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Compte-Rendu - Rougadou CR conseil 24 03 2021
Document publié le Mercredi 24 mars 2021 par la commune de Noves.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Rougadou CR conseil 24 03 2021)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Budget,
COMPTE-RENDU DU CONSEIL SYNDICAL
DU 24 MARS 2021
1. NOMINATION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE ....nnnsnrsrennnreneonranesnesesneenssnsenenesnsenrennnneee 1
2. APPROBATION DU DERNIER PROCES-VERBAL DU CONSEIL DU 30 JUIN 2020... 1
3. NOMINATION D'UN PRESIDENT DE SEANCE nn nrenrsnresnssnrenracsenresnesnesnesnssnnsesnennenee 1
4, APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2020... nn nn rneernenessnserneennesneesenenennens 2
5. ARRET DU COMPTE ADMINISTRATIF 2020... ins nrsssresscneessneesneesneesnessmeessneerenee 2
6. AFFECTATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2020 VERS 2021... rrrrrsrnernesnrsnennee 2
7. RAPPORT SUR LE BUDGET 2020 ET DEBAT D’'ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR 2021... 2
8. DEMANDE DE PARTICIPATIONS FINANCIERES POUR 2021 À VERSER AU S.I DU ROUGADOU PAR LES
COMMUNES MEMBRES... rrrenrrernnensnrssnrssnessnennne see nsnnesneenneesneesnnenn sense seneneeneemenennee 2
9. EXPERIMENTATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) ner 2
10. SIMPLIFICATION COMPTABLE AVEC L'EXPERIMENTATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE -
ADOPTION DE LA NOMENCLATURE BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57 AU 1ER JANVIER 2021 QUI
ASSOUPLIT LES REGLES BUDGETAIRES ss issssssensssennernrenrnnennenneisneneeeneensneeneee 2
Madame Céline CASSAGNES, Présidente, ouvre la séance à 16 heures et procède à l’appel :
Présents : Céline CASSAGNES, Jean-Pierre SEISSON, Yvan GINOUX, Christian ALLEMANY
Absente excusée : Marie-Laurence ANZALONE procuration Christian ALLEMANY
Absent : //
1. NOMINATION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE
M. Yvan GINOUX est élu à l'unanimité.
EX ECKCE
2. APPROBATION DU DERNIER PROCES-VERBAL DU CONSEIL DU 30 JUIN 2020
Vote : POUR unanimité
FE KE X
3. NOMINATION D’UN PRESIDENT DE SEANCE
Vote : POUR à l'unanimité
KE _K EX
Page 1/2 4. APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2020
Vote : POUR à l'unanimité
CRELE.
5. ARRET DU COMPTE ADMINISTRATIF 2020
Vote : 3 POUR à l'unanimité
MP Céline CASSAGNES, Présidente, ne vote pas.
k_+_+X_*E_*+
6. AFFECTATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2020 VERS 2021
Vote : POUR à l'unanimité
EE 4%
7. RAPPORT SUR LE BUDGET 2020 ET DEBAT D’'ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR 2021
Vote : POUR à l'unanimité
E_X_E_ + _*%
8. DEMANDE DE PARTICIPATIONS FINANCIERES POUR 2021 A VERSER AU S.I DU ROUGADOU PAR
LES COMMUNES MEMBRES
Vote : POUR à l'unanimité
RER)
9. EXPERIMENTATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU)
Vote : POUR à l'unanimité
KE EEE
10. SIMPLIFICATION COMPTABLE AVEC L'EXPERIMENTATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE -
ADOPTION DE LA NOMENCLATURE BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57 AU 1ER JANVIER 2021 QUI
ASSOUPLIT LES REGLES BUDGETAIRES
Vote : POUR à l’unanimité
k + + RE
La séance est levée à 17 heures.
Fait à Noves, le 24 mars 2021.
La Présidente,
Céline CASSAGNES
SYNDICAT
È—— > INTERCOMMUNAL
Er 4 DU ROUGADOU
Page 2/2