Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2023 04 039 Demande subvent° ecole Anse Madame B
Déliberation - 2023 04 040 Demande subvent° college de Terreville
Déliberation - 2023 04 041 Demande subvent° lycee Leopold BISSOL
Déliberation - 2023 04 033 Demande subvent° GYMACRO
Convocation - 2023 04 042 Demande subvent° lycee Nord Caraibe
Déliberation - 2023 04 032 Rencontres inter ecoles 2023
Déliberation - 2023 04 037 Dispositif Ecole ouverte Anse Madame B
unknown - 2025 09 128 Demande subvent° TIMPULZ
unknown - 2025 09 127 Demande subvent° Transnage Caraibe
Déliberation - 2023 08 093 Ecoles de la ville Carnaval 2024
Conseil Municipal - 2023 04 038 Demande subvent° ecole Bateliere
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Schœlcher.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2023 04 038 Demande subvent° ecole Bateliere)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Éducation, Institutions publiques,
À W
REPUBLIQUE
FRANCAISE
N°
2023-04-038
| DU
REGISTRE
COLLECTIVITE
DE
LA
Minor
SE
DRB
ER À TIONS|\DU
CONSEIL
MUNICIPAL
f
GER
ss
IMUNE
DE
SCHOELCHER
En
Présents
Votants
sir
exercice
+
can
ce
can
edi
09
Jum
2023
29
ntrô
e
33
19
Dont
procurations
|
L'an
\deu
Go£
evingt-trois
et le
09
juin,
le Conseil
municipal
de
la
10
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
VOTES
loi,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Madame
Suffrages
|
Pour
| Contre
| Abstentions
| N'ayant
Yolène
LARGEN-MARINE,
1
adjointe
au
Maire.
exprimés
pas
pris
Ptiét
| Etaient
présents
: M/Mmes
Yolëne
LARGEN-MARINE,
Maurice
29
29
|
00
00
00
|
JOSEPH-MONROSE,
Marie
GARON,
Nicole
DUFEAL,
Pierre
MIDELTON,
Chnistine
ALIKER,
Léone
VAILLANT
épse
BARDURY,
Christiane
ROY-BELLEPLAINE
épse
CLEMENTE,
Marie-Claude
Date
de 1
ti
a
RAQUIL,
Jean-Pierre
LUGIERY,
William
PAULIN,
Jean-Luc
Duchess
MAVILLE,
Vanessa
BAPTE,
Patrice
CHARLEBOP,
Laurie
ABAUL,
02/06/2023
Noham
BODARD,
Daniel
CHOMET,
Karine
BAUDIN,
Jean-Philippe
JEAN-BOLO.
Objet
de
la Délibération
CT
Absents
excusés
: M/Mmes
Luc
CLEMENTE,
Christophe
GABUT,
COHESION
SOCIALE
ET
Raphaël
BORDELAIS,
Josiane
NAPOLY-PUJAR,
Emile
GONIER,
ANIMATION
DU
TERRITOIRE
Arlette
BRAVO-PRUDENT,
Eric
JULTAT,
Corinne
Brigitte
PLANTIN,
RER
Orietta
MARTOT,
Jocelyne
SABINE,
Georges
HARPON,
Franck
Demande
de
subvention
de
l’école
primaire
Ç AINTE-ROSE-ROSEMOND.
de
Batelière
pour
son
projet
artistique
et
culturel
Procurations
: M/Mmes
Luc
CLEMENTE,
Christophe
GABUT,
Raphaël
BORDELAIS,
Josiane
NAPOLY-PUJAR,
Emile
GONIER,
Arlette
Pen
tds
Séance"
BRAVO-PRUDENT,
Eric
JULTAT,
Corinne
Brigitte
PLANTIN,
Georges
Yolène
LARGEN-MARINE
HARPON,
Franck
SAINTE-ROSE-ROSEMOND
ont
respectivement
Sen
donné
procuration
à Yolène
LARGEN-MARINE,
Marie
GARON,
William
Marie
GARON
PAULIN,
Nicole
DUFEAL,
Léone
VAILLANT
épse
BARDURY,
Christine
ALIKER,
Maurice
JOSEPH-MONROSE,
Pierre
MIDELTON,
Daniel
CHOMET,
Karine
BAUDIN.
Absents
: Mme/M
Marinette
TORPILLE,
Christophe
AGELAN.
DEMANDE
DE
SUBVENTION
DE
L’ECOLE
PRIMAIRE
DE
BATELIERE
POUR
SON
PROJET
ARTISTIQUE
ET
CULTUREL
Le
Conseil
Municipal,
- Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales
;
- Vu
l'avis
favorable
du
Comité
technique
« Education
- Petite
Enfance
» en
date
du
12
avril
2029):
Publié le 12/07/2023 LAN
N°
2023-04-038
Vu
l’avis
favorable
de
la Commission
« Cohésion
Sociale
et Animation
du
Territoire
» en
date
du
17
avril
2023
:
Vu
l’avis
favorable
de
la Commission
« Finances
et Optimisation
des
ressources
» en
date
du
30
mai
2023
;
Vu
l'avis
favorable
du
Bureau
municipal
en
date
du
06
juin
2023
;
Vu
le rapport
de
présentation
transmis
aux
Conseillers
municipaux
;
Considérant
que
la commune
est
sollicitée
par
l’école
primaire
de
Batelière
d’une
demande
de
subvention
en
vue
de
financer
un
projet
artistique
et culturel,
articulé
autour
du
patrimoine
et
du
devoir
de
mémoire
;
Ce
projet
se
décline
de
la manière
suivante
:
o Une
résidence
d’artiste
au
mois
de
novembre
2022
avec
la réalisation
d’une
œuvre
artistique
par
classe,
o La
réalisation
d’une
fresque,
o La
production
d’un
spectacle
au
Grand
Carbet
du
Parc
culturel
Aimé
Césaire,
le 14
juin
2023
;
Considérant
que
la ville
de
Schœicher
est
sollicitée
à hauteur
de
neuf
cents
(900.00
€)
pour
le financement
de
ce
projet
;
Après
en
avoir
délibéré,
DECIDE
D’approuver
l’attribution
d’une
subvention
de
neuf
cents
euros
(900
€)
à l’école
de
Batelière,
pour
le financement
de
son
projet
artistique
et culturel
pour
l’année
scolaire
2022-2023.
Pour
extrait
certifié
conforme,
Schcæicher,
le 1
7 IL
2023
ecrétairé'de
he
par
délégation
du
La
1ère
Adjoinie
Marie
GARON