceea0622d scan 20251106 094145 pdf
Procès Verbal - 63ff54530ab02 pv cm du 19 dec 2022 pdf
Conseil Municipal - 67bda157ea914 cm 4 mars 2025 avis de reunion pdf
Document publié le Mardi 4 mars 2025 par la commune de Saint-Sylvestre-sur-Lot.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 67bda157ea914 cm 4 mars 2025 avis de reunion pdf)
Thèmes du document : Travail et emploi, Handicap et inclusivité, Grandes et moyennes entreprises,
RÉPUBLIQUE
Saint-Sylvestre-sur-Lot
AVIS DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL (article L 121-10 du Code des Communes)
Dans le respect des gestes barrières
Le Conseil Municipal se réunira en session ordinaire, en mairie de Saint-Sylvestre-sur-Lot, 1 place de
la Mairie, salle du conseil municipal
à Saint-Sylvestre-sur-Lot, le 25/02/2025
MARDI 04 MARS 2025 à 20H00
Le Maire,
CONSEIL MUNICIPAL
+ Information sur les procurations
+ Validation du compte rendu du conseil municipal du 13/01/2025 + Désignation d’un secrétaire de séance
+ Information sur les décisions du Maire
D2025-05
D2025-06
D2025-07
D2025-08
D2025-09
D2025-10
D2025-11
D2025-12
D2025-13
D2025-14
D2025-15
D2025-16
D2025-17
D2025-18
D2025-19
Finances : Compte financier unique 2024 du budget annexe Quartier La Poste Finances : Affectation du Résultat du résultat 2024 du budget annexe Quartier La Poste Finances : Compte financier unique 2024 du budget annexe Lotissement Hameau de Galiane Finances : Compte financier unique 2024 du budget principal
Finances : Affectation du Résultat 2024 du budget principal
Finances : intégration du budget annexe du Quartier La Poste au Budget principal : création
d’un code service dédié et assujettissement à la TVA
Finances : Exonération taxe foncière sur les propriétés bâties en faveur des immeubles situés dans les zones France Ruralités Revitalisation mentionnées aux IT et III de l'article 44 quindecies A du code général des impôts et rattachés à un établissement remplissant les conditions pour bénéficier de l'exonération de cotisation foncière des entreprises prévue à l'article 1466 G du
code général des impôts.
Finances : attribution des subventions aux associations 2025
Finances : remboursement de frais avancés
Finances : regroupement des régies d’avances et recettes et ouverture d’un compte de dépôt de fonds au Trésor, mise en place d’un terminal de paiement
Commande publique : décision d’attribution du marché à procédure adapté — accord cadre AC202501 « travaux de modernisation des voies communales et des trottoirs » Animations : accord de principe pour participation à l’organisation par la Communauté de Communes Fumel Vallée du Lot de la deuxième édition de la Fête de l’Eau en 2025 Ressources Humaines : Protection sociale complémentaire, risque « santé » lancement d’une consultation dans le cadre de la mise en place d’une convention de participation par le CDG 47 - (article 4 du décret n°2011-1474) moins de 50 agents
Ressources Humaines : recrutements saisonniers au service technique Domaine : Désherbage bibliothèque 2023
Questions diverses :
Mairie
1 Place de la Mairie - 47140 SAINT-SYLVESTRE-SUR-LOT
Téléphone : 05.53.41.24.58 / Fax : 05.53 41 37 93
mairie@saintsylvestresurlot.com
Page 1 sur 1